Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Le Parcours Droit fiscal et douanier de la Faculté de Droit de CY Cergy Paris Université propose une spécialisation dans les disciplines juridique et comptable pour tenir compte de l’évolution de l’environnement économique, de la mondialisation des échanges et de la réalisation de l’Union européenne, dans le cadre des obligations fiscales et douanières des entreprises. Ce phénomène conduit à mettre l’accent sur une double compétence, juridique et comptable.
L’évolution des règles fiscales et douanières est l'un des piliers de la construction de l'Union européenne (UE) et un rouage essentiel pour les entreprises dans le cade de leurs échanges internationaux.
Comment minorer les risques fiscaux et douaniers ? Comment optimiser la fonction fiscale et douanière dans une entreprise ? Comment gérer au mieux un contentieux fiscal ou douanier ? Ce sont autant de questions abordées par les enseignements du Master.
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Le droit fiscal en schémas
Les limites aux pouvoirs de l'administration fiscale en matière de contrôle fiscal, étude comparée France-Canada
Défis du droit des affaires en Afrique
Le nouvel ordre mondial des impôts
La loyauté du mandataire
Pouvoirs de rectifications fiscales et droits des justiciables
Le recouvrement de l’imposition
Droit des sociétés et groupements d'affaires
Le devoir de vigilance des entreprises