« Les mineurs, armés de pics emmanchés à de longues perches, provoquaient la chute du charbon en grandes masses au-dessus de leur tête, au risque d’être écrasés. Comme il fallait soutenir les vides gigantesques qui se produisaient, des massifs entiers étaient abandonnés dans la mine comme étais ou piliers, et les deux tiers de la houille restaient complètement improductifs.  C’était,  on  le  voit,  un  vrai  gaspillage.  Il  fallait  fuir,  au  reste,  devant l’éboulement qui souvent s’annonçait formidable, et une portion du charbon abattu était encore laissée dans la mine ; mais le désavantage de ce foisonnement était surtout de provoquer des incendies dans les chantiers.»

Ces quelques lignes sont extraites d’un ouvrage connu, La Vie souterraine, écrit par Louis Simonin et publié en 1867. Elles illustrent parfaitement les deux aspects majeurs du livre intitulé « Les voyages forment l’ingénieur » : découvrir, décrire le monde des mines, celui des houillères en particulier, en s’intéressant à une période charnière de l’histoire minière française, celle de la modernisation à marche forcée, dans le but d’accroître une production portée par un marché dynamique, celui de la France qui s’industrialise, au cours des années 1850 et 1860. Le propos de Simonin concerne des exploitations particulières, les houillères du Centre et du Midi de la France, qui sont confrontées à des couches de houille puissantes, dont le pendage est irrégulier. Au cours des décennies précédentes, elles ont été exploitées à moindre coût, pour contrebalancer un prix de vente moyen trop bas pour justifier des investissements et des projets d’aménagements qui s’inscrivent dans la durée. Produire dans l’instant, pour l’instant, l’emporte sur toute autre considération.

Dans ces conditions, le gaspillage est de mise, encouragé par la croyance que les ressources charbonnières de ces gisements sont immenses. Mais au cours des années 1840, cette façon d’aborder l’exploitation de la houille montre ses limites. Au moment de créer la Société de l’Industrie Minérale, L-E. Grüner est conscient des menaces qui pèsent sur ces mines. Il remarque : « Il est reconnu depuis longtemps que l’exploitation des couches puissantes de houille présente, à tous égards, des difficultés beaucoup plus grandes que celles des veines d’une faible épaisseur.» Mais ces contraintes sont stimulantes. L’École des mines de Paris fait de ces houillères un des lieux privilégiés des visites de mines que réalisent ses élèves pendant l’été. Ils découvrent la chaîne productive imaginée pour surmonter les dangers nés de la présence de ces couches puissantes. Élèves-ingénieurs sur le point d’intégrer le prestigieux Corps des Mines, élèves externes destinés à devenir des ingénieurs civils des mines prennent contact avec le terrain, ces mines de charbon du Centre et du Midi notamment, pour devenir des observateurs voire les praticiens d’un monde souterrain qu’ils ne connaissent encore que par les enseignements de leurs maîtres. Ils en tirent des mémoires et journaux de voyage, sources majeures pour l’histoire de l’industrialisation de la France et matière première de cet ouvrage.

Coll. Thèmes & commentaires, 256 pages

ISBN : 978-2-247-16089-1

Présentation de l'éditeur

Le juge judiciaire, à première analyse, n'est pas un thème du droit administratif. Et pourtant...

À l'heure où les différentes disciplines du droit convergent et où le dialogue des juges n'a jamais été aussi fructueux, l'Association française pour la recherche en droit administratif a choisi le juge judiciaire comme sujet de son colloque annuel pour l'année 2015.

Traditionnel gardien des libertés individuelles, le juge judiciaire contribue à forger un droit des libertés fondamentales aux côtés du juge administratif. Sa contribution à l'appréhension de la hiérarchie des normes a considérablement enrichi le débat autour de l'articulation des ordres juridiques. Des pans entiers de l'action administrative relèvent de sa compétence, alors que l'administration de la justice judiciaire revient au juge administratif. La rencontre entre le juge judiciaire, l'administration, son droit et son juge est parfois empreinte de conflits, mais toujours riche de créativité.

Contributeurs : Grégoire Bigot, Baptiste Bonnet, Guy Canivet, Charles-André Dubreuil, Hervé de Gaudemar, Stéphane Gerry-Vernières, Sébastien Hourson, Daniel Ludet, Arnaud Sée, Bertrand Seiller, Agathe Van Lang, Elise Untermaier-Kerléo.

Sommaire

I. Juge judiciaire et juge administratif

Concurrence et convergence

- Le juge judiciaire, créateur de droit administratif ? par Grégoire Bigot, professeur à l'Université de Nantes, membre de l'Institut universitaire de France
- Le juge judiciaire : quel gardien de la liberté individuelle ? par Elise Untermaier-Kerléo, maître de conférences à l'Université Jean Moulin-Lyon 3, Équipe de droit public de Lyon
- Le juge judiciaire et la hiérarchie des normes par Baptiste Bonnet, professeur à l'Université Jean-Monnet de Saint-Étienne, Université de Lyon, CERCRID - UMR CNRS 5137 

Conflits

- Les grands conflits entre le Conseil d'État et la Cour de cassation, aspects contemporains par Bertrand Seiller, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2)
- Les conclusions de l'avocat général, rapporteur public auprès du Tribunal des conflits par Charles-André Dubreuil, professeur de droit public à l'Université d'Auvergne, Centre Michel de l'Hospital (EA 4232)

