Présentation de l'éditeur

L’Europe est perçue avant tout comme une entreprise économique, régulant un grand marché intérieur et gérant des relations commerciales avec les pays tiers. Pourtant, ses principaux acteurs se sont intéressés très tôt à la dimension culturelle, puis ont mis en œuvre des moyens budgétaires et des législations ayant un impact sur le secteur culturel et audiovisuel européen. Le concept de diversité culturelle a été intégré et promu. Les artistes, les écrivains, les gestionnaires de projets culturels se sont aussi « européanisés », mais il existe également des tensions, des combats, des lacunes, des craintes et des malentendus, parfois très vifs. Cet ouvrage fait le point sur la situation, examinant toutes les facettes de ce qui est devenu la politique culturelle européenne, même si celle-ci reste de dimension modeste comparativement à d’autres politiques communes.

L’ouvrage s’adresse aux universitaires, aux cadres et aux dirigeants, spécialement managers du secteur culturel et audiovisuel et de l’industrie du spectacle, aux artistes, aux producteurs de cinéma, aux éditeurs, aux écrivains et critiques ains qu’à tous ceux qui s’intéressent aux industries culturelles et créatives.

Renaud Denuit est écrivain, professeur invité à l’Université Saint-Louis – Bruxelles. Ancien journaliste à la RTBF et conseiller honoraire de la Commission européenne, il est aussi membre du comité de rédaction de la Revue générale et conférencier au Collège Belgique.

Collection Idées d'Europe, 200 pages

Sommaire

Chapitre 1er. – Le mot et la chose
Chapitre 2. – Le conseil de l’Europe, un enthousiaste pionnier
Chapitre 3. – L’avènement laborieux de la culture dans l’Union européenne
Chapitre 4. – Les citoyens européens et la culture
Chapitre 5. – Les traités sous la loupe
Chapitre 6. – Forces et faiblesses du secteur culturel européen
Chapitre 7. – Les impératifs contestés du marché unique
Chapitre 8. – Le livre, un cas toujours particulier
Chapitre 9. – Fiscalité et commerce extérieur des biens culturels
Chapitre 10. – Le droit d’auteur sous haute tension
Chapitre 11. – « Télévision sans frontières » : l’acte législatif majeur
Chapitre 12. – Les programmes Media , vaste investissement devenu intouchable
Chapitre 13. – Les programmes « culture » , de la symbolique à l’effectivité
Chapitre 14. – Les capitales européennes de la culture, un succès perfectible
Chapitre 15. – La « face cachée » des financements culturels de l’Union
Chapitre 16. – Le cadre mondial et sa diversité culturelle
Chapitre 17. – Le patrimoine : un passé présent, un regain d’avenir
Chapitre 18. – La stratégie UE-2020 et le nouveau Programme « Europe créative »
Chapitre 19. – Européaniser la chose ?
Chapitre 20. – Essais d’évaluation

Présentation de l'éditeur

Depuis une vingtaine d’années, l’Union européenne crée des normes pénales afin de lutter contre les formes les plus graves de criminalité ou pour renforcer les normes qu’elle a pu adopter dans d’autres domaines, tels que le droit de l’environnement. Depuis les premiers textes adoptés pour lutter contre la fraude financière jusqu’au récent projet de création d’un parquet européen, le droit pénal de l’Union européenne ne cesse de se développer.

Les normes pénales de l’Union se nourrissent de l’oeuvre accomplie par le Conseil de l’Europe et des traditions pénales nationales mais elles peuvent aussi perturber les ordres juridiques nationaux.

Croisant les approches de spécialistes du droit de l’Union européenne et du droit pénal, l’ouvrage présente une synthèse critique des fondements, des principes et des méthodes utilisées pour forger cette nouvelle branche du droit de l’Union européenne. Devant concilier les principes classiques du droit pénal autant que les principes fondateurs du droit de l’Union, le droit pénal de l’Union européenne se prête à une approche pluridisciplinaire inédite qui vise à renouveler le regard porter sur une matière en constante évolution.

