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Le droit de l'animal

Le droit de l'animal

Anne-Claire Lomellini-Dereclenne, Katherine Mercier

Édition : 2017

ISBN: 978-2-275-05151-2

Coll. Systèmes, 204 pages

Présentation de l'éditeur

Discipline récente et en pleine expansion, le droit de l'animal est un corpus juridique transversal qui se complexifie au gré des exigences sociétales, des modifications environnementales mettant en jeu la survie de certaines espèces et des utilisations nouvelles qui peuvent être faites des animaux. 

À l'heure où divers scandales médiatiques ont révélé une application défectueuse des dispositions applicables aux animaux, il semble fondamental d'établir un état des lieux des réglementations qui les protègent sur le sol français, que celles-ci soient d'origine internationale, européenne ou nationale. 

L'objectif affiché de cet ouvrage est de fournir au lecteur profane ou au professionnel averti une synthèse des principales normes existantes, en se focalisant sur la protection de l'animal en tant qu'individu et être sensible. Fruit des expériences complémentaires des auteurs, cet ouvrage pourra être utile à toute personne s'intéressant à la cause animale. 

Katherine MERCIER est juriste en droit de l'animal et membre du Comité scientifique de la Fondation LFDA, diplômée en droit de l'agriculture (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et en « droits des animaux » (Cornell University, USA). Elle est chargée d'enseignement en droit de l'animal au sein de l'École nationale des services vétérinaires. 

Anne-Claire LOMELLINI-DERECLENNE est docteur vétérinaire, inspectrice de la santé publique vétérinaire au sein du ministère de l'Agriculture depuis 2004 et spécialisée dans la mise en oeuvre des réglementations relatives à la protection des animaux depuis plus de dix ans. Depuis 2013, elle effectue une thèse universitaire en bien-être animal au sein de l'Institut national de la recherche agronomique de Theix. Elle est également membre du Comité scientifique de la Fondation LFDA et effectue diverses formations dans le domaine du bien-être animal, notamment au sein de l'École nationale des services vétérinaires.

Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles

Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles

Copyright, dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, indications d’origine, concurrence déloyale, secrets d’affaires

Auteur(s) : 3234

Édition : 2017

ISBN: 978-2-275-04671-6

Coll. Droit des affaires, 512 pages

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage décrit le régime de protection de la propriété intellectuelle dans les pays de droit anglo-américain et plus précisément au Royaume-Uni et aux États-Unis. Des développements sont également consacrés à l'Australie, au Canada et à d'autres pays de common law. 

Il couvre l'ensemble des droits de propriété intellectuelle. Outre les règles générales applicables (sources, cadre constitutionnel, procédures et sanctions), il aborde en détail la protection du copyright, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales, des marques, déposées ou non déposées, des indications d'origine et de qualité, et d'autres signes distinctifs. 

Il traite également des règles de concurrence déloyale et de la protection des secrets d'affaires. 

Il s'agit du seul ouvrage en langue française abordant l'ensemble de ces questions. Il est destiné aux praticiens spécialistes de propriété intellectuelle (conseils en propriété industrielle, avocats, juristes d'entreprise) ou intéressés par le commerce international des biens intellectuels. Il est également destiné aux universitaires et aux étudiants francophones qui souhaitent découvrir d'autres formes de protection de la propriété intellectuelle ou parfaire leurs connaissances dans ce domaine. 

Pascal Kamina est agrégé des facultés de droit et professeur des universités. Il est notamment diplômé de l'Université de Cambridge (LLM, PhD). Il est l'auteur de plusieurs monographies et études sur la propriété intellectuelle, en français et en anglais, et enseigne le droit comparé et la propriété intellectuelle. Il est également avocat au barreau de Paris.

Droit & Littérature

Droit & Littérature

N°1-2017

Collectif

Édition : 2017

ISBN: 978-2-275-05605-0

 

 

Sommaire

Le thème

· La responsabilité de l’écrivain
· Responsabilité légale et responsabilité morale de l’écrivain : une perspective socio-historique, Gisèle Sapiro
· Mission, soumission : le devoir élémentaire de Houellebecq, Isabelle Dumas
· La responsabilité civile de l’écrivain, Hélène Skrzypniak
· La responsabilité pénale de l’écrivain, Baptiste Nicaud
· Le plagiat au défi du droit, Arnaud Latil
· Le procès d’Emma Bovary, Emmanuel Pierrat
· Comment et pourquoi donner de l’espace à l’utopie en période de naufrage ?, Lina Prosa

Variétés

· Droit et littérature, éléments pour la recherche, Philippe Ségur
· Le droit, fil de la trame romanesque chez Flaubert, Catherine Fillon
· Michel Houellebecq, contre l’individu, contre la mort, Nicolas Dissaux

Un texte

· « L’envie du pénal » de Philippe Muray, Yves-Edouard Le Bos

L’entretien

· La petite femelle, réalité romanesque et vérité judiciaire, Entretien avec Philippe Jaenada

Chroniques

La littérature saisie par le droit
· La création littéraire, Michel Vivant
· Les oeuvres littéraires, Jean-Michel Bruguière

Le droit saisi par la littérature
· Romans, Gaël Chantepie, Pierre Lemay, Lionel Miniato, Jean-Baptiste Thierry
· Théatre, Emmanuelle Saulnier-Cassia

Le financement de la vie politique

Le financement de la vie politique

Réglementations, pratiques et effets politiques

Auteur(s) : 5336 Abel François

Édition : 2015

ISBN: 978-2-200-28219-6

Coll. U : Sociologie, 240 pages

Présentation de l'éditeur

L’argent est une ressource politique désormais très encadrée par la réglementation et les politiques publiques. Cet ouvrage offre une analyse socio-économique et comparative des dispositifs créés en réponse aux différentes tensions induites par cette question sensible du financement de la vie politique. 

Il souligne le caractère de plus en plus systémique de ces politiques éthiques qui concernent aussi bien les comptes des candidats et des partis, que la transparence du patrimoine des élites publiques, l’encadrement des conflits d’intérêts, les relations entre groupes de pression et institutions politiques. Il montre combien ces règles sont produites par et pour des hommes et des institutions qui se gardent de trop s’exposer à la menace de sanctions au moment de légiférer. 

Ces dispositifs ont permis la production de données financières qui interrogent sur le fonctionnement et les transformations de la vie politique, sans omettre de questionner la fiabilité, voire les limites des informations comptables transmises par les candidats, les partis politiques et bien d’autres institutions publiques.

 

Sommaire

Les règles du financement des partis politiques

Le financement des partis politiques français

L'argent des campagnes électorales

Le financement de la vie politique à l'étranger

Les budgets ordinaires des acteurs et des institutions publiques

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enseignants-chercheurs
339 827
publications scientifiques
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