Présentation

Ce colloque sur « Le faux en art » a pour objectif de présenter non seulement la définition du faux au plan juridique, mais aussi les problématiques liées à la détection et la répression des faux, en les restituant dans leur contexte historique et en s'interrogeant sur leur sens dans notre société contemporaine.

Sans être nouvelle, cette problématique du faux, tant en matière de tableaux, de mobilier, d'antiquités, que d'objets d'art, se trouve renouvelée. Le faux s'est en effet considérablement développé depuis la seconde moitié du XXe siècle et le début du XXIe siècle.

Ce colloque a dès lors pour ambition de dresser un état des lieux, tant juridique que factuel, sur le faux en art, en invitant les représentants des différents champs professionnels concernés, et en les questionnant sur les difficultés rencontrées.

Un panorama choisi de la jurisprudence permettra enfin de présenter les grands axes juridiques soulevés par les procédures concernant les faux.

Programme

9h00 : Accueil des participants

9h30 : Propos introductifs
Jean-Claude Marin, Procureur Général près la Cour de cassation

Matinée

Sous la présidence de Philippe Ingall-Montagnier, Premier Avocat Général de la Première chambre civile de la Cour de cassation

Définir le faux en art

9h50 : N otion et répression du faux en art. Quelques jalons historiques
Laurent Pfister, Professeur à l'université de Panthéon-Assas, Paris II

10h10 : Le faux en droit positif : présentation générale
Tristan Azzi, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

10h30 : Qu'est-ce que le faux nous apprend sur l'art dans nos sociétés modernes ?
Jacqueline Lichtenstein, Professeur émérite d'esthétique et de philosophie de l'art à l'université de Paris IV- La Sorbonne

10h50 : Questions

11h00 : Pause

Détecter le faux en art

11h15 : Sébastien Allard, Conservateur Général du Patrimoine, Directeur du département des peintures du musée du Louvre

11h35 : Catherine Chadelat, Conseiller d'Etat, Présidente du Conseil des ventes volontaires

11h50 : Frédéric Castaing, Président de la Compagnie nationale des experts

12h10 : Stéphanie Ibanez, Directrice du service juridique de Christie's France

12h30 : Questions

12h45 : Déjeuner libre

Après-midi

Sous la présidence de Philippe Ingall-Montagnier, Premier Avocat général de la Première Chambre civile de la Cour de cassation

Réprimer le faux en art

14h10 : Emilie Le Mappian, Responsable de la Propriété intellectuelle et des Affaires juridiques, Fondation Giacometti

14h30 : Hélène Dupin, Avocat au Barreau de Paris

14h50 : Colonel Ludovic Ehrhart, Chef de l'Office central de lutte contre le trafic de biens culturels

15h10 : Sylvie Stankoff, Magistrate, ancienne Présidente de la 9ème chambre du Tribunal de grande instance de Créteil

Marie Courboulay, Présidente de la Chambre spécialisée en propriété intellectuelle, Tribunal de grande instance de Paris

15h40 : Alain Girardet, Conseiller à la Première chambre civile de la Cour de cassation

16h00 : Questions

16h15 : Propos conclusifs
Marc Fumaroli, de l'Académie française

16h30 : Fin du colloque

Demande d'inscription par mail avant le 10 novembre à l'adresse suivante : colloque.parquet.courdecassation@justice.fr