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9782343128092r


Parution : 10/2017
Editeur : L'Harmattan
ISBN : 978-2-3431-2809-2
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Notice SUDOC

Droit pénal français et droit pénal suisse

Une mise en parallèle

Béatrice Lapérou-Scheneider, Yvan Jeanneret,  André Kuhn

Coll. BibliothèqueS de droit, 286 pages

Présentation de l'éditeur

La logique du droit pénal n’est pas unique ; elle peut être très différente d’un pays à l’autre ; à tel point d’ailleurs qu’il serait bien plus juste de mentionner les logiques pénales plutôt qu’une prétendue logique pénale unique.

Les auteurs du présent ouvrage ont dès lors tenté de mettre en parallèle les logiques qui sous-tendent deux droit pénaux très proches – et pourtant si éloignés – l’un de l’autre : celui de la France et celui de la Suisse.

Les droits criminels français et suisse sont tout d’abord différents du point de vue des actes que les deux législateurs ont décidé d’ériger en infractions. Ils sont ensuite différents quant aux sanctions qu’ils envisagent au titre de réaction sociale à la commission de l’une de ces infractions. Ils sont finalement différents dans leurs logiques internes, dans les concepts utilisés et leurs définitions.

C’est ce dernier point qui est l’objet de l’ouvrage que vous tenez entre les mains. Qu’est-ce que l’intention et la négligence ? Qu’est-ce qu’un auteur ou un complice ? Quels sont les effets d’une plainte pénale ? Sont quelques-unes des questions qui y seront abordées dans des chapitres thématiques parallèles – l’un concernant la France et l’autre la Suisse – facilitant au lecteur, d’une part, la compréhension des deux systèmes et, d’autre part, leur comparaison.

 

Les auteurs

Yvan Jeanneret est Docteur en droit de l’Université de Genève, Professeur ordinaire à la faculté de droit de l’Université de Genève, Avocat au barreau de Genève.

André Kuhn est Docteur en Criminologie de l’Université de Lausanne, Professeur ordinaire à la faculté de droit de l’Université de Neuchâtel, Professeur titulaire à l’Université de Genève et Professeur honoraire de l’Université de Lausanne.

Béatrice Lapérou-Scheneider est Maître de conférences HDR, Responsable du Master Justice, Procès, Procédure spécialité Contentieux, Directrice du CRJFC (Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté EA 3225), de l’Université de Bourgogne Franche-Comté.