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Agriculture et ville

Agriculture et ville

Auteur(s) : 3828 Benoît Grimonprez

Édition : 2016

ISBN: 979-1-090-42649-8

ISBN : 979-10-90426-49-8, 208 pages

 

Présentation de l'éditeur

Historiquement perçues comme éloignées l’une de l’autre, l’agriculture et la ville sont en voie de constant rapprochement. L’étalement physique des agglomérations, avec leurs zones périurbaines, conjugué à la mobilité accrue des citadins comme des ruraux, réduisent les distances entre les mondes rural et urbain. Si le phénomène provoque, entre l’agriculture et la ville, des rapports d’opposition, il fait aussi naître des rapports de séduction se concluant par des projets agri-urbains. Reste à les concevoir et les organiser juridiquement, enjeu qui n’a jamais été véritablement posé.
Or la difficulté est réelle de marier deux droits, celui des villes et celui des champs, dont les trajectoires ont toujours été parallèles et qui viennent aujourd'hui à se croiser.

Les contributions réunies dans cet ouvrage analysent la place de l’agriculture face à l’urbanisation croissante du territoire, ainsi que les rapports ambivalents qu’entretiennent l’agriculture et la ville. Sont explorés les moyens juridiques (conventions, normes d’urbanisme et environnementales) qui existent pour dépasser certains antagonismes, mais aussi ceux permettant de cultiver des relations réciproquement fructueuses : pour la ville, grâce à un ensemble de services nouveaux que peut lui rendre l’agriculture ; et pour l’agriculture, à travers une plus grande diversification et des filières à plus forte valeur ajoutée.

Au-delà de l'emploi. Les voies d’une vraie réforme du droit du travail

Au-delà de l'emploi. Les voies d’une vraie réforme du droit du travail

Auteur(s) : 6776

Édition : 2016

ISBN: 978-2-081-38286-2

Coll. Essais, mars 2016, 316 p., 23€

ISBN : 978-2-08-138286-2

 

Présentation de l’éditeur

Quel avenir pour le droit du travail dans une économie et une société en profonde mutation ? En 1999, Alain Supiot avait présidé à la rédaction d'un rapport commandité par la Commission européenne sur « les transformations du travail et le devenir du droit du travail en Europe ». À partir d'une analyse comparative des évolutions sociologique, économique, juridique et managériale de l'organisation du travail dans les pays-membres, ce rapport a avancé quelques propositions fortes pour le renouveau de ce qu'on appelait alors le modèle social européen. Traduit en plusieurs langues, c'est devenu au fil des années un « classique », qui a contribué au renouvellement des débats sur la crise de l'emploi, et auquel se réfèrent encore des responsables et des analystes de tous bords.

Alain Supiot nous propose une lecture actualisée de ce rapport, qui trace les voies d'une véritable réforme du droit du travail. Depuis le tournant du siècle, le passage à l'euro, l'élargissement de l'Union européenne, la financiarisation de l'économie, la crise de 2008... ont conduit à l'abandon de toute ambition sociale et à la réduction du droit du travail à un facteur d'ajustement aux contraintes de la globalisation. À rebours de ce renoncement, ce livre tient compte de la place centrale que le travail - dans la diversité et l'actualité de ses formes - occupe dans l'institution de l'homme et de la société, et aide à penser un projet politique porteur de plus de justice sociale.

Alain Supiot est professeur au Collège de France, dont il occupe la chaire « Etat social et mondialisation ». Il a publié récemment La solidarité. Enquête sur un principe juridique (Odile Jacob, 2015), L'Entreprise dans un monde sans frontières (Dalloz, 2015) et La Gouvernance par les nombres (Fayard, 2015).

Avec Maria Emilia Casas, Jean De Munck, Peter Hanau, Anders Johansson, Pamela Meadows, Enzo Mingione, Robert Salais, Paul van der Heijden .

Justice pénale internationale

Justice pénale internationale

Les nouveaux enjeux de Nuremberg à La Haye

Auteur(s) : 7184

Édition : 2016

ISBN: 978-2-849-34230-5

Présentation

Le procès de Nuremberg, qui s’est déroulé du 20 novembre 1945 au 1er octobre 1946, a marqué l’histoire de l’humanité. En jugeant les principaux criminels nazis, il a défini les fondements de la lutte contre l’impunité, énoncé les règles du procès pénal international et replacé les enjeux géopolitiques au cœur des relations internationales. Son influence sur la reconstruction de l’Europe et la protection des droits de l’homme est telle que les principes dégagés à l’époque redoublent d’actualité aujourd’hui, dans un monde où prolifèrent les guerres et le terrorisme.

Le présent ouvrage rassemble les contributions des intervenants à un colloque international qui s’est tenu le 15 octobre 2015 à Dijon, réunissant des praticiens et des universitaires dans le cadre des commémorations du 70ème anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale et du procès de Nuremberg. La justice pénale internationale y est étudiée sous divers angles : historiques, juridiques et diplomatiques. Le croisement des regards portés sur le sujet met en lumière la difficulté à faire respecter les exigences de la justice pénale internationale ainsi que la nécessité de mieux cerner ses incidences dans le domaine de la sécurité internationale.

Droit fiscal de l'entreprise 2 : l'imposition des structures de l'entreprise

Droit fiscal de l'entreprise 2 : l'imposition des structures de l'entreprise

Auteur(s) : 4014

Édition : 2016

ISBN:

Ce cours de compose de 10 leçons :

  • Leçon 1 : Les distributions de bénéfices
  • Leçon 2 : Les groupes de sociétés
  • Leçon 3 : Les dirigeants de sociétés
  • Leçon 4 : Les sociétés de personnes
  • Leçon 5 : La contribution économique territoriale
  • Leçon 6 : Les apports en société
  • Leçon 7 : La vente de l’entreprise individuelle
  • Leçon 8 : La mise en société de l’entreprise individuelle
  • Leçon 9 : La vente de la société
  • Leçon 10 : La transmission à titre gratuit de l’entreprise (généralités)

 

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