Cet ouvrage décrit la réglementation applicable aux services de télévision, aux services de radio, aux services audiovisuels à la demande et aux plateformes de partage de contenus audiovisuels. L’ensemble, devenu très complexe et peu lisible, a fait l’objet d’une réforme majeure au travers de l’ordonnance n° 2020-1642 du 21 décembre 2020, qui transpose...

Cet ouvrage propose un autre regard sur la propriété intellectuelle. C’est bien d’une promenade, d’une flânerie au gré des curiosités et des envies qui sont celles de l'auteur qu’il s’agit. Cet ouvrage n’a d’autre vue que de suggérer au lecteur des pistes de réflexion pour mieux appréhender ce domaine, en empruntant à l'histoire, l’économie,...

Profondément marqué par un phénomène d’amplification voire d’expansion, le droit de la propriété intellectuelle constitue le siège de nombreuses incertitudes, génératrices de risques collectifs. Constitue-t-il un frein à l’innovation ou plutôt un moteur de son partage ? Est-il un verrou liberticide ou, au contraire, un garant de la liberté de la création...

Cet ouvrage présente le droit des brevets, une matière de droit des affaires au carrefour d'autres disciplines comme le droit des biens et des sûretés, la technique contractuelle, le droit de la concurrence, le droit de la procédure civile, le droit des procédure collectives, ou encore le droit international privé, de l'arbitrage et de la médiation.

Il...

L'ordonnance du 10 février 2016 est un évènement majeur dans l'histoire du droit privé français. Alors que la matière n'avait guère connu de modification législative depuis 1804, le droit des contrats a été profondément réformé à cette occasion. Réunissant spécialistes du droit privé des contrats, historiens du droit et théoriciens du droit, le présent...

This book is providing a comparative analysis of Garnishment law and practice in notable jurisdictions ranging from United Kingdom to United States until India, Nigeria and Cameroon, and Iran treating age old questions and contemporary issues.

To give helpful background, understanding, and guidance, the book is updated with cases from the last several years,...

Succédant à un premier volume dédié aux discriminations invisibles faites aux femmes centré sur le droit français (Les femmes et le droit. Les discriminations invisibles. Journée nationale, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2024), ce second volume se propose d’analyser ces discriminations sous un angle international, en observant tour a tour les...