# La laïcité - Portail Universitaire du droit

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> Description : la laïcité, présentation de l'éditeur la laïcité, en france, n'a jamais été une notion univoque. depuis la fin du xixe siècle, elle fait l'objet ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-348-07156-0
- **Éditeur** : La Découverte
- **Auteurs universitaires** : Gwénaële Calvès

## Résumé

Présentation de l'éditeur
La laïcité, en France, n'a jamais été une notion univoque. Depuis la fin du XIXe siècle, elle fait l'objet de nombreux conflits d'interprétation, et les règles de droit qui lui donnent corps n'ont cessé d'être réajustées.
Pour comprendre sa trajectoire historique autant que sa situation actuelle, ce livre propose de l'appréhender comme un kaléidoscope. Il la diffracte en quatre ensembles de normes politico-juridiques, qui forment un système cohérent, mais structurellement instable : la liberté de conscience et la liberté de religion, la séparation du politique et du religieux, l'égalité « sans distinction de religion », la neutralité confessionnelle des personnes publiques.
Entre ces quatre composantes du principe de laïcité, quelles complémentarités ? Quelles tensions ? Où placer le juste point d'équilibre ? Cet ouvrage, illustré par de nombreux exemples et comparaisons internationales, permettra à chacun de forger sa propre opinion.
 
Sommaire
Introduction La laïcité, une construction philosophico-politique La laïcité, un corpus juridique
I. La laïcité de la République, un kaléidoscope
Un kaléidoscope de valeurs La laïcité et ses ennemis Encadré : La laïcité ennemie de Dieu Les querelles contemporaines autour du « vrai sens » de la laïcité
Un kaléidoscope de normes Des énoncés constitutionnels elliptiques Un mille-feuille législatif Des règlements, des circulaires, et beaucoup de droit mou Encadré : La laïcité scolaire expliquée par les circulaires ministérielles Le poids du Conseil d’État
Les tensions internes au système normatif
II. La liberté
La liberté de conscience, clé de voûte de la construction laïque L’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen Encadré : Décret du 3 avril 1871 sur la séparation de l’Église et de l’État La visée émancipatrice des lois de laïcisation (1879‑1904) Les protections contemporaines
Le libre exercice des cultes La liberté de s’associer Encadré : Un statut à part : la congrégation religieuse La liberté de se réunir La liberté des manifestations extérieures du culte Un faisceau de libertés individuelles
III. La séparation des Églises et de l’État
La séparation institutionnelle et normative (« La République ne reconnaît aucun culte ») 1905 : fin du régime des cultes reconnus et privatisation du religieux Encadré : Les exceptions territoriales au régime de Séparation L’ignorance de principe de la loi religieuse Les situations de conflit de normes
La séparation financière (« La République ne salarie ni ne subventionne aucun culte ») Le principe L’érosion progressive du principe Encadré : L’organisation par l’administration d’une fête religieuse : l’Aïd el-Kébir
IV. L’égalité
L’égalité « sans distinction de religion » L’égalité des droits Le droit à la non-discrimination L’égale soumission à la règle commune Encadré : L’exigence de photographie « tête nue »
Les mutations contemporaines de l’exigence d’égalité L’extension des demandes de dérogation à la règle commune Les demandes d’adaptation de la règle commune Encadré : Kirpan et burkini : deux exemples d’accommodement mutuel La critique de la catho-laïcité
V. La neutralité
La neutralité de la sphère publique Les monuments publics, « ou quelque emplacement public que ce soit » L’administration et les services publics Les agents publics
La neutralité de l’État, définitions et redéfinitions La neutralité libérale La neutralité « inclusive » La neutralité « respectueuse des croyances »
Une règle en expansion ? La dilatation de la sphère publique L’émergence de la notion d’espace public Encadré : Le port du burkini à la plage La migration de la règle de neutralité vers les entreprises privées
Conclusion


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2022-06-28

## Tags

Discrimination, Droit des libertés, Droit et religion, Droit privé, Droit public, Etat, Histoire du droit, Laïcité, Norme juridique, Politique

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