Julie Groffe-Charrier

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel
Spécialités :
Numérique ; Propriété intellectuelle.
  • THESE

    La bonne foi en droit d'auteur, soutenue en 2014 à Paris 11 sous la direction de Alexandra Bensamoun, membres du jury : Béatrice Parance (Rapp.), Célia Zolynski (Rapp.), Pierre Sirinelli, Denis Mazeaud et Michel Vivant   

  • Julie Groffe-Charrier, La bonne foi en droit d'auteur, Institut universitaire Varenne, 2015, Collection des thèses, 477 p. 

  • Julie Groffe-Charrier, « Les contours de la forclusion par tolérance », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°11, p. 598   

    Julie Groffe-Charrier, « La création numérique et les choix de son auteur : l'irrecevabilité de l'action en contrefaçon de logiciel à défaut de caractérisation de l'originalité », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°10, p. 524   

    Julie Groffe-Charrier, « Approche transversale de la loi SREN. Renforcer (ou bâtir) le cadre légal de l'environnement numérique », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°7, p. 387   

    Julie Groffe-Charrier, « L'encadrement strict de la revente de produits cosmétiques de luxe, entre droit de marque et parasitisme », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°6, p. 359   

    Julie Groffe-Charrier, « Précisions sur les conditions d'appréciation de la distinctivité des marques tridimensionnelles pour des denrées alimentaires », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°3, p. 160   

    Julie Groffe-Charrier, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Jean Lapousterle, Pauline Léger [et alii], « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, 2024, n°08, p. 392   

    Julie Groffe-Charrier, « Le géoblocage des clés d'activation de jeux vidéo en ligne bloqué par le droit de la concurrence », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°1, p. 30   

    Julie Groffe-Charrier, « Ballade sanglante pour le droit moral : pas d'atteinte à l'intégrité de l'œuvre musicale utilisée dans une scène violente », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°11, p. 585   

    Julie Groffe-Charrier, « La mort de l'auteur », Recueil Dalloz, 2023, n°39, p. 2011   

    Julie Groffe-Charrier, « La libre circulation des marchandises à l'épreuve de la protection des mineurs », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°10, p. 531   

    Julie Groffe-Charrier, « La distinctivité du signe Rent a car, une histoire sans fin… », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°09, p. 478   

    Julie Groffe-Charrier, « La petite (boîte à) musique du droit moral – À propos de la reproduction des airs de Trenet », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°07, p. 412   

    Julie Groffe-Charrier, « La responsabilité de l'hébergeur de copies illicites de jeux vidéo », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°06, p. 372   

    Julie Groffe-Charrier, « De l'eau dans le gaz pour le droit du titulaire de la marque de s'opposer à la commercialisation ultérieure de ses produits. À propos de l'arrêt SodaStream », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°03, p. 175   

    Julie Groffe-Charrier, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Jean Lapousterle, Pauline Léger [et alii], « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, 2023, n°07, p. 357   

    Julie Groffe-Charrier, « Le point de départ de la période suspecte et la preuve de l'usage sérieux », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°12, p. 646   

    Julie Groffe-Charrier, « Enregistrement d'une marque sonore déposée sous format audio : le caractère distinctif en question », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, n°01, p. 40   

    Julie Groffe-Charrier, « La confusion des boulangers : l'affaire Poilâne et l'exception d'homonymie », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°09, p. 459   

    Julie Groffe-Charrier, « Juge et blockchain : la preuve dans le procès civil », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°05, p. 260   

    Julie Groffe-Charrier, « La propriété du support, la prescription acquisitive et le contrat », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°0708, p. 439   

    Julie Groffe-Charrier, « Champ de l'activité principale et droit de rétractation au bénéfice d'un professionnel dans le cadre d'un contrat conclu hors établissement », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°02, p. 125   

    Julie Groffe-Charrier, « L'encadrement de l'e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, n°01, p. 35   

    Julie Groffe-Charrier, « Retour sur la décision Alone in the dark », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°12, p. 651   

    Julie Groffe-Charrier, « Originalité de la photographie représentant Jimi Hendrix », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°10, p. 537   

    Julie Groffe-Charrier, « La mort numérique », Recueil Dalloz, 2015, n°28, p. 1609   

  • Julie Groffe-Charrier, « Sport et activités économiques », le 26 avril 2024  

    Colloque organisé par Anaïs Szkopinski, maître de conférences en droit privé à la Faculté de droit de Versailles (UVSQ, Paris Saclay), membre du laboratoire DANTE. Ce colloque est le deuxième du cycle Sport et droit, organisé à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.

