Julie Groffe-Charrier

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel
Spécialités :
Numérique ; Propriété intellectuelle.
  • THESE

    La bonne foi en droit d'auteur, soutenue en 2014 à Paris 11 sous la direction de Alexandra Bensamoun, membres du jury : Béatrice Parance (Rapp.), Célia Zolynski (Rapp.), Pierre Sirinelli, Denis Mazeaud et Michel Vivant 

  • Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, La bonne foi en droit d'auteur, Institut universitaire Varenne, 2015, Collection des thèses, 477 p. 

  • Julie Groffe-Charrier, « L'encadrement strict de la revente de produits cosmétiques de luxe, entre droit de marque et parasitisme », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°6, p. 359   

    Julie Groffe-Charrier, « Précisions sur les conditions d'appréciation de la distinctivité des marques tridimensionnelles pour des denrées alimentaires », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°3, p. 160   

    Julie Groffe-Charrier, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Jean Lapousterle, Pauline Léger [et alii], « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, 2024, n°08, p. 392   

    Julie Groffe-Charrier, « Le géoblocage des clés d'activation de jeux vidéo en ligne bloqué par le droit de la concurrence », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°1, p. 30   

    Julie Groffe-Charrier, « Ballade sanglante pour le droit moral : pas d'atteinte à l'intégrité de l'œuvre musicale utilisée dans une scène violente », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°11, p. 585   

    Julie Groffe-Charrier, « La mort de l'auteur », Recueil Dalloz, 2023, n°39, p. 2011   

    Julie Groffe-Charrier, « La libre circulation des marchandises à l'épreuve de la protection des mineurs », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°10, p. 531   

    Julie Groffe-Charrier, « La distinctivité du signe Rent a car, une histoire sans fin… », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°09, p. 478   

    Julie Groffe-Charrier, « La petite (boîte à) musique du droit moral – À propos de la reproduction des airs de Trenet », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°07, p. 412   

    Julie Groffe-Charrier, « La responsabilité de l'hébergeur de copies illicites de jeux vidéo », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°06, p. 372   

    Julie Groffe-Charrier, « De l'eau dans le gaz pour le droit du titulaire de la marque de s'opposer à la commercialisation ultérieure de ses produits. À propos de l'arrêt SodaStream », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°03, p. 175   

    Julie Groffe-Charrier, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Jean Lapousterle, Pauline Léger [et alii], « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, 2023, n°07, p. 357   

    Julie Groffe-Charrier, « Le point de départ de la période suspecte et la preuve de l'usage sérieux », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°12, p. 646   

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « Enregistrement d'une marque sonore déposée sous format audio : le caractère distinctif en question », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°01, p. 40   

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « La confusion des boulangers : l'affaire Poilâne et l'exception d'homonymie », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°09, p. 459   

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « Juge et blockchain : la preuve dans le procès civil », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°05, p. 260   

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « La propriété du support, la prescription acquisitive et le contrat », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°0708, p. 439   

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « Champ de l'activité principale et droit de rétractation au bénéfice d'un professionnel dans le cadre d'un contrat conclu hors établissement », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°02, p. 125   

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « L'encadrement de l'e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°01, p. 35   

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « Retour sur la décision Alone in the dark », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°12, p. 651   

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « Originalité de la photographie représentant Jimi Hendrix », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°10, p. 537   

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « La mort numérique », Recueil Dalloz, 2015, n°28, p. 1609   

  • Julie Groffe-Charrier, « Horreur et Droit », le 29 octobre 2021  

    Organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg sous la direction de Yann Basire, Maître de conférences en droit privé, CEIPI, Strasbourg, Directeur général du CEIPI et Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d'Azur

    Julie Groffe-Charrier, « Propriété intellectuelle et pop culture », le 26 avril 2021  

    Organisé par le CEIPI, Laboratoire de recherche du Centre d'études Internationales de la Propriété Intellectuelle, Université de Strasbourg dans le cadre de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2021

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Anita Mattes, La protection de la culture des communautés traditionnelles : Réflexion à partir des droits d'auteur français et brésilien et du droit international, thèse soutenue en 2017 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Alexandra Bensamoun, membres du jury : Carine Bernault (Rapp.), Stéphane Pessina-Dassonville (Rapp.), Maria Cecilia Londres da Fonseca  

    L’étude des rapports de la culture des communautés traditionnelles et du droit implique une vision large, mêlant approche comparative et internationale, car les conceptions sont variées et les instruments divers. Au Brésil, pays doté d’une grande diversité culturelle, la nécessité de la protection de la culture populaire est une demande croissante, justifiée et nécessaire. La France, de son côté, présente le double avantage d’être le berceau du droit d’auteur et de connaître, elle aussi, une part de culture traditionnelle. En outre, dès les années 1970, le mouvement international autochtone occupe progressivement une place grandissante dans les débats internationaux.Deux axes émergent alors pour tendre à protéger la culture des communautés traditionnelles. Il ressort d’abord des processus de négociations internationaux la possible utilisation des instruments classiques de protection des droits de propriété intellectuelle. A ensuite émergé, ces dernières années, une tendance à l’élaboration d’une protection spécifique de la culture traditionnelle.Dans cette perspective, l’analyse comparative des systèmes juridiques français et brésilien enrichit la réflexion sur des régimes dont la mise en œuvre effective s’avère particulièrement complexe. Cette thèse invite aussi à s’interroger sur les raisons de ce dysfonctionnement, en livrant une étude portant sur plusieurs instruments normatifs. Le résultat est une analyse à trois focales (internationale, nationale et, dans certains cas, locale) qui vise à mettre en évidence les enjeux majeurs de la régulation de la culture traditionnelle.