L'Association des doctorant.e.s en droit de l'Université Grenoble Alpes (ADDUGA) organise un colloque qui se déroulera le vendredi 17 janvier 2025 dans la salle Gustave Peiser de la faculté de droit de Grenoble (Bâtiment A, 1er étage), située sur le campus de l'Université Grenoble Alpes. Ce colloque aura pour thème :  La personne morale face aux enjeux du XXIème siècle.

La personne morale est classiquement définie comme un groupement doté, sous certaines conditions, de la personnalité juridique. Elle est un sujet de droit fictif, une entité abstraite, qui lorsqu'elle est valablement constituée, est titulaire de droits et d'obligations[1]. Toute aussi présente en droit privé qu'en droit public, la personne morale se caractérise par des formes et des organisations diverses : la société, l'association, les collectivités territoriales, l'Etat et bien d'autres…

Son analyse fait l'objet de nombreux débats juridiques. Les conditions d'attribution de la personnalité morale, les prérogatives qui lui sont reconnues, les conditions de représentation, les intérêts poursuivis ou encore la nature même de cet objet juridique sont autant de questionnements qui peuvent alimenter un débat très contemporain. De plus, à l'heure où de nouvelles personnes morales sont susceptibles de voir le jour tant en droit interne, qu'en droit international (reconnaissance de la personnalité morale à la nature, ou encore aux animaux), le domaine juridique doit questionner les enjeux qui entourent cette entité abstraite à l'aune du XXIème siècle.

Dès lors, le droit semble une matière tout à fait appropriée pour se saisir d'un tel sujet. La plus puissante école de l'imagination[2] doit en ce sens s'adapter, se réinventer et se saisir des enjeux entourant la personne morale. Ce colloque est bien sûr ouvert à toutes les disciplines juridiques.

Candidatures

Les interventions des seuls doctorants seront en français et dureront une quinzaine de minutes. Il est possible de participer en binôme.

Les candidatures devront mentionner le titre de l'intervention, le domaine juridique ainsi qu'un court résumé de la contribution (entre 150 et 400 mots), contenant notamment un début de problématisation du sujet conformément au thème du colloque. L'envoi des candidatures est à soumettre à la présidence de l'ADDUGA : blandine.cretallaz@univ-grenoble-alpes.fr et pierre.basseres@univ-grenoble-alpes.fr au plus tard le 10 décembre 2024. Le bureau de l'ADDUGA procèdera à la sélection. Les réponses seront communiquées au plus tard le 15 décembre 2024.

Publication

Le présent colloque a vocation à faire l'objet d'une publication. Dans ce cadre, suivant l'organisation du colloque le 17 janvier 2025, les contributeurs devront rédiger intégralement leur intervention en limitant cette dernière à 30 000 signes. En outre, afin de donner une coloration plus officielle à cette publication et valoriser au maximum les contributions de chacun, un comité de relecture, composé de maîtres de conférences et de professeurs, étudiera chaque proposition rédigée en vue d'un perfectionnement. Les contributions devront être envoyées au plus tard au 15 avril 2025 pour relecture par ce comité. L'objectif est de publier l'ouvrage de restitution des actes du colloque pour la rentrée 2025.

[1] Gérard Cornu (dir.), Vocabulaire juridique,14e éd. Paris, Association Henri Capitant, Quadrige/PUF, 2022, p. 763.

[2] Jean Giraudoux, La Guerre de Troie n'aura pas lieu, II, 5, Hector.