    Julie Groffe-Charrier, « Les enjeux juridiques contemporains du jeu vidéo », le 29 mars 2024  

    Journée d'études organisée par le CEJESCO, Université de Reims Champagne-Ardenne sous la direction scientifique de Geoffray Brunaux, Professeur de droit privé et sciences criminelles

    Julie Groffe-Charrier, « Horreur et Droit », le 29 octobre 2021  

    Organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg sous la direction de Yann Basire, Maître de conférences en droit privé, CEIPI, Strasbourg, Directeur général du CEIPI et Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d'Azur

    Julie Groffe-Charrier, « Propriété intellectuelle et pop culture », le 26 avril 2021  

    Organisé par le CEIPI, Laboratoire de recherche du Centre d'études Internationales de la Propriété Intellectuelle, Université de Strasbourg dans le cadre de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2021

    Julie Groffe-Charrier, « Immersion juridique dans l’univers du gaming », le 08 décembre 2020  

    Séminaire en ligne sur le droit et la pop culture organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg.

    Julie Groffe-Charrier, « Réflexions croisées sur la justice et le numérique », le 25 novembre 2020  

    Colloque annuel du Master 2 / LLM Propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques organisé sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun, Professeure à l’Université Paris-Saclay

    Julie Groffe-Charrier, « Le web et le droit », le 23 mars 2020  

    Organisé par le CERDI, Université Paris Saclay, dans le cadre des trente ans du Cerdi

    Julie Groffe-Charrier, « Les libertés numériques », le 10 octobre 2019  

    Cycle organisé par la MSH Paris-Saclay, le CERDI, Sorbonne Université, et le Sorbonne Center for Artificial Intelligence (SCAI)

    Julie Groffe-Charrier, « Le Règlement Général sur la Protection des Données », le 16 novembre 2018  

    Sous la direction scientifique d'Alexandra Bensamoun et Brunessen Bertrand, ce colloque aura lieu le vendredi 16 novembre 2018

    Julie Groffe-Charrier, « Culture & numérique », le 09 novembre 2018  

    Colloque organisé avec le soutien du CERDI, de l’AMPIN (Association des Masters de Propriété Intellectuelle et du Numérique, de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles (Université de Laval-Québec) et de l'institut Art et Droit.

    Julie Groffe-Charrier, « Propriété intellectuelle et pop culture », le 09 octobre 2018  

    2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)

    Julie Groffe-Charrier, « Quand le droit rencontre internet... », le 14 mai 2018 

    Julie Groffe-Charrier, « L’intelligence artificielle », le 19 juin 2017  

    Colloque organisé par le M1 Droit de la propriété intellectuelle/Droit du numérique de la Faculté Jean Monnet. Comité scientifique : Caroline Hoizey, Emeline Goumidi et Lucile Singer, avec la participation de Julie Groffe

    Julie Groffe-Charrier, « Les politiques jurisprudentielles », le 22 novembre 2013 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Anita Mattes, La protection de la culture des communautés traditionnelles : Réflexion à partir des droits d'auteur français et brésilien et du droit international, thèse soutenue en 2017 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Alexandra Bensamoun, membres du jury : Carine Bernault (Rapp.), Stéphane Pessina-Dassonville (Rapp.), Maria Cecilia Londres da Fonseca  

    L’étude des rapports de la culture des communautés traditionnelles et du droit implique une vision large, mêlant approche comparative et internationale, car les conceptions sont variées et les instruments divers. Au Brésil, pays doté d’une grande diversité culturelle, la nécessité de la protection de la culture populaire est une demande croissante, justifiée et nécessaire. La France, de son côté, présente le double avantage d’être le berceau du droit d’auteur et de connaître, elle aussi, une part de culture traditionnelle. En outre, dès les années 1970, le mouvement international autochtone occupe progressivement une place grandissante dans les débats internationaux.Deux axes émergent alors pour tendre à protéger la culture des communautés traditionnelles. Il ressort d’abord des processus de négociations internationaux la possible utilisation des instruments classiques de protection des droits de propriété intellectuelle. A ensuite émergé, ces dernières années, une tendance à l’élaboration d’une protection spécifique de la culture traditionnelle.Dans cette perspective, l’analyse comparative des systèmes juridiques français et brésilien enrichit la réflexion sur des régimes dont la mise en œuvre effective s’avère particulièrement complexe. Cette thèse invite aussi à s’interroger sur les raisons de ce dysfonctionnement, en livrant une étude portant sur plusieurs instruments normatifs. Le résultat est une analyse à trois focales (internationale, nationale et, dans certains cas, locale) qui vise à mettre en évidence les enjeux majeurs de la régulation de la culture traditionnelle.