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  • THESE

    L'alteration de la sante, d'origine non professionnelle, en droit du travail, soutenue en 1996 à Lyon 3 sous la direction de Jean-Marc Sportouch 

  • Agnès Etiennot, Agnès Étiennot, Pascale Étiennot, Le droit du travail en tableaux, Ellipses et Cyberlibris, 2024 

    Agnès Etiennot, Pascale Étiennot, Agnès Étiennot, Droit du travail, Ellipses et Cairn, 2023, 574 p.  

    Les ouvrages de la collection Spécial Droit proposent des plans de cours exhaustifs et rigoureux  tout en facilitant leur compréhension par une démarche méthodique. Ainsi, ce manuel aborde les thèmes du droit du travail de façon didactique, en proposant pour chaque chapitre : Un exposé clair des règles de droit positif; Des encadrés présentant les définitions, les fondamentaux, les évolutions jurisprudentielles, pour en faciliter la compréhension et la mémorisation; Des exercices diversifiés et leur corrigé pour s'auto-évaluer; Des indications bibliographiques pour aller plus loin. Les étudiants en Droit ou dans l'enseignement supérieur, les candidats à un concours ou tout personne qui souhaite comprendre le droit du travail trouveront dans ce manuel un approche complète du droit du travail

    Agnès Etiennot, Agnès Étiennot, Pascale Étiennot, Le droit du travail en tableaux, 2e éd., Ellipses, 2023, Le droit en fiches et en tableaux, 362 p.  

    L'objectif de la collection " Le droit en fiches et en tableaux " est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche ; des tableaux récapitulatifs en page de droite.Très didactique, ce manuel de droit du travail a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné : Aux étudiants de licence 3 de Droit. Aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM. Aux candidats aux concours administratifs.

    Agnès Etiennot, Pascale Étiennot, Agnès Étiennot, Droit du travail, 2e éd., Ellipses, 2022, 912 p. 

    Agnès Etiennot, Agnès Étiennot, Pascale Étiennot, Le droit du travail en tableaux, Ellipses, 2017 

    Agnès Etiennot, Agnès Étiennot, Pascale Étiennot, Le droit du travail en tableaux, Ellipses, 2016, Le droit en fiches et en tableaux, 347 p. 

    Agnès Etiennot, Pascale Étiennot, Agnès Étiennot, Droit du travail: Illustré par de nombreux exemples pratiques, Ellipses, 2015, 100% Droit, 779 p. 

    Agnès Etiennot, Information et justification de la maladie du salarié, CERIT, 1999, Les chroniques de jurisprudence sociale, 11 p. 

    Agnès Etiennot, Agnès Étiennot, Jean-Marc Sportouch, L'ALTERATION DE LA SANTE, D'ORIGINE NON PROFESSIONNELLE, EN DROIT DU TRAVAIL,, 1996  

