aventuresconstitutionnelles


Parution : 08/2020
Editeur : Sorbonne Université Presses
ISBN : 979-1-0231-0683-1
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Les aventures constitutionnelles de la France

Serge Sur

Présentation de l'éditeur

Cet essai place la Constitution de la Cinquième République dans son contexte, celui de plus de deux siècles d’instabilité constitutionnelle. Elle est l’héritage d’une histoire contrastée et tourmentée, marquée par la récurrence des guerres civiles. Elle est dans une large mesure la synthèse des constitutions précédentes. L’élection du président au suffrage universel direct est son axe majeur. Monarchique, parlementaire, référendaire, elle est aussi déclaratoire, décisionnaire, délibérative. Elle peut être majoritaire ou cohabitante. Elle a été septennale, elle est devenue quinquennale.

Synthèse, synthèse dynamique du fait des métamorphoses du régime. Le contrôle de constitutionnalité des lois est l’une de ces dynamiques. Synthèse inachevée, qui demeure perfectible. Combiner État de droit et État démocratique demande d’un côté de mieux organiser et mettre en oeuvre le référendum, de l’autre de consacrer l’existence d’un authentique pouvoir judiciaire, unique, indépendant et constitutionnel – un pouvoir, comme les autres, limité et contrôlé.

 

Sommaire

Introduction

Chapitre I : Cent soixante-dix ans d’instabilité constitutionnelle (1789-1958)

  1. La période révolutionnaire (1789-1799)
  2. Le moment Napoléon (1799-1815)
  3. L’ère des Chartes (1814-1848) ou les dernières chances de la monarchie
  4. Une république éphémère, la Seconde République (1848-1851)
  5. Le Second Empire (1852-1870) ou la deuxième chance du bonapartisme
  6. La Troisième République ou le parlementarisme absolu (1870-1940)
  7. L’Occupation, Vichy, la France libre : de l’État français au Gouvernement provisoire de la République française
  8.  La Quatrième République (1944-1958) ou le retour du parlementarisme absolu

Chapitre II : La Cinquième République et ses métamorphoses (1958-2020)

  1. La Constitution du 4 octobre 1958 : une genèse originale
  2. Une constitution mixte
  3. La constitution comme processus
  4. La constitution comme norme
  5. Un régime existentiel

Chapitre III : La passion constitutionnelle française

  1. L’absence de consensus constitutionnel français
  2. L’enracinement des institutions républicaines
  3. Questions en débat

Conclusion

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