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Jean-Denis Mouton

13 place Carnot - C.O. 700 26 -
54035 Nancy Cedex

Jean-Denis Mouton

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Les organisations internationales face aux tentations hégémoniques, déloyales et isolationnistes

jeudi 26 septembre 2019

Organisé par le laboratoire IRENEE, Université de Lorraine sous la direction de Mélanie Dubuy, MCF HDR de droit public et Jochen Sohnle, Professeur de droit public IRENEE / UL

Les études européennes

mercredi 27 mars 2019

Organisée par l’IRENEE, Université de Lorraine

Le conseil de sécurité et le respect des droits de l’homme. Entre justification, promotion, manquement et carences

vendredi 15 juin 2018

Organisé sous la direction de Mélanie Dubuy et André Moine

Union Européenne : Entre union et désunion ?

lundi 3 juillet 2017

6e édition de l'Université d'été de l'IRENEE

Comité scientifique : Jean-Denis Mouton, Prof.de droit public, Univ.de Lorraine – IRENEE ; Stéphane Pierre-Caps, Directeur de l’IRENEE, Prof.de droit public, Univ.de Lorraine et Ludivine Starck, Ingénieure de recherches, Univ.de Lorraine - IRENEE

Respect de l'identité constitutionnelle et appartenance à l'Union européenne :  le cas hongrois

mercredi 14 juin 2017

Séminaire mensuel de l’Université Paris II Panthéon-Assas

La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse

mardi 25 novembre 2014

Séquences / Présences

La puissance publique

mercredi 22 juin 2011

et 3e Printemps de la jeune recherche : hommage à Gaston Jèze



Publications

Ouvrages

Jean-Denis Mouton, Marie-France Christophe-Tchakaloff, Florence Benoît-Rohmer et Étienne Criqui, Лекции на международната магистърска програма Право на ЕС, ca|ba, 2013, a03, 292 p.

Jean-Denis Mouton et Stéphane Pierré-Caps (dir.), Etats fragmentés, Presses universitaires de Nancy-Editions universitaires de Lorraine, 2012, Cap Europe, 377 p.

Jean-Denis Mouton et Jean-Christophe Barbato (dir.), Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux États membres de l'Union européenne ? : réflexions à partir des notions d'identité et de solidarité, Bruylant, 2010, Collection Droit de l'Union européenne, 332 p.

Jean-Denis Mouton, Prawo europejskie : zarys wykładu, Wydawnictwo Uniwersytetu Marii Curie-Skłodowskiej, 2006, 385 p.

Jean-Denis Mouton et Christophe Soulard, La Cour de justice des Communautés européennes, Presses universitaires de France, 2004, 2e éd., Que sais-je ?, 127 p.

Jean-Denis Mouton (dir.), L'Union européenne en débat : visions d'Europe centrale et orientale, Presses universitaires de Nancy, 2004, Cap Europe, 263 p.

Jean-Denis Mouton et Christophe Soulard, Trybunał sprawiedliwości Wspólnot Europejskich, Wydawnictwo Uniwersytetu Marii Curie-Skłodowskiej, 2000, 117 p.

Jean-Denis Mouton et Christophe Soulard, La Cour de justice des Communautés européennes, Presses universitaires de France, 1998, Que sais-je ?, 127 p.

Jean-Denis Mouton, Olivier Audéoud et Stéphane Pierré-Caps (dir.), L'État multinational et l'Europe, Presses Universitaires de Nancy, 1997, Collection Cap Europe, 220 p.

Jean-Denis Mouton (dir.), Vers une nouvelle constitution pour l'Union Européenne ? : la Conférence intergouvernementale de 1996 = Eine neue Verfassung für die Europäische Union ?, Bundesanzeiger, 1997, Schriftenreihe der Europäischen Rechtsakademie Trier, 193 p.

Jean-Denis Mouton, La citoyenneté de l'Union : passé, présent et avenir, Europa-Institut der Universität des Saarlandes, 1996, Vorträge, Reden und Berichte aus dem Europa-Institut

Jean-Denis Mouton, Etude de la méthode d'interprétation dite de l'effet utile en droit international public : contribution à la compréhension de l'idée juridictionnelle du droit, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1987, 892 p.

Jean-Denis Mouton, Les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme comme actes de discours : contribution à la méthodologie de la fonction juridictionnelle, 1987

Jean-Denis Mouton, Étude de la méthode d'interprétation dite de l'effet utile en droit international public : contribution à la compréhension de l'idée juridictionnelle du droit, [s.n.], 1987, 892 p.

