Présentation de l’éditeur

Ce cours de droit des marchés financiers possède une double ambition qui touche au fond et à la forme, puisqu’elle est substantielle et méthodologique. Sur le plan substantiel, il entend proposer une introduction avancée aux principaux aspects juridiques du fonctionnement des marchés financiers. Sur le plan méthodologique, il cherche à demeurer le plus pédagogique possible, compte tenu de l’ampleur et de la complexité de la matière.

Il répond en tout cas à un véritable enjeu. La maîtrise des éléments fondamentaux du droit des marchés financiers est essentielle compte tenu de l’importance croissante de la matière, corrélée à l’importance de la finance elle-même en termes de croissance économique et d’enrichissement collectif, auquel elle participe pleinement. Le fait est établi historiquement, en dépit de l’expression moderne un peu péjorative de « financiarisation » de l’économie. Cette maîtrise s’impose également en raison de l’extraordinaire développement de cette discipline en quelques décennies et de sa prise directe sur l’actualité, qui contribuent à la rendre malaisée.

L3 - M2

Sommaire

Introduction

Chapitre préliminaire : Présentation de l’objet de la matière

Partie 1 : Physionomie générale du droit des marchés financiers

Titre 1 : De l’esprit du droit des marchés financiers

Chapitre 1 : Du couple déréglementation – régulation

Chapitre 2 : Des objectifs assignés au droit des marchés financiers

Section 1 : Le bon fonctionnement technique des marchés

Section 2 : La transparence

Section 3 : La protection des investisseurs

Titre 2 : Des sources du droit des marchés financiers

Chapitre 1 : Approche générale

Chapitre 2 : Descriptif du cadre normatif positif$

Section 1 : Les sources internationales

Section 2 : Les sources européennes

Section 3 : Les sources françaises

Partie 2 : Aspects techniques du droit des marchés financiers

Titre 1 : Composantes infrastructurelles

Chapitre 1 : Approche juridique des marchés de titres financiers

Section 1 : Définition et typologies des titres financiers

Section 2 : Organisation des marchés de titres financiers

Chapitre 2 : Le régulateur public : l’Autorité des marchés financiers

Section 1 : Nature juridique de l’AMF

Section 2 : Missions générales de l’AMF

Section 3 : Organisations de l’AMF

Section 4 : Pouvoirs

Titre 2 : La transparence du marché

Chapitre 1 : L’information périodique

Section 1 : L’information comptable

Section 2 : L’information financière

Section 3 : L’information politique

Section 4 : L’information sociale et environnementale

Chapitre 2 : L’information occasionnelle : le prospectus

Chapitre 3 : L’information permanente ou continue

Section 1 : La publication par les émetteurs côtés des informations privilégiées les concernant directive

Section 2 : Les déclarations par les investisseurs des franchissements de seuils et des pactes d’actionnaire

Titre 3 : La protection substantielle des investisseurs

Chapitre 1 : La gouvernance des sociétés côtés

Sections 1 : Des règles spécialement applicables aux sociétés côtées

Section 2 : Des règles aux sources plurielles

Chapitre 2 : Les opérations d’offres publiques d'acquisition et de retrait

Section 1 : Les OPA

Section 2 : Les offres publiques de retrait et retrait obligatoire

Chapitre 3 : La prohibition des abus de marché

Section 1 : Les règles européennes communes

Section 2 : La prohibition des opérations d’initié

Section 3 : La prohibition des manipulations de marché