Coll. Politique et société, 424 pages

Présentation de l'éditeur

Le 20 novembre 1989, l’Assemblée générale des Nations Unies ratifiait la Convention relative aux Droits de l’Enfant, convention qui allait rapidement connaître un écho mondial auprès des chefs d’État comme de la société civile. Comment comprendre l’évolution du statut socio-juridique de l’enfant qui a abouti à cette Convention ainsi que les attitudes et les stratégies des acteurs concernés durant le XXe siècle ?

Bien que l’évolution du statut de l’enfant soit souvent perçue comme un processus linéaire, sa mise en perspective historique montre au contraire les tensions et les controverses qui nourrissent les conceptions de l’enfance, de l’enfant et de ses droits. Les droits de l’enfant se développent au travers de subtils jeux de pouvoir et d’échelles entre les contextes nationaux et internationaux et par le biais de réseaux d’acteurs. Ceux-ci portent la question de l’enfance et de ses droits au coeur des organisations inter- et non-gouvernementales, leur donnant une dimension nouvelle. 

À travers cet ouvrage, Zoe Moody comble une lacune importante de l’étude des droits de l’enfant en analysant pour la première fois les processus de genèse, d’institutionnalisation et de diffusion des traités relatifs aux droits de l’enfant dans une perspective historique et transnationale. Une attention particulière est portée aux acteurs qui contribuent à ces processus de même qu’aux problèmes éducatifs qu’ils soulèvent. La mise en dialogue de ces traités est réalisée à la lumière des sources archivistiques inédites, conservées par les organisations internationales.

Zoe Moody est professeure à la Haute école pédagogique du Valais et collaboratrice de recherche à l’Unité Inter- et transdisciplinarité du Centre interfacultaire en droits de l’enfant de l’Université de Genève. Titulaire d’un Bachelor en éducation préscolaire et primaire, elle se spécialise en droits de l’enfant durant son cursus de Master. Elle articule ces deux domaines d’intérêt dans le cadre de sa thèse de doctorat obtenue auprès de la Faculté de Psychologie et des Sciences de l’éducation de l’Université de Genève. Ses activités de recherche et de publication interdisciplinaires se situent à l’intersection entre les sciences de l’éducation et le domaine des droits de l’enfant, mobilisant notamment des perspectives historiques et genre.

Sommaire

Introduction générale

1. Pour une histoire des droits de l'enfant
2. Considérations méthodologiques
3. Délimitations et structure de la recherche

Partie I. Historicisation du processus de genèse des droits de l'enfant

Chapitre 1. Les droits de l'enfant dans l'histoire

1. Évolution sociolégale du statut de l'enfant

1.1. L'enfant (non-)objet de droit dans les civilisations classiques
1.2. Les balbutiements de la protection de l’enfant
1.3. L’enfant objet de protection

2. L’enfance, objet de toutes les attentions

2.1. La protection des enfants de la patrie
2.2. Intérêt des scientifiques
2.3. Synthèse intermédiaire : une attention nouvelle ?

Chapitre 2. Vers une enfance transnationale

1. L’enfance : un temps consacré à l’apprentissage

1.1. Scolarisation des masses
1.2. Une justice séparée puis spéciale pour les enfants
1.3. Des institutions transnationales au service de l’État-nation

2. La cause transnationale de l’enfance

2.1. « Tournant organisateur » de l’internationalisme d’avant-guerre
2.2. « Sauver les enfants ! »
2.3. Synthèse intermédiaire : une génération transnationale

Conclusion de la partie I

Partie II. Genèse et circulation des traités transnationaux relatifs aux droits de l’enfant

Chapitre 3. La « Déclaration de Genève » (1924)

1. Du secours aux enfants à l’énonciation de leurs droits

1.1. Le secours aux enfants porté sur la scène internationale
1.2. Ententes et concurrences autour de la protection de l’enfance
1.3. Rédaction d’un programme de secours et de protection des enfants

2. La charte des enfants du monde

2.1. Devant l’enfant, tous les hommes et les femmes doivent s’unir
2.2. Approbation de la Société des Nations
2.3. L’universalité des devoirs envers l’enfant

3. Deux trajectoires distinctes

3.1. Par l’action de l’UISE et celle de ses comités nationaux
3.2. Sous l’autorité de la SDN
3.3. Synthèse intermédiaire : le premier régime international des droits de l’enfant

Chapitre 4 Déclaration des Nations Unies relative aux droits de l’enfant (1959) 

1. Reconfigurations : vers une refonte de la Déclaration de Genève

1.1. L’après-guerre : un monde entre continuités et ruptures
1.2. Nouvelle proclamation des droits de l’enfant
1.3. Des appartenances irréconciliables pour la Déclaration des droits de l’enfant ?

2. Un don universel : des droits pour l’enfant

2.1. La bonne thématique au bon moment
2.2. Un traité fait de compromis
2.3 Désaveu d’un traité peu inspirant et anachronique

3. Émergence d’une « nouvelle » dynamique

3.1. Des droits de l’enfant aux droits des jeunes – des interprétations multiples
3.2. Les droits humains des enfants
3.3. Synthèse intermédiaire : un entre-deux salvateur

Chapitre 5. Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant (1989)

1. Année internationale de l’enfant (1979)

1.1. Le projet d’une année spéciale consacrée à l’enfance
1.2. Émulation autour de l’Année internationale de l’enfant
1.3. Un projet de convention pour couronner l’AIE

2. Institutionnalisation du processus de rédaction (1979-1989)

2.1. L’ascension et la chute de la Déclaration
2.2. Un texte de droit international venu d’ailleurs
2.3. Un groupe de travail hétérogène

3. Proclamation universelle des droits de l’enfant

3.1. Négociation d’un universel acceptable de tous
3.2. Large diffusion de la Convention
3.3. Synthèse intermédiaire : l’enfant devenu sujet de droits

Conclusion de la partie II

Partie III. Au miroir de la norme, l’universel ?

Chapitre 6. Évolutions et transformations de la norme relative aux droits de l’enfant

1. Régime, norme et dynamique des droits de l’enfant

1.1. Construction d’un régime normatif et international
1.2. Évolutions d’un espace normatif
1.3. Dynamique des droits de l’enfant

2. Les droits de l’enfant en contexte

2.1. Plateformes organisationnelles comme vecteurs de changement
2.2. De l’exclusion à la connaissance des sujets
2.3. Synthèse intermédiaire : un équilibre dynamique

Chapitre 7. Universalité des droits de l’enfant et questions éducatives

1. Un droit universel à l’enfance

1.1. Les droits « spéciaux » des enfants : l’exemple du droit à l’éducation
1.2. De la non-discrimination à l’égalité des chances
1.3. Hétérogénéité des sujets de la Convention

2. Former à la citoyenneté mondiale

2.1. Éducation à la paix et à la compréhension internationale
2.2. Éducation aux droits de l’homme
2.3. Synthèse intermédiaire : éduquer l’enfant à l’exercice de ses libertés

Conclusion de la partie III

Conclusion générale

1. Les droits de l’enfant comme construction transnationale
2. Les droits de l’enfant comme idée fédératrice
3. Perspectives de développement