Articles

Jean-Denis Mouton, Gaëlle Marti et Thibaut Fleury-Graff, « Les Nations sans États. Un droit à l’État ? Avant-propos », Civitas Europa, N° 38, 2017, p. 5-7

Jean-Denis Mouton, « Les 50 ans de l'arrêt Costa : de la primauté absolue au dialogue des juges ? », Revue de l'Union Européenne, N° 593, 2015, p. 649

Jean-Denis Mouton et Batyah Sierpinski, « La pensée juridique de Charles Chaumont », Civitas Europa, N° 35, 2015, p. 197 - 223

Jean-Denis Mouton, « Identité constitutionnelle et constitution européenne », in Frédérique Berrod, Jörg Gerkrath, Robert Kovar (dir.), Europe(s), droit(s) européen(s) : une passion d'universitaire : liber amicorum en l'honneur du professeur Vlad Constantinesco, Bruxelles, Bruylant, 2015

Jean-Denis Mouton, « La question d’un Kurdistan indépendant : ou la variation des rapports entre les faits, la puissance et le droit », in Rafâa BEN ACHOUR (dir.), Études en l'honneur du professeur Rafâa Ben Achour, 2015

Jean-Denis Mouton, « Réflexion comparative sur l’autonomie constitutionnelle dans l’ordre juridique international et dans l’ordre juridique de l’Union Européenne », in Jean-François Akandji-Kombé (dir.), L'homme dans la société internationale : mélanges en hommage au professeur Paul Tavernier, Bruxelles, Bruylant, 2013

Jean-Denis Mouton, « L'état membre entre souveraineté et respect de son identité : quelle union européenne ? », Revue de l'Union Européenne, N° 556, 2012, p. 204

Communications

Jean-Denis Mouton, « « Conclusions » du colloque « Les 50 ans de l’Arrêt Costa : de la primauté absolue au dialogue des juges ? » », N° 592, Gaëlle MARTI, Table ronde sur les 50 ans de l’arrêt Costa : de la primauté absolue au dialogue des juges ?, Nancy, 16 octobre 2014

Jean-Denis Mouton, « La revendication nationale kurde et le principe d’auto détermination », IRENEE, N° 34, p. 155 - 167, Jean-Denis Mouton, La question Kurde, Nancy, 27 juin 2014

Jean-Denis Mouton, « L’action extérieure de l’Union européenne : nouvelle forme de puissance ou forme d’impuissance ? », 10th ECSA-C biennial L’Europe et la paix, Montréal, Canada, 08 mai 2014

Jean-Denis Mouton, « « Conclusions » du colloque Internationalisation des Constitutions et consentement du peuple », N° 32, p. 189 - 196, Journée d’études sur l’internationalisation des Constitutions et consentement du peuple, Nancy, 18 octobre 2013

Jean-Denis Mouton, « L’identité constitutionnelle, un concept pertinent au regard du droit international ? », N° 3, p. 501-515, L’identité constitutionnelle de la France et le droit international, Evry, 25 novembre 2013

Jean-Denis Mouton, « Conclusions », in Jean-Christophe Barbato, Jean-Denis Mouton (dir.), Bruylant, p. 425, Jean-Christophe Barbato, L'Union européenne, Fédération plurinationale en devenir ? - L'avenir de l'Union européenne, la voie fédérative ?, Nancy - Nantes, 12 novembre 2013

Jean-Denis Mouton, « Le respect de l’identité nationale des États membres de l’Union, révélateur de la difficulté de construire l’Europe par l’économie », in Sylvain Dchirmann (dir.), Peter Lang, N° 978, Troisièmes journées d'étude de la Maison de Robert Schuman, Scy-Chazelles, 15 novembre 2012

Jean-Denis Mouton, « La notion d’Etat et la mondialisation », in Jean-Denis Mouton (dir.), Éd. Pedone, p. 11, Colloque SFDI, Nancy, 01 janvier 2012

Jean-Denis Mouton, « La paix entre internationalisation du droit constitutionnel et constitutionnalisation du droit international », in Joël Mekhantar, Raphaël Porteilla (dir.), Éditions Eska, Paix et constitutions, Dijon, 20 septembre 2012

Jean-Denis Mouton, « La citoyenneté de l’Union Européenne : du Traité constitutionnel au Traité de Lisbonne », in Reiner Marcowitz, Andreas Wilkens (dir.), Peter Lang, La citoyenneté de l’Union Européenne, Scy-Chazelles, 14 octobre 2010


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