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Parution : 10/2017
Editeur : Thémis
ISBN : 978-2-8940-0392-3
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Constitutionnalisme, droits et diversité

Mélanges en l’honneur de José Woehrling

Sous la direction de Alain-G. Gagnon, Pierre Noreau

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage est le résultat de deux journées intenses de débats qui se sont tenus à la Faculté de droit de l’Université de Montréal où José Woehrling a fait carrière, puis à l’Université du Québec à Montréal où il travaille, depuis une quinzaine d’années, avec les chercheurs associés au Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP).

José Woehrling a œuvré au sein de la Faculté de droit de l’Université de Montréal de 1971 à 2010. C’est presque 40 ans d’engagement institutionnel. Ses enseignements au premier cycle et aux études supérieures ont tour à tour couvert les domaines de la philosophie du droit, du droit international public, du droit constitutionnel et du droit constitutionnel comparé. Ces enseignements ont unanimement été salués et appréciés des étudiants pour leur clarté, ce qui constituait une qualité essentielle et appréciée, s’agissant de domaines du droit réputés pour leur complexité. […] Plusieurs fois honoré pour l’excellence de ses enseignements par les journalistes-étudiants du Pigeon dissident (le journal de l’Association des étudiants de droit), José Woehrling est considéré comme un exemple de ce que représente l’excellence professorale. […].

Sur le plan pédagogique, cet enseignement a toujours été fondé sur l’immense curiosité intellectuelle de José Woehrling et plus particulièrement sur sa capacité à placer, au cœur de l’analyse du droit, les dimensions politiques, sociologiques et culturelles cristallisées dans la normativité juridique. […] Cette perspective qui est au fondement d’une forme d’interdisciplinarité, a toujours été abordée sans qu’on sente le poids de l’érudition qu’elle exige.

623 pages

 

Table des matières

Note sur l’illustration de couverture, VII

Remerciements, IX

Josée Woehrling : notes biographiques et principales publications, XI

Alain-G. Gagnon et Pierre Noreau, Introduction, p. 1

 

Partie I - Exercice démocratique, justice constitutionnelle et protection des droits

Luc B. Tremblay, L’émergence d’un constitutionnalisme pluraliste et le subjectivisme en droit constitutionnel, p. 15

Marc Verdussen, La justice constitutionnelle en droit comparé : évolution des modèles, p. 49

Eugénie Brouillet et Alain-G. Gagnon, La constitution canadienne et la métaphore de l’arbre vivant : quelques réflexions politologiques et juridiques, p. 79

Jean Leclair, Tolstoï et les juges Beetz et Laskin : À la recherche du citoyen dans le discours judiciaire relatif au fédéralisme, p. 109

Jean-Pierre Proulx, Les hauts et les bas de la démocratie scolaire québécoise – perspective historique et contemporaine, p. 139

Daniel Proulx, L’arrêt Bombardier aéronautique : confusion conceptuelle, rigidité civiliste et menace à l’égalité réelle, p. 153

 

Partie II - Politiques et droits linguistiques

Daniel Weinstock, Le libéralisme et les politiques linguistiques à l’égard des « cas simplement de simple nombre », p. 193

André Braën, L’affaire Caron : la Cour suprême à la recherche du compromis perdu !, p. 221

Geneviève Motard et Mathieu-Joffre Lainé, Territoire, espace public et langues autochtones : le cas du Québec, p. 253

Linda Cardinal, Symétrie/asymétrie : la difficile relation entre le Québec et les minorités francophones du reste du Canada, p. 295

Johanne Poirier, Fédéralisme coopératif et droits linguistiques au Canada : peut-on « contractualiser » le droit des minorités ?, p. 317

 

Partie III - Diversité culturelle et religieuse et liberté de conscience

Marie Mc Andrew, La prise en compte de la diversité culturelle et religieuse en milieu scolaire : apports et limites du droit, p. 353

Pierre Noreau, Le rapport au religieux au Québec : mesure empirique et fondements d’une crispation collective, p. 375

Jocelyn Maclure et Sébastien Lacroix, Liberté de religion, droit à la non-discrimination et neutralité religieuse dans la jurisprudence canadienne : une analyse de l’arrêt Saguenay, p. 401

Emmanuelle Bribosia, Isabelle Rorive et Gabrielle Caceres, Le droit de la non-discrimination aux prises avec la conscience des entreprises, p. 419

 

Partie IV - Aménagements institutionnels de la diversité et autonomie politique

Hugues Dumont et Mathias El Behroumi, La reconnaissance constitutionnelle du droit de demander la sécession dans les États plurinationaux, p. 461

Stéphane Bernatchez, Le droit constitutionnel, les constitutionnalistes et la démocratie : de la légitimité à l’effectivité, p. 505

Michel Seymour, Demain, le Québec : autodétermination interne ou autodétermination externe ?, p. 547

Félix Mathieu et Dave Guénette, Nations minoritaires et culture sociétale : de la création d’un index pour étudier la fragilité des nations en droit constitutionnel comparé, p. 583