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Parution : 09/2022
Editeur : Editions de la Sorbonne
ISBN : 979-1-0351-0819-9
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Notice SUDOC

En bon trayn de justice

Les grands jours du Parlement de Paris au lendemain de la guerre de Cent Ans

Elisabeth Schmit

Présentation de l'éditeur

Comment pérenniser la paix au terme d'une interminable guerre ? Au lendemain de la guerre de Cent Ans dans le royaume de France, une grande attention est prêtée aux institutions judiciaires. Leur restauration et l'intensification de leur activité doivent alors contribuer à maintenir les sujets en paix, leur permettre de recouvrer leurs droits, et renforcer la légitimité du roi justicier. Afin de remettre les sujets « en bon trayn de justice », d’éphémères mais souverains tribunaux, les grands jours du parlement de Paris, sont alors envoyés de par le royaume : en Poitou, en Auvergne, enfin dans le Bordelais fraîchement reconquis.

Par l’analyse des registres issus de ces sessions judiciaires, cet ouvrage éclaire ce contexte d’après-guerre, dans lequel l’accomplissement du rituel judiciaire joue un rôle politique essentiel à la restauration du royaume.

Préface d'Olivier Mattéoni

 

Sommaire

Préface

Introduction. De jours en grands jours

Première partie - La réintégration du royaume

Introduction de la première partie

Chapitre  1. Guerre, paix et justice

Justice et paix dans la littérature historiographique et politique

Les chroniques

La perpétuation de la guerre

La démonstration de la justice royale

Les écrits politiques : Jean Juvénal des Ursins et Thomas Basin

Paix et justice

Exigence et moyens de la réforme

Justice et paix dans la législation royale

Le rôle du Parlement dans la reconstruction du royaume

De la relocalisation à la restauration (1436-1454)

L'ordonnance de Montils-lès-Tours (1454)

L'intensification de l’activité judiciaire

Les mesures exceptionnelles

La rationalisation du travail de la cour

L’exaltation des cours souveraines

La réforme de l’Église et de la justice

Chambre des Comptes et Parlement

Chapitre 2. Le choix politique des sièges

Montferrand : l’enclave royale en terre princière

Le bailliage royal

La création du bailliage

Les conflits touchant le ressort

Les appels des Montagnes d’Auvergne entre Toulouse et Paris

La Haute-Auvergne et le parlement de Toulouse

Le rattachement de la Haute Auvergne au parlement de Paris

Poitiers et Thouars : le retour du Parlement prodigue

Poitiers, capitale judiciaire

L’ancien parlement du roi de Bourges

Maintenir le rang, maintenir le lien : les intermédiaires privilégiés du corps de ville

La politique de la ville pour obtenir une « chambre de parlement »

Le roi à Poitiers : octobre 1453

L’ambassade racontée : Tours, février 1454

Les termes du débat

Le diagnostic

La proposition

La concurrence institutionnelle

Diviser pour mieux régner

Bordeaux : les méandres de la sujétion

Les deux temps de la reconquête

Le pardon et l’octroi de la justice souveraine : 1451-1452

De l’exemplarité de la sanction à la nécessité de l’oubli : 1453-1454

La mise en ordre juridictionnelle

L’ordonnance pour la réforme de la justice en Guyenne : 1454-1455

L’offensive juridictionnelle et procédurale

Deuxième partie - Faire parlement

Introduction de la deuxième partie

Chapitre 3. Les grands jours entre idéal et réalités judiciaires

La justice royale auprès des justiciables

Les obstacles traditionnels à la relation judiciaire

La justice lente et lointaine

Les abus perpétrés à l’encontre du roi et des justiciables

La guerre ou la cristallisation des maux de la justice

Les grands jours et la paix

La rhétorique royale en Guyenne

Du ressort annoncé au ressort effectif

Le rôle des assignations du parlement de Paris

La carte judiciaire du royaume

Le ressort effectif du Parlement en 1454

Ressort annoncé et communication politique

Le ressort annoncé des grands jours de 1454 : la mémoire du schisme parlementaire

Le ressort annoncé des grands jours de Bordeaux : le prolongement de la conquête

La diffusion du ressort

Le ressort effectif des grands jours

Un ressort, deux sièges : les contours du ressort effectif des grands jours en Poitou

Les grands jours à Bordeaux : l’horizon restreint de la conquête

L’exercice concret du ressort : la production de l’espace juridictionnel

Chapitre 4. Le Parlement représenté

Un moment de justice : l’espace ritualisé du Parlement

Les acteurs et la distribution des rôles

Les gens du Parlement : présidents, conseillers et auxiliaires de justice

Les avocats et procureurs

Les justiciables

L’organisation de la cour

L’ouverture de la session

Des présentations à l’arrêt

Le rôle pivot du greffe          

L’intérêt du roi

Le rôle des gens du roi

La pluralité des acteurs et des modalités d’intervention

Le procureur du roi comme partie principale ou adjointe

Les domaines de l’intervention des avocats du roi en audience

Les ordonnances royales

Le bon ordre de la procédure

De l’édit de Compiègne à l’abolition de Bordeaux

La Pragmatique Sanction

Troisième partie - La justice en acte(s)

Introduction de la troisième partie

Chapitre  5. L’action juridictionnelle

Dans le miroir des grands jours : ce que les registres donnent à voir

Problématiques inhérentes aux archives judiciaires

Des informations lacunaires et dispersées

L’identification des justiciables

La caractérisation des délits

La clarification des instances

La marche complexe des instances

L’impulsion du changement de juridiction

Le moment du changement

Les motifs du changement

Les modalités du changement de juridiction

Les moyens concrets

L’encadrement du parcours juridictionnel

Les gens du Parlement au travail

Causes présentées, causes plaidées, causes jugées

Procès et audiences

La provenance des procès : les grands jours comme détour ?

Les renvois prononcés par la cour : une politique de redistribution juridictionnelle ?

Le rythme des audiences et la répartition des causes

Plaidoiries et conseil

L’activité journalière des grands jours

Chapitre  6. Un aperçu de la litigiosité au milieu du XVe  siècle ?

Les justiciables et leurs litiges

Les justiciables

Les clercs devant la justice royale

Bourgeois et collectivités locales

La noblesse

Les maîtres

Une conflictualité ordinaire ?

Les interventions en matière ecclésiastique

La défense des privilèges et des intérêts au sein des communautés urbaines

Patrimoines et droits seigneuriaux

Rentes et dettes

Affaires criminelles

D’une session l’autre : la préoccupation juridictionnelle

La correction des abus

La dénonciation des abus d’autorité

Les décisions prises par la cour

La réforme des usages

L’ordonnance touchant le bailliage de Touraine

La confirmation de l’offensive juridictionnelle royale

Conclusion

Histoire ancienne et médiévale - Collection de l'Ecole française de Rome , 384 pages.  28,00 €

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