    L'ALTERATION DE LA SANTE N'EST PAS UN SIMPLE PHENOMENE MEDICAL. ELLE EST AUSSI UN ENJEU DE SOCIETE. ELLE GUETTE TOUT HUMAIN ET ELLE NE S'ARRETE PAS AUX PORTES DE L'ENTREPRISE ELLE INTERESSE AINSI LES RELATIONS DE TRAVAIL. LE THEME DE L'INCIDENCE DE L'ALTERATION DE LA SANTE SUR LE CONTRAT SE REVELE COMPLEXE. CECI RESULTE TOUT D7ABORD DE LA PLURALITE DES SOURCES EN LA MATIERE ET ENSUITE DU FAIT QU'IL SE SITUE AU CENTRE D'UN CONFLIT D'INTERETS. D'UN COTE L'EMPLOYEUR SOUHAITE ASSURER LA RENTABILITE DE SON ENTREPRISE, DE L'AUTRE LE SALARIE DEMANDE A NE PAS ETRE DESAVANTAGE DU FAIT DE SA SANTE. NOS RECHERCHES NOUS ONT CONDUIT A CONSTATER QU'UNE IDEE SE DEGAGEAIT, C'EST LA NEUTRALISATION. EN EFFET AU STADE DE L'EMBAUCHE ET DE L'EXECUTION DU CONTRAT, IL NOUS A SEMBLE POSSIBLE D'AVANCER QUE LE DROIT DU TRAVAIL PARVIENT DANS UNE CERTAINE MESURE A NEUTRALISER LES EFFETS DE L'ALTERATION DE LA SANTE, C'EST A DIRE QUE SOUS L'EFFET DE DIFFERENTES REGLES ET PRINCIPES JURIDIQUES, IL PARVIENT A DIMINUER OU MEME A FAIRE DISPARAITRE CERTAINES CONSEQUENCES QUI POURRAIENT ETRE ATTACHEES A L'ALTERATION DE LA SANTE. AU MOMENT DE L'EMBAUCHE, LE LEGISLATEUR TEND A FAIRE EN SORTE QUE LES PERSONNES ATTEINTES DANS LEUR SANTE NE SOIENT PAS DEFAVORISEES DANS L'ACCES A L'EMPLOI. EN COURS DE CONTRAT, L'ENTREPRISE SE TROUVE INVESTIE D'UN ROLE SOCIAL EN LA MATIERE IL LUI INCOMBE DE MAINTENIR, SOUS RESERVE DE CERTAINES LIMITES, LE LIEN CONTRACTUEL AVEC SON SALARIE ET DE LUI VERSER POUR UN TEMPS UN SALAIRE. CET EFFET DE NEUTRALISATION SE RETROUVE ENCORE LORSQUE LE SALARIE N'EST PLUS EN MESURE D'EXECUTER LE TRAVAIL QUI LUI ETAIT CONFIE JUSQU'ALORS LES JUGES ET LE LEGISLATEUR TENDENT A GOMMER LA SITUATION D'INFERIORITE EN IMPOSANT A L'ENTREPRISE D'ADAPTER LES CONDITIONS D'EXECUTION DU TRAVAIL AUX CAPACITES MEDICALES NOUVLLES DU SALARIE. TOUTEFOIS, IL NE FAUT PAS NIER QU'IL NE S'AGIT QUE D'UNE TENDANCE ET QUE SUR CERTAINS POINTS LA NEUTRALISATION N'EST PAS ACHEVEE. AU STADE DE LA RUPTURE LE TERME NEUTRALIT E PREND UN AUTRE SENS. IL SIGNIFIE QUE L'EMPLOYEUR PERD UNE PARTIE DE SA LATITUDE D'ACTION. SI LE DROIT DU TRAVAIL NE FAIT PAS FI DES INTERETS DE L'ENTREPRISE ET AUTORISE ET PARFOIS MEME INCITE L'EMPLOYEUR A ROMPRE LE CONTRAT, IL SUBORDONNE L'EXERCICE DU POUVOIR DE RESILIATION A CERTAINES CONDITIONS. L'EMPLOYEUR NE PEUT EXERCER SON POUVOIR DE RESILIATION QUE POUR AUTANT QU'IL NE PORTE PAS ATTEINTE AU RESPECT DE LA PERSONNE. EN REVANCHE LORSQU'IL INVOQUE UN MOTIF AUTRE, IL LUI EST POSSIBLE DE PROCEDER AU LICENCIEMENT MAIS IL DOIT ALORS TRAITER LE SALARIE MALADE DE MANIERE IDENTIQUE A UN SALARIE BIEN PORTANT.

    Agnès Etiennot, Le congé parental d’éducation, CERIT et CRDP, 1993, Les chroniques de jurisprudence sociale, 10 p. 

    Agnès Etiennot, Agnès Étiennot, Jean-Marc Sportouch, La créance salariale dans les entreprises en difficulté, 1990, 147 p. 

  • Agnès Etiennot, « Clause de dédit-formation : le salarié doit-il rembourser les rémunérations perçues pendant la formation ? »: Cour d’appel Lyon, chambre sociale A, 5 janvier 2015, n°14/01276, Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2015, n°7   

    Agnès Etiennot, « L’obligation d’adaptation dans tous ses états »: C.A. Lyon, chambre sociale A, 3juin 2013 n°12/04965, Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2014   

    Agnès Etiennot, « Rupture conventionnelle et altération de l’état de santé du salarié »: C.A. Lyon 26 février 2013, Chambre sociale A n° 12/00075, Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2013