Le présent volume prend la suite d’un précédent recueil d’articles consacré, déjà, à l’histoire de la procédure du common law. S’il se concentre plus exclusivement sur les origines médiévales de celle-ci et sur ses mécanismes propres, il ne s’interdit cependant pas d’étendre par ailleurs son champ d’investigation à des aspects matériels.

Telle...

L’ouvrage Le consentement en droit regroupe les contributions présentées lors du séminaire annuel 2017 du programme doctoral en droit de la Conférence universitaire de Suisse occidentale (CUSO). Élément de référence du raisonnement juridique occidental depuis le Siècle des Lumières, le consentement se trouve au cœur de nombreuses discussions...

Bien avant le premier Congrès international de droit comparé en 1900, le droit d'auteur avait permis aux civilistes de s'exercer à la comparaison des systèmes juridiques nationaux et ce dans une perspective éminemment pratique, voire pragmatique. 

Aux enjeux identiques au niveau européen ont en effet correspondu dès...

Le présent ouvrage contient les actes du colloque intitulé « Les biens communs saisis par le droit : quelles perspectives ? », qui s’est tenu à l’Université Paris Nanterre les 11 et 12 avril 2022. Celui-ci a été l’occasion d’une restitution du projet de recherche, mené pendant quatre années, par une équipe pluridisciplinaire d’enseignants-chercheurs,...

Cet ouvrage se propose de décrire la mutation politique irréversible que l’Italie a connue depuis le début des années 1990. L’éclatement des partis politiques traditionnels, soit en raison de facteurs endogènes, la dissolution du parti communiste italien, soit exogènes, la crise politico-financière qui éclaboussa la Démocratie chrétienne, parti hégémonique...

L'ordonnance du 10 février 2016 est un évènement majeur dans l'histoire du droit privé français. Alors que la matière n'avait guère connu de modification législative depuis 1804, le droit des contrats a été profondément réformé à cette occasion. Réunissant spécialistes du droit privé des contrats, historiens du droit et théoriciens du droit, le présent...

This book is providing a comparative analysis of Garnishment law and practice in notable jurisdictions ranging from United Kingdom to United States until India, Nigeria and Cameroon, and Iran treating age old questions and contemporary issues.

To give helpful background, understanding, and guidance, the book is updated with cases from the last several years,...

Succédant à un premier volume dédié aux discriminations invisibles faites aux femmes centré sur le droit français (Les femmes et le droit. Les discriminations invisibles. Journée nationale, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2024), ce second volume se propose d’analyser ces discriminations sous un angle international, en observant tour a tour les...

Depuis septembre 2022, l’Italie est dirigée par une coalition dominée par deux partis d’extrême droite, la Ligue et Frères d’Italie, alors que les centristes de Forza Italia, le parti de Silvio Berlusconi, n’y ont qu’un poids réduit.

Pour la première fois depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, une héritière du néofascisme du MSI, en...