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Parution : 09/2020
Editeur : Presses Universitaires d'Aix-Marseille
ISBN : 978-2-7314-1166-9
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Le navire et sa fin

Essai sur l’influence des statuts du navire sur le particularisme du droit maritime

Jules François Diatta

Présentation de l'éditeur

C’est au navire que le droit maritime doit son particularisme, plus précisément au fait qu’il s’expose au risque de mer. S’il est vrai que ce particularisme du droit maritime a connu dans le temps un affaiblissement certain du fait notamment des tentatives répétées d’application du droit commun à la chose maritime, c’est désormais par le navire, objet qui détermine l’application de ses règles, que celui-ci se trouve mis à mal.

Cet ouvrage se propose de montrer comment les évolutions du régime juridique des différents statuts du navire, en l’occurrence l’épave, le navire abandonné et le navire à démanteler, fragilisent davantage le particularisme du droit maritime, ou ce qu’il en reste. L’étude réalisée tente également de mettre en lumière la tendance du droit maritime, qui s’est historiquement construit autour de la nécessité de protéger le navire contre le risque de mer par la mise en mouvement de règles originales, à se définir désormais de plus en plus comme un droit destiné à protéger la mer contre le navire et les conséquences de son exploitation.

Droit maritime et des Transports , 328 pages.  26,00 €