Collection Paradigme – Masters, 200 pages

Sommaire

Chapitre 1 – Les sources du droit pénal de l’Union européenne

Section 1 – Le droit de l’Union européenne
Section 2 – Les droits fondamentaux européens
Section 3 – La comparaison des droits nationaux

Chapitre 2 – Les principes du droit pénal de l’Union européenne

Section 1 – Les principes régulant l’exercice de la compétence pénale de l’Union
Section 2 – Les principes garantissant l’effectivité de la compétence pénale de l’Union

Chapitre 3 – Les méthodes du droit pénal de l’Union européenne

Section 1 – L’élaboration de règles juridiques
Section 2 – La multiplication des organes

Collection Paradigme - Hors-série, 388 pages

Présentation de l'éditeur

Depuis toujours, les États sont compétents pour définir leur propre stratégie en termes d’énergie, créant de véritables frontières énergétiques au sein de l’Europe. L’espace européen est ainsi largement morcelé par des approches nationales, voire nationalistes. Dans ce cadre, une politique énergétique de l’Union peut-elle bel et bien exister ? Cette dernière serait alors comprise comme une reconquête des confins de l’Union, voire même comme une réappropriation de l’idée d’intégration.

La priorité de ce livre est donnée aux enjeux juridiques des énergies nouvelles et renouvelables, parce qu’elles permettent à l’Union de résoudre sa dépendance aux énergies fossiles, qui mine son influence sur la scène internationale. Les ENR agissent comme de puissants ferments de la dénationalisation des politiques énergétiques et rendent nécessaire la cohésion entre les États membres. Si l’on veut parvenir un jour à l’Union de l’énergie, la solidarité doit devenir la nouvelle frontière de la politique européenne de l’énergie.

L’ouvrage est ainsi conçu en trois parties :
- Les interconnexions juridiques dans l’espace européen de l’énergie ;
- La réinitialisation de l’espace par la solidarité entre les États membres et
- L’internationalisation de l’espace européen de l’énergie.

Il a pour objectif de faire comprendre les enjeux juridiques de l’Union de l’énergie aux étudiants de Master et de renseigner les professionnels ou citoyens qui s’interrogent sur les évolutions juridiques des politiques européennes et nationales de l’énergie.

Sommaire

Partie 1 – Les interconnexions juridiques dans l’espace européen de l’énergie
Partie 2 – La réinitialisation de l’espace européen de l’énergie par la solidarité entre les États membres
Partie 3 – L’internationalisation de l’espace européen de l’énergie

Présentation

L'offre de crédit est en mutation progressive en application de la réglementation Bâle III adoptée en réaction à la crise des subprimes. Qu'en est-il en zone euro et en Afrique ? L'ouvrage dresse un état des lieux de l'intermédiation bancaire dans le financement de l'économie réelle en considérant ce que proposent les droits français, belge, italien, et s'agissant des états africains principalement les droits marocain et sénégalais.

Trois axes sont retenus. Le premier concerne l'encadrement du crédit et ses conséquences. Le deuxième axe vise la titrisation des créances bancaires ou des crédits, soulevant la question du bien-fondé du retour en grâce de la technique financière à l'origine de la crise. En troisième lieu, les solutions du contentieux bancaire sont examinées hors et dans le contexte des procédures collectives, y compris dans l'espace OHADA. La banque peut ne pas gagner. Il s'agit de présenter les paysages bancaires dans leur diversité, leurs adaptations et les évolutions souhaitées. La structure des banques est à l'étude à l'échelle de l'UE et l'inclusion financière progresse en Afrique.

L'ouvrage invite à prendre la mesure de la construction d'un modèle économique au service des investissements et de la croissance au sein duquel la banque s'adapte ou s'impose. Tel fut le thème du colloque international du 22 avril 2015 qui s'est tenu lors des 9es Journées Scientifiques de l'Université de Toulon.

Préface de Jean-Pierre Sortais.

Anne-Marie Romani est maître de conférences HDR à l'Université de Toulon, responsable du master 2 Droit de la banque. Elle est membre du Centre de Droit et de Politique Comparés Jean-Claude Escarras (CDPC-JCE, UMR-CNRS 7318 DICE).

Contributions de Abdelali Abbour, Alain Martial, Akué Mickala, Philippe Barbier, Pauline Bégasse De Dhaem, Pietro G. Bembo, Daniel Cabardos, Georges Cavalier, Massimo Cavino, Julien Couard, Seydou Diouf, Valérie Gomez-Bassac, Stéphane Le Lez, Didier Patoux, Frédéric Peysson, Florence Reille, Moulay Mohamed Lahbib Rhalib.