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Jean-Denis Mouton

Professeur émérite, Droit public.

Thèse

Étude de la méthode d'interprétation dite de l'effet utile en droit international public : contribution à la compréhension de l'idée juridictionnelle du droit. Thèse soutenue en 1987 à Nancy 2, sous la direction de Charles Chaumont.


Ouvrages

Jean-Denis Mouton et Péter Kovács (dir.), Le concept de citoyenneté en droit international, Brill/Nijhoff, 2018, Les livres de droit de l'Académie, 654 p.

Jean-Denis Mouton et Stéphane Pierré-Caps (dir.), Etats fragmentés, Presses universitaires de Nancy-Editions universitaires de Lorraine, 2012, Cap Europe, 377 p.

Jean-Denis Mouton et Jean-Christophe Barbato (dir.), Vers la reconnaissance de droits fondamentaux aux États membres de l'Union européenne ? : réflexions à partir des notions d'identité et de solidarité, Bruylant, 2010, Collection Droit de l'Union européenne, 332 p.

Jean-Denis Mouton et Christophe Soulard, La Cour de justice des Communautés européennes, Presses universitaires de France, 2004, 2e éd., Que sais-je ?, 127 p.

Jean-Denis Mouton (dir.), L'Union européenne en débat : visions d'Europe centrale et orientale [actes de colloque], Nancy, 10 et 11 avril 2003, Presses universitaires de Nancy, 2004, Cap Europe, 263 p.

Jean-Denis Mouton et Christophe Soulard, Trybunał sprawiedliwości Wspólnot Europejskich, Wydawnictwo Uniwersytetu Marii Curie-Skłodowskiej, 2000, 117 p.

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Jean-Denis Mouton et Christophe Soulard, La Cour de justice des Communautés européennes, Presses universitaires de France, 1998, Que sais-je ?, 127 p.

Jean-Denis Mouton, Olivier Audéoud et Stéphane Pierré-Caps (dir.), L'État multinational et l'Europe, Presses Universitaires de Nancy, 1997, Collection Cap Europe, 220 p.

Jean-Denis Mouton et Torsten Stein (dir.), Vers une nouvelle constitution pour l'Union Européenne ? : la Conférence intergouvernementale de 1996 = Eine neue Verfassung für die Europäische Union ? die Regierungskonferenz 1996 ..., Bundesanzeiger, 1997, Schriftenreihe der Europäischen Rechtsakademie Trier, 193 p.

Jean-Denis Mouton, La citoyenneté de l'Union : passé, présent et avenir, Europa-Institut der Universität des Saarlandes, 1996, Vorträge, Reden und Berichte aus dem Europa-Institut

Jean-Denis Mouton et Jacques Vandamme (dir.), L'avenir de l'Union européenne : élargir et approfondir, Presses interuniversitaires européennes, 1995, Collection "La Cité Européenne", 223 p.

Jean-Denis Mouton, Étude du régionalisme nationalitaire à partir du thème du "colonialisme intérieur", 1977, 137 p.


Articles

Jean-Denis Mouton, « Les Nations sans États. Un droit à l’État ? Avant-propos », Civitas Europa, 2017, pp. 5-7

Jean-Denis Mouton, « Les 50 ans de l'arrêt Costa : de la primauté absolue au dialogue des juges ? », Revue de l'Union Européenne, N° 593, 2015, p. 649

Jean-Denis Mouton, « La pensée juridique de Charles Chaumont », Civitas Europa, N° 35, 2015, pp. 197 - 223

Jean-Denis Mouton, « Identité constitutionnelle et constitution européenne », in Frédérique Berrod, Jörg Gerkrath, Robert Kovar (dir.), Europe(s), droit(s) européen(s) : une passion d'universitaire : liber amicorum en l'honneur du professeur Vlad Constantinesco, Bruxelles, Bruylant, 2015, p. NC

Jean-Denis Mouton, « La question d’un Kurdistan indépendant : ou la variation des rapports entre les faits, la puissance et le droit », in Rafâa BEN ACHOUR (dir.), Études en l'honneur du professeur Rafâa Ben Achour, 2015, p. NC

Jean-Denis Mouton, « Réflexion comparative sur l’autonomie constitutionnelle dans l’ordre juridique international et dans l’ordre juridique de l’Union Européenne », in Jean-François Akandji-Kombé (dir.), L'homme dans la société internationale : mélanges en hommage au professeur Paul Tavernier, Bruxelles, Bruylant, 2013, p. NC

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Jean-Denis Mouton, « L'état membre entre souveraineté et respect de son identité : quelle union européenne ? », Revue de l'Union Européenne, N° 556, 2012, p. 204

Actualités Publications Communications
  • « Les habits neufs du citoyen »
    en visio-conférence, le 01 octobre 2020

  • « Les organisations internationales face aux tentations hégémoniques, déloyales et isolationnistes »
    Nancy, le 26 septembre 2019

  • « Les études européennes »
    Nancy, le 27 mars 2019

  • « Le conseil de sécurité et le respect des droits de l’homme. Entre justification, promotion, manquement et carences »
    Nancy, le 15 juin 2018

  • « Union Européenne : Entre union et désunion ? »
    Nancy, le 03 juillet 2017

  • Voir plus

  • « Respect de l'identité constitutionnelle et appartenance à l'Union européenne :  le cas hongrois »
    Paris, le 14 juin 2017

  • « La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse »
    le 25 novembre 2014

  • « « Conclusions » du colloque « Les 50 ans de l’Arrêt Costa : de la primauté absolue au dialogue des juges ? » »
    Nancy, le 16 octobre 2014

  • « L’identité constitutionnelle, un concept pertinent au regard du droit international ? »
    Evry, le 25 novembre 2013

  • « Conclusions »
    Nancy - Nantes, le 12 novembre 2013

  • « « Conclusions » du colloque Internationalisation des Constitutions et consentement du peuple »
    Nancy, le 18 octobre 2013

  • « Le respect de l’identité nationale des États membres de l’Union, révélateur de la difficulté de construire l’Europe par l’économie »
    Scy-Chazelles, le 15 novembre 2012

  • « La paix entre internationalisation du droit constitutionnel et constitutionnalisation du droit international »
    Dijon, le 20 septembre 2012

  • « La notion d’Etat et la mondialisation »
    Nancy, le 01 janvier 2012

  • « La puissance publique »
    Saint Martin d’Hères, le 22 juin 2011

  • « La citoyenneté de l’Union Européenne : du Traité constitutionnel au Traité de Lisbonne »
    Scy-Chazelles, le 14 octobre 2010





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