II. Juge judiciaire et administration

Le contentieux judiciaire de l'administration

- Juge judiciaire et autorités de régulation par Arnaud Sée, professeur à l'Université de Picardie Jules-Verne, CURAPP ? ESS
- Juge judiciaire et soft law administrative par Stéphane Gerry-Vernières, Professeur à l'Université Grenoble-Alpes, CRJ - EA 1965
- Juge judiciaire et contrats publics par Sébastien Hourson, maître de conférences à l'Université Paris Descartes, Centre Maurice Hauriou
- Juge judiciaire et responsabilité civile de l'Administration par Hervé de Gaudemar, professeur à l'Université Jean Moulin-Lyon 3

L'administration de la justice judiciaire 

- Le contentieux des magistrats judiciaires devant le Conseil d'État par Daniel Ludet, conseiller à la Cour de cassation
- La responsabilité de l'État du fait du service public judiciaire par Agathe Van Lang, professeure à l'Université de Nantes
- Le juge judiciaire vu de la doctrine administrative Propos conclusif par Guy Canivet, membre du Conseil constitutionnel, Premier président honoraire de la Cour de cassation

Coll. Thèses de l'IFR, 592 pages

ISBN : 978-2-36170-121-5

Présentation de l'éditeur

Dans un contexte d'enchevêtrement des systèmes normatifs et de pluralisme juridictionnel, la question de l'autorité de la jurisprudence est centrale. Tantôt abordée comme un instrument normatif, tantôt comme une donnée purement factuelle, elle est toujours une variable inconstante. Entre la thèse de « l'autorité de la chose interprétée » et le concept de « dialogue des juges », il est difficile de parvenir à une conception unanime de l'influence que produit la jurisprudence. La thèse défendue systématise cet effet en limitant l'analyse à ce que prescrivent les énoncés normatifs en vigueur. Partant du principe de déterminisme textuel, les juridictions sont prioritairement contraintes par les énoncés dispositionnels dont elles doivent faire application. Une part d'indétermination résulte néanmoins des spécificités de chaque contentieux, attachées aux questions litigieuses dont les juridictions sont saisies. La systématisation de l'effet que produit la jurisprudence repose sur deux critères essentiels : les normes et leurs modalités d'application. Sur ces fondements, la thèse propose de démontrer que la jurisprudence a valeur de preuve. La présence des deux critères susmentionnés conditionne les relations que les juridictions entretiennent. La jurisprudence produit ainsi un effet corroboratif. Ce dernier désigne le processus factuel par lequel l'interprétation délivrée par une juridiction est utilisée à des fins probatoires par une autre juridiction, en raison de l'analogie qu'elle établit. Le critère de l'analogie, entendu comme la « ressemblance de rapports » normatifs et factuels existant entre deux ou plusieurs litiges, constitue le lien essentiel à la réalisation des relations jurisprudentielles. L'étude s'attache à illustrer ce processus dans les rapports d'influence interprétative qu'entretiennent cinq juridictions : la Cour de justice, la Cour européenne des droits de l'homme, le Conseil constitutionnel français, la Cour de cassation et le Conseil d'État. L'effet corroboratif de la jurisprudence fournit une grille de lecture des relations jurisprudentielles, excluant toutes considérations extra-juridiques.

Charlotte Arnaud a été chargée d'enseignement à l'UT1 Capitole et chargée de formation pour différentes institutions (avocats, greffiers, DGAC,...).
Elle vient d'obtenir un contrat post-doctoral à l'UT1 Capitole.

Coll. Bibliothèque des thèses, 748 pages

ISBN : 978-2-84934-192-6

Présentation de l'éditeur

Né le 1er février 1848 et mort le 20 juillet 1913, Adhémar Esmein fut l'un des juristes et universitaires français les plus célèbres de la « Belle Époque ». Nommé à la Faculté de Paris en 1879, le juriste enseignera dans les plus grands établissements français telles l'École pratique des hautes études ou l'École libre des sciences politiques. Historien du droit reconnu, Esmein produira au cours de sa carrière de nombreux travaux en droit romain, en droit canonique et publiera deux éminents ouvrages d'histoire du droit français tous deux destinés principalement aux étudiants. Toutefois, par sa formation, Esmein fut aussi l'un des plus grands constitutionnalistes de son temps. Chargé du cours de droit constitutionnel à la Faculté de droit dès 1890, il s'intéressera à cette discipline nouvelle tout au long de sa vie. Outre d'importants articles, il publiera en 1896 les Éléments de droit constitutionnel qui resteront l'un des « monuments » du droit constitutionnel français. L'ouvrage, réédité à sept reprises jusque dans les années 1920, est généralement présenté comme le premier ouvrage de droit constitutionnel républicain. Son auteur paraît ainsi aux yeux des juristes contemporains comme le promoteur infatigable du régime politique de la Ille République.

Mais à la lecture de l'ensemble de son oeuvre constitutionnelle, il apparaît que la pensée de l'auteur se fonde essentiellement sur l'idéologie libérale française la plus typique de la seconde moitié du XIXe siècle. Ainsi, on peut affirmer que le républicanisme d'Adhémar Esmein s'explique largement par son libéralisme. En étudiant la pensée constitutionnelle de l'auteur sous l'angle de la liberté et en montrant que l'ensemble de sa théorie juridique a pour seul objet la protection de la liberté de l'individu, cet ouvrage propose une nouvelle clé pour la compréhension d'un des fondateurs de la science du droit constitutionnel moderne.

Antoine Chopplet est maître de conférences en droit public à l'Université de Reims Champagne-Ardenne.