En droit public, l’ordre du jour est une technique qu’utilisent les organes délibérants, à l’exclusion des juridictions, en vue de prendre un acte juridique. Sa réglementation marque les tensions internes aux organisations, illustre les rapports de force, participe d’une répartition du pouvoir. Précisément, l’évolution des règles qui le régissent...

Les tentatives de banalisation de l’extrême droite en Europe rassemble les contributions d’historiens, de politistes, de linguistes, de civilisationnistes, de sociologues et de juristes. Cet ouvrage offre un regard et une analyse pluridisciplinaires sur le phénomène polymorphe dit de la « banalisation » de l’extrême droite.

Centrée sur trois pays...

Les espaces maritimes et littoraux sont le lieu d’activités traditionnelles nombreuses, comme le transport maritime, la pêche, l’aquaculture, le tourisme. Ils connaissent également le développement de nouvelles activités, comme les énergies renouvelables en mer ou de nouvelles formes de loisir. La diversité de ces usages en mer et sur le littoral entraîne...

Peu de disciplines juridiques peuvent prétendre avoir autant de variété que le droit maritime. Il est à la fois commercial et international. Il opère des liens avec le droit des biens, des contrats, de la responsabilité, des assurances, des sûretés, des mesures d’exécution, des sociétés, le droit social, le droit pénal,… Il est constamment associé au...

L’étude porte sur la coopération maritime euro-méditerranéenne, pour l’avènement d’une lex maritima mediterranea. La perspective d’harmoniser le droit des transports maritimes de marchandises en Méditerranée aurait de nombreux avantages économiques. Un commerce méditerranéen pourrait en effet s’affranchir des obstacles techniques non tarifaires constitués...

Le présent ouvrage se propose de dresser un panorama contemporain du droit des activités maritimes et portuaires : de la plaisance et des sports nautiques en passant par les croisières et le transport maritime de passagers, du commerce de marchandises à la pêche et à l'exploitation des ressources naturelles des océans, le droit, tant privé que public, est partout....

The “blue growth” has many technological challenges as, for example, the exploitation of new energies at sea, deeper drilling and farther from the coast, ships increasingly impressive, computerized and automated. If there are opportunities, there are also new risks concerning safety and security...