Coll. Logiques Juridiques, 616 pages

Présentation de l'éditeur

« Si les vallées d’Andorre jouissent de certains privilèges et franchises et ont une organisation judiciaire distincte de celle de la France, elles ne constituent ni un État ni une personne de droit international ». La lecture de cet arrêt, rendu par la Cour de cassation le 6 janvier 1971, laisse entrevoir les difficultés rencontrées par les micro-États dans l’affirmation de leur souveraineté. Morcelée pendant plusieurs siècles en diverses seigneuries et autres entités à caractère étatique, l’Europe est à la fin du XIXe siècle le théâtre d’une véritable refonte des États qui la composent. La question qui se pose dès lors – question qui n’a jamais fait l’objet d’une thèse de doctorat – est de savoir : « si les micro-États européens sont des États souverains – si les garanties constitutionnelles et institutionnelles qu’ils ont développées sur les scènes nationales et internationales sont suffisantes pour assurer leur souveraineté, leur indépendance et leur intégrité – et donc, dans quelle mesure ils sont parvenus à résister à une évolution historique européenne alors que d’importantes entités étatiques disparaissaient ».

Afin d’y répondre, cette étude donne une véritable définition du « micro-État européen », concept qui n’a jamais été jusqu'à maintenant, clairement défini. Il en résulte que ces États microscopiques sont des survivances de l’époque médiévale qui ont su adapter leur souveraineté interne pour faire face aux États voisins, et se voir reconnaître une souveraineté internationale.

Il apparaît qu’à défaut d’avoir un territoire suffisant pour développer une économie de marché, ces États ont mis en place des systèmes juridiques et fiscaux attractifs leur permettant de capter les capitaux étrangers et d’être ainsi des États importants sur le plan financier. L’État du Vatican, le plus petit État du monde, a quant à lui un fonctionnement sui generis, inclassable et difficilement comparable.
Bien que ne comptant que 800 habitants, son organisation juridique au service de la mission spirituelle du Saint-Siège et de ses 1,5 milliard de croyants dans le monde en font l’un des États les plus puissants de la planète.
Mots-clés : micro-État – souveraineté – reconnaissance – Europe – ONU – fiscalité – secret bancaire – OCDE.

Pierre-Alexis Blevin est passionné par les micro-États européens. Il entreprend dès lors une thèse de doctorat afin d’entrevoir les raisons de leur existence et de leur survivance. Ses recherches l’amènent à voyager dans toute l’Europe et à se déplacer à Andorre, Monaco, Saint-Marin, au Vatican et au Liechtenstein. Docteur en droit public après avoir soutenu sa thèse en novembre 2015, il poursuit ses recherches sur le droit des micro-États, en tant que membre associé de l’Institut du droit public et de la science politique (IDPSP), concomitamment à ses fonctions de chargé de cours à l’Université Rennes I.

Coll. Logiques Juridiques, 634 pages, 55€

Présentation de l'éditeur

Alors que la construction communautaire prend ses racines dans l’adoption par six États européens du traité portant création de la Communauté du charbon et de l’acier (CECA), il faudra attendre 2009 pour qu’une politique de l’énergie soit introduite dans le droit primaire par le traité de Lisbonne, ce qui pousse à s’interroger sur la nature et la portée exacte des interventions de l’Union dans le domaine de l’énergie. En effet, l’analyse des actions entreprises par l’Union dans le secteur de l’énergie, depuis le traité CECA jusqu’à l’aune des années 90, révèle une montée en puissance de ces dernières. Cet embryon de politique énergétique trouvera donc son ancrage juridique dans des bases juridiques indirectes ou subsidiaires et en particulier dans celles relatives à l’établissement d’un marché intérieur.

Pourtant, l’énergie est loin d’être un « objet économique ordinaire » et la soumission de ce secteur aux seules règles du marché pourrait générer de multiples menaces, notamment pour la sécurité de l’approvisionnement. Il aurait donc fallu mieux reconnaître la spécifìcité de ce secteur et prévoir en la matière la mise en place d’une politique véritablement commune. Or, l’article 194 du TFUE relatif à l’énergie, paraît faire le choix d’une forme de statu quo et semble même remettre en cause certains aspects de cette politique. Pourtant, la dynamique communautaire parait enclenchée que ce soit dans le cadre du marché intérieur de l’énergie ou dans celui du volet externe.

L'auteur

Danielle Azébazé Labarthe est docteure en droit, mention droit européen. Elle a été ATER, puis enseignante-chercheure contractuelle à l ’Université Grenoble Alpes. Elle est actuellement juriste-conseil au sein du Cabinet d’avocats BICAK LA W FIRM à Ankara, en Turquie.
Cette publication - issue d’une thèse de doctorat - a bénéficié du soutien financier de l’École Doctorale Sciences Juridiques de la communauté Université Grenoble Alpes.
Ce travail de recherche a été honoré de la bourse Heinrich Klebes pour la promotion des études sur l'Europe et la démocratie, ainsi que d’une bourse Explo’ra IN DOC de la Région Rhône-Alpes.

Coll. Revue Histoire et Archives Hors Série, 370 pages

Présentation de l'éditeur

Le quatre-centième anniversaire des États Généraux de 1614 est l’occasion d’une double approche historique : dans le temps long, à travers les relations entretenues par cette institution avec le Parlement de Paris, ainsi que, dans le temps plus court de l’événement, sur le rôle qu’y a joué l’évêque de Luçon, Armand du Plessis de Richelieu alors au début de sa carrière.

Les États Généraux et le Parlement de Paris apparaissent rétrospectivement à certains comme les Charybde et Scylla entre lesquels la monarchie française dut naviguer jusqu’à son naufrage final. Une telle vue est une reconstruction de l’histoire. Les deux institutions sont plutôt les deux phares qui ont longtemps évité le naufrage. D’origine médiévale, elles remontent l’une à saint Louis, l’autre à Philippe Le Bel. L’une incarne le roi mystique, l’autre les ordres de la nation. Par leur rôle politique, institutionnel et juridique, ces deux institutions sont presque consubstantielles à la monarchie dans l’esprit des auteurs anciens. Si les États Généraux sont une assemblée des trois ordres, le Parlement est la Cour de justice par excellence. Leurs rôles respectifs sont définis dès le XIVe siècle et ils sont les acteurs de la réforme du royaume à la fin du Moyen Âge. Les événements politiques des Temps modernes en font parfois des adversaires, parfois des complices, parfois des collaborateurs enthousiastes ou contraints, qui entretiennent des liaisons dangereuses jusqu’à l’ultime confrontation de 1789.

Coll. Méditerranées, 318 pages

Présentation de l'éditeur

Le lien entre ces différentes contributions se trouve dans l'utilisation de l'oeuvre d'art comme vecteur politique, l'Antiquité sert de fil directeur et de multiples domaines artistiques sont concernés. Les domaines couverts sont les mondes anciens, l'Antiquité classique, le monde musulman, le monde slave et la culture européenne de l'époque moderne et contemporaine.