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L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité

L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité

Auteur(s) : 6062

Édition : 2018

ISBN: 978-2-343-15304-9

Présentation

En novembre 2017, l'Association française de droit des collectivités locales a tenu ses journées d'études annuelles à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour. Le thème choisi est au coeur des nombreuses lois de réforme des collectivités territoriales des dernières années : loi de réforme des collectivités de 2010, loi MAPTAM de 2014, loi NOTRe de 2015... Le législateur y recherche une nouvelle voie de rