Coll. Colloques & Essais, 286 pages

ISBN : 978-2-37032-079-7

Présentation de l'éditeur

Alors que les juristes ont tendance à appréhender la représentation essentiellement à travers la « représentation-mandat » et à la circonscrire aux institutions politiques, cet ouvrage a vocation à montrer qu'il existe en fait une pluralité de mécanismes de représentation que l'on observe également dans les institutions administratives et juridictionnelles. La représentation ne se restreint donc pas à de la délégation et n'est pas cantonnée aux institutions politiques.

Mais de quelle représentation s'agit-il alors ? Peut-on aujourd'hui concevoir une représentation qui ne soit pas représentative d'une population donnée ?

Afin de prendre la mesure des mutations dont la représentation fait l'objet, cet ouvrage propose d'identifier les différents mécanismes de représentation à l'oeuvre tant dans les organisations de la société civile que dans les différents types d'institutions publiques et de se demander si chacun d'entre eux est, ou non, perméable à la représentativité.

Collection Genevoise, 606 pages

ISBN : 978-3-7255-8604-2

Présentation de l'éditeur

Nous assistons, particulièrement depuis la chute du mur de Berlin en 1989, à une certaine surenchère du discours ainsi que d'actes plus concrets, se réclamant de l'intervention internationale menée au nom des droits de l'homme. Il en a été question, par exemple, à la suite des crises humanitaires ayant eu lieu en Libye, en Irak ou en ex-Yougoslavie. Mais ce type d'intervention, impliquant l'emploi unilatéral de la force d'un État dans la juridiction d'un autre État, peut-il être admis au regard du droit international ? La présente thèse propose de répondre à cette question en s'intéressant à un dénominateur commun devant relier tout à la fois l'intention de l'intervenant, la Charte de l'ONU et la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Ce dénominateur se trouve dans une norme primordiale qu'il convient d'appeler finaliste parce qu'elle postule que l'accomplissement des finalités du droit international, y compris la réalisation universelle des droits de l'homme, sont non seulement souhaitables mais également possibles.

Cette recherche vérifie par une démarche historique et épistémologique, l'origine, la pertinence et la portée de la norme finaliste ainsi que de son antithèse, la norme primordiale fataliste. Le jeu qu'entretiennent entre elles ces deux normes fait ressortir les intentions réelles de l'intervenant et découvrir un ensemble d'obligations implicites à la charge de ce dernier. Il permet, in fine, de déterminer l'autorité juridique de l'intervenant.

ISBN : 979-10-90426-56-6, 320 pages

Présentation de l'éditeur

Du 6 au 11 juillet 2015, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé sa première Université d'été facultatis iuris pictaviensis.

Sur le thème « LES PROPRIÉTÉS », elle a rassemblé pendant 6 jours des intervenants de toutes les équipes de recherche de la faculté de droit et des sciences sociales qui ont livré le résultat de leur réflexion théorique et pratique : des contributions didactiques sur les nouveaux biens et les nouvelles formes d'appartenance, dans les différents domaines du droit.

Le public était composé d'étudiants et doctorants français et étrangers représentant 12 nationalités différentes, des professionnels et des enseignants-chercheurs.

Cet ouvrage constitue la restitution de 18 de ces leçons et contributions ; il visite et revisite des mécanismes connus du droit français, aussi bien qu'il met l'accent sur certains de ces « modes iconoclastes d'appropriation » qui surgissent de l'économie contemporaine.

Coll. Colloques, 180 pages

ISBN : 979-10-90429-75-8

Présentation de l'éditeur

C'est dans le silence assourdissant du traumatisme que la Nation rendait, le 11 janvier 2015, hommage aux victimes des attentats de Charlie Hebdo et de l'Hyper Casher. Si l'un de ces actes barbares fut revendiqué par un acteur historique du terrorisme, Al Quaïda au Mag hreb islamique, l'autre consacra l'émergence d'une nouvelle entité, Daech. La multiplication des actions de cette entité au cours de l'année 2015, aussi bien en France qu'à l'étranger, invita alors à s'interroger sur la relation qui doit - ou ne doit pas - exister entre Daech et le droit. Dès lors, l'étude des normes pouvant être mobilisées pour appréhender Daech s'imposa comme une nécessité.

C'est pour cette raison que les Universités Paris I et Paris II ont pris l'initiative d'organiser un colloque pluridisciplinaire afin de déterminer le traitement juridique de Daech. L'ambition de ce colloque était double : montrer que la recherche ne doit jamais céder devant la terreur et la barbarie, tout en apportant des réponses concrètes et scientifiques à tous ceux qui, universitaires, magistrats, avocats, membres des forces de l'ordre ou simples citoyens, souhaiteraient comprendre les difficultés juridiques posées par Daech.

C'est à ces deux objectifs que répond cet ouvrage qui emprunte à l'histoire, au droit international (public et privé), au droit civil ainsi qu'au droit pénal afin de déterminer la réaction que peut ou que doit avoir notre droit face à Daech.

Avec les contributions de Philippe Boutry, Arnaud Casado, Philippe Conte, Olivier Corten, Yann Kerbrat, Christine Lazerges, Guillaume Leyte, Patrick Maistre du Chambon, Valérie Malabat, Vincent Négri, Cédric Ribeyre, Farah Safi , François Saint-Bonnet, Anne-Laure Vaurs-Chaumette

Sommaire

PARTIE I - LA QUALIFICATION JURIDIQUE DE DAECH

- Daech et les catégories juridiques modernes : un abyssal défi, par François Saint-Bonnet

- L'« État islamique », un État ? Enjeux et ambiguïtés d'une qualification juridique, par Olivier Corten

- Les sujets de Daech : combattants et civils, par Anne-Laure Vaurs-Chaumette

- Le statut des migrants : l'exemple de Calais, par Christine Lazerges

PARTIE II - LA RÉACTION JURIDIQUE À DAECH

- L'évolution des incriminations face à Daech, par Farah Safi

- L’élargissement des mesures spéciales et dérogatoires face à Daech, par Cédric Ribeyre

- Quelle compétence pour les tribunaux français contre Daech ?, par Valérie Malabat

- Destructions intentionnelles du patrimoine culturel et responsabilités collectives en droit international, par Vincent Négri

- La responsabilité internationale des États pour le financement de Daech, par Yann Kerbrat