Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Le Parcours Droit fiscal et douanier de la Faculté de Droit de CY Cergy Paris Université propose une spécialisation dans les disciplines juridique et comptable pour tenir compte de l’évolution de l’environnement économique, de la mondialisation des échanges et de la réalisation de l’Union européenne, dans le cadre des obligations fiscales et douanières des entreprises. Ce phénomène conduit à mettre l’accent sur une double compétence, juridique et comptable.
L’évolution des règles fiscales et douanières est l'un des piliers de la construction de l'Union européenne (UE) et un rouage essentiel pour les entreprises dans le cade de leurs échanges internationaux.
Comment minorer les risques fiscaux et douaniers ? Comment optimiser la fonction fiscale et douanière dans une entreprise ? Comment gérer au mieux un contentieux fiscal ou douanier ? Ce sont autant de questions abordées par les enseignements du Master.
Faculté de DroitSite des Chênes 1 - 33 Boulevard du Port95011 Cergy-Pontoise Cedex
L'avènement d'un droit fiscal mondial
Le Tribunal de commerce de Paris, une institution limite et son capital social
Droit des affaires et intelligence artificielle
Négociation achat et vente à l'international : les fondamentaux
Le recouvrement de l’imposition
La loyauté du mandataire
L'éthique fiscale
Les choix fiscaux de la rémunération du dirigeant
La place de la RSE en droit des affaires
La cohérence des systèmes fiscaux en droit de l'Union européenne
Pouvoirs de rectifications fiscales et droits des justiciables
L’influence commerciale
Panorama de la jurisprudence fiscale de la CAA de Toulouse 2023-2024
Le droit de visite et de saisie de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales
Droit des sociétés