Bernard Castagnède, Précis de fiscalité internationale, 6e éd., PUF, 2019, 580 p.
La 4e de couverture indique : "Alors que l’activité économique, en particulier celle des groupes internationaux, se déploie à l’échelle de la planète, celle-ci demeure segmentée en une multiplicité de pouvoirs fiscaux aux prétentions concurrentes. La fiscalité internationale revêt dès lors une importance croissante, en même temps qu’elle devient plus complexe, dans sa consistance et dans les enjeux qu’elle recouvre. Cet ouvrage comporte d’abord une introduction générale aux grands problèmes fiscaux internationaux, associant les approches juridique, économique, financière ou de gestion, au croisement des politiques publiques et des stratégies des opérateurs privés. Il expose ensuite, à partir de l’exemple français, le cadre juridique du traitement fiscal des activités internationales, puis l’illustre, dans le domaine de la fiscalité directe, au regard des opérations d’implantation en France d’entreprises étrangères et du déploiement international des entreprises françaises. Ce "Précis de fiscalité internationale" offre aux étudiants comme aux praticiens de la fiscalité et des échanges économiques internationaux une vue d’ensemble de la problématique fiscale internationale, ainsi qu’un développement méthodique des principes et règles qui gouvernent l’imposition des revenus et des bénéfices des opérateurs engagés dans des activités transfrontalières."
Bernard Castagnède, Précis de fiscalité internationale, 5e éd., puf, 2015, Fiscalité, 708 p.
La 4e de couverture indique : "Alors que l’activité économique, en particulier celle des groupes internationaux, se déploie à l’échelle de la planète, celle-ci demeure segmentée en une multiplicité de pouvoirs fiscaux aux prétentions concurrentes. La fiscalité internationale revêt dès lors une importance croissante, en même temps qu’elle devient plus complexe, dans sa consistance et dans les enjeux qu’elle recouvre. Cet ouvrage propose d’abord une introduction générale aux grands problèmes fiscaux internationaux, associant les approches juridique, économique, financière ou de gestion, au croisement des politiques publiques et des stratégies des opérateurs privés. Il expose ensuite, à partir de l’exemple français, le cadre juridique du traitement fiscal des activités internationales, puis l’illustre, dans le domaine de la fiscalité directe, au regard des opérations d’implantation en France d’entreprises étrangères et du déploiement international des entreprises françaises. Ce "Précis de fiscalité internationale" offre aux étudiants... comme aux praticiens de la fiscalité et des échanges économiques internationaux une vue d’ensemble de la problématique fiscale internationale, ainsi qu’un développement méthodique des principes et règles qui gouvernent l’imposition des revenus et des bénéfices des opérateurs engagés dans des activités transfrontalières."
Bernard Castagnède, La politique sans pouvoir, P.U.F et Cairn, 2014, Quadrige
Le propos de cet essai de doctrine politique est de fournir de nouveaux repères, de proposer un horizon à une action politique aujourd'hui incomprise parce qu'elle continue à se déployer dans des cadres dépassés, en référence à des valeurs désormais anachroniques. L'auteur propose de lire dans l'histoire de l'humanité, une longue lutte contre le pouvoir, un processus d'émancipation trouvant son aboutissement dans une « politique sans pouvoir » où la décision publique est, non plus l'expression d'une domination, mais le fruit raisonné d'un compromis entre intérêts concurrents. A l'ordre des pouvoirs doit succéder celui des compétences exercées par les représentants des membres des collectivités dans le respect des principes du droit. La substitution du règne de la loi à celui des pouvoirs politiques conduit à une nouvelle approche de la réforme institutionnelle en France et la magistrature suprême fixe la hiérarchie des principes de droit dont le respect doit être assuré
Bernard Castagnède, Précis de fiscalité internationale, 4e éd., Presses universitaires de France, 2013, Fiscalité, 638 p.
La 4e de couverture indique : "Alors que l’activité économique, en particulier celle des groupes internationaux, se déploie à l’échelle de la planète, celle-ci demeure segmentée en une multiplicité de pouvoirs fiscaux aux prétentions concurrentes. La fiscalité internationale revêt dès lors une importance croissante, en même temps qu’elle devient plus complexe, dans sa consistance et dans les enjeux qu’elle recouvre. Le Précis de fiscalité internationale de Bernard Castagnède comporte d’abord une introduction générale aux grands problèmes fiscaux internationaux, associant les approches juridique, économique, financière ou de gestion, au croisement des politiques publiques et des stratégies des opérateurs privés. Il expose ensuite, à partir de l’exemple français, le cadre juridique du traitement fiscal des activités internationales, puis l’illustre, dans le domaine de la fiscalité directe, au regard des opérations d’implantation en France d’entreprises étrangères et du déploiement international des entreprises françaises. Le Précis de fiscalité internationale offre aux étudiants comme aux praticiens de la fiscalité et des échanges économiques internationaux une vue d’ensemble de la problé­matique fiscale internationale, ainsi qu’un développement méthodique des principes et règles gouvernant l’imposition des revenus et des bénéfices des opérateurs engagés dans des activités transfrontalières."
Bernard Castagnède, Précis de fiscalité internationale, 3e éd., Presses universitaires de France, 2010, Fiscalité, 586 p.
Bernard Castagnède, La politique fiscale, Cairn et Presses Universitaires de France, 2010, Que sais-je ?
La politique fiscale recouvre l’ensemble des choix qui concourent à fixer les caractéristiques d’un système fiscal (niveau de la pression fiscale, répartition du prélèvement, dispositifs techniques d’imposition, décisions relatives à l’assiette ou au tarif des différents impôts et taxes). Elle désigne aussi l’utilisation faite de l’impôt à des fins économiques ou sociales. L’impôt est alors envisagé comme un des instruments de la politique économique et la politique fiscale prend désormais toute sa place dans le débat parlementaire ou l’argumentaire des programmes électoraux. L’outil fiscal reste donc l’un des rares leviers dont disposent les pouvoirs publics nationaux, dans le contexte communautaire et d’économie de marché, pour établir leur capacité à orienter le devenir économique et social de leurs concitoyens
Bernard Castagnède, La politique sans pouvoir, Presses Universitaires de France, 2007, Quadrige, 168 p.
Bernard Castagnède, Précis de fiscalité internationale, 2e éd., Presses universitaires de France, 2006, Fiscalité, 487 p.
Bernard Castagnède, P. H. J. Essers, Franck Le Mentec, Jörg Manfred Mössner, G. M. M. Michielse, Les réformes fiscales en Europe, Presses Universitaires de France, 2006, 444 p.
Bernard Castagnède, Précis de fiscalité internationale, Presses universitaires de France, 2002, Fiscalité, 376 p.
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Bernard Castagnède, La défiscalisation des investissements outre-mer, 2e éd., Presses universitaires de France et Impr. des PUF, 1994, Fiscalité ( Gestion fiscale )
Bernard Castagnède, La défiscalisation des investissements outre-mer: article 22 de la loi n° 86-824 du 11 juillet 1986, Presses universitaires de France, 1987, Fiscalité ( Gestion fiscale ), 237 p.
Bernard Castagnède, Salomon Toledano, Fiscalité internationale de l'entreprise, Presses universitaires de France, 1987, Fiscalité ( Gestion fiscale ), 446 p.
Bernard Castagnède, Pierre Lalumière (dir.), Encyclopédie juridique de l'Afrique, les Nouvelles éditions africaines, 1982, 509 p.
Bernard Castagnède, La Fiscalité des pays en développement, Université de Paris-Dauphine U.E.R. Sciences des organisations, 1980, Cahiers de l'U.E.R. Sciences des organisations
Bernard Castagnède, Incidences économiques et sociales du particularisme de la fiscalité indirecte à la Martinique, Centre d'études régionales Antilles-Guyane, 1974, 60 p.
Bernard Castagnède, La Répartition des compétences juridictionnelles en matière fiscale (en droit français), 1972, 594 p.
Bernard Castagnède (dir.), L'équilibre financier des entreprises publiques, A. Colin, 1971, Dossiers U2 ( Série Droit public interne ), 96 p.
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