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La loyauté est nécessaire dans tous les rapports de droit. Consistant à être correct vis-à-vis des autres et de soi-même, celle-ci envahit, pour ne pas dire frappe, les droits du XXIe siècle au point d'en devenir l'un des éléments constitutifs.

Le présent ouvrage propose d'aborder la loyauté et le droit au travers d'extraits de textes et de décisions...

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Le droit des relations mondiales (ou droit des relations internationales) entend apporter des normes aux mouvements du monde. Il est en ce sens extrêmement fragile mais parvient dans certaines circonstances à stabiliser les rapports entre États ou à apaiser (voire à conjurer) les conflits entre eux. Il concerne même (d’une façon paradoxale) les zones d’invisibilité...

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Le présent ouvrage propose d’aborder le pouvoir mis en risque (ou mis en danger) au travers d’extraits de textes et de décisions de justice. C’est ainsi l’occasion, par un travail de synthèse, d’examiner les bouleversements du pouvoir (ou les fragilités de celui-ci) par les agitations du monde et plus encore les mécanismes de l’anarchie, de la trahison,...

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Les femmes furent pendant longtemps exclues du champ conceptuel (ou de celui de la pensée).

L’une des façons pour elles de conquérir cet espace consista – à partir d’un peu plus de la moitié du xixe siècle – à poursuivre des études supérieures et obtenir des doctorats. Le chemin parcouru ressembla bien souvent à un chemin de croix (impossibilité...

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Christine Youego est une scientifique de grande qualité dont la Faculté de droit de l’université Paris 8 a eu la chance de bénéficier pendant de nombreuses années.

De la soutenance de sa thèse de droit privé rédigée sous la direction de Jacques-Henri Robert à l’université Paris II (devenue l’université Paris-Panthéon-Assas) à ses multiples...

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La conceptualisation et l’application du droit sont fragiles dans la mesure où elles font appel à des notions conscientes et inconscientes. Il n’est pas rare que le législateur et le juge élaborent le droit par des mécanismes aussi bien raisonnés qu’intuitifs.

Le justiciable éprouve le même parcours discursif face à un droit de la conscience...

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Toutes les garanties procédurales permettant à un accusé de se défendre contre une accusation sont assurées devant les juridictions pénales internationales. Les instruments juridiques de ces juridictions sont d’ailleurs souvent présentés comme constituant un modèle de consécration du principe des droits de la défense. Pour autant, une partie des professionnels...

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Pour le centenaire de la fin de la Grande Guerre, le Conseil d’État publiait 122 avis rendus au Gouvernement durant la période 1914-1918. Ces avis, souvent renvoyés à la hâte et rédigés dans la précipitation, révèlent la façon dont le Conseil d’État, par sa fonction consultative, a soutenu l’État dans l’effort de guerre. Cet ouvrage se propose...

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This book comprises the proceedings of the XXXIV Congress of the European Lawyers’ Union (U.A.E.) held on 25 June 2021 under the theme A European Union of Justice: challenges for judicial cooperation in Europe.

The 2021 U.A.E. Congress, exceptionally held via videoconference due to the COVID pandemic, brought together an impressive roster of speakers, including...

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Le génie d’Aladin a-t-il bien exécuté son contrat ? Le prince charmant peut-il embrasser la belle au bois dormant sans son consentement ? La méchante reine doit-elle être condamnée pour avoir tenté d'empoisonner Blanche Neige ? Que donnera le contrôle fiscal du roi Midas ? Le Prince peut-il épouser la petite sirène ? Le meunier peut-il déshériter...

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Cet ouvrage constitue le premier numéro d'une nouvelle collection des Presses de l'Université Toulouse Capitole intitulée "Perspectives du droit privé".

Cette recherche, menée en partenariat avec la Première présidence de la Cour de cassation, prend appui sur un travail d’analyse des décisions depuis le 1er octobre 2019 dans les principales branches...

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Les balbutiements des États africains francophones autour de la pratique de la dualité juridictionnelle révèlent la réalité d’un processus d’importation mal maîtrisé du modèle français. Si le procès de ce modèle peut ainsi être ouvert sur cet espace, il ne saurait aboutir à sa condamnation systématique.

La spécificité grandissante du contentieux...