Les colonies européennes modernes et contemporaines, dès le XVIe siècle, voient classiquement se juxtaposer juridictions ordinaires et juridictions d’exception ou spécialisées. Cependant, les tribunaux coloniaux y prennent souvent la forme de l’extraordinaire parce que le droit colonial est sui generis un droit d’exception qui oblige à un pluralisme, donc à des inégalités...

Comment la justice est-elle rendue dans les colonies françaises, espagnoles, portugaises et anglaises de l'époque moderne ? Comment les populations locales adaptent-elles le droit voulu par leur métropole aux réalités et besoins de leur colonie ? Comment les colonies produisent-elles et imposent-elles leurs propres normes...

Information transmise par A. Mergey:Eric Wenzel La torture judiciaire dans la France de l'Ancien Régime: Lumières sur la Question

Préface de Benoît GarnotEditions Universitaires de Dijon - E.U.D. (Sociétés), 2011, 140 p., ISBN:978-2-915611-89-2, 18€ Présentation éditeurLa torture judiciaire, la Question, fait partie de la légende noire de la justice médiévale puis celle de l'époque...

This book provides the first comprehensive analysis of the principal legal landmarks in the evolution of the law of the established Church of England from the Reformation to the present day.

It explores the foundations of ecclesiastical law and considers its crucial role in the development of the Church of England over the centuries.

The law has often...

Le 9 décembre 1905, la loi de séparation des Églises et de l’État est promulguée. Si les deux premiers tomes de cette fresque historique ont dévoilé les difficultés menant à cette étape cruciale, ce troisième volet montre à quel point promulgation et validation ne riment pas toujours.

De nombreux prélats catholiques déclarent le 1er janvier...

L’étude des fondements doctrinaux de la pacification entre 1598 et 1629 appelle l’analyse des discours tenus sur la paix entre l’édit de Nantes et celui de Nîmes. Cette période est particulièrement propice pour tenter de mettre en lumière les idées directrices de la construction de la paix de religion dans le royaume de France.

L’édit de pacification...

L'univers clos et punitif des prisons est abordé dans ce livre sous toutes ses dimensions historiques : d'un point de vue politique et administratif mais aussi architectural et humain. La population carcérale est analysée à travers ses conditions de détention et à partir d'exemples d'hommes et de femmes composant cette population.

Préface de Jean-Paul...

Les règles de protection des civils ont toujours été au cœur du droit de la guerre (ius in bello). La codification de ces règles a commencé dans la seconde moitié du 19e siècle, à l'apogée de l'impérialisme européen, et s'est poursuivie après les deux guerres mondiales et pendant la guerre froide. Malgré cela, le nombre de civils tués à la guerre n'a...

Figure méconnue du XIXe siècle, Charlemagne-Émile de Maupas a trop souvent été réduit par l'historiographie à son rôle de préfet de police de Paris dans le coup d'État du 2 décembre 1851. Son parcours politico-administratif, d'une variété singulière, méritait pourtant d'être étudié dans sa globalité, a fortiori depuis l'ouverture en 2013 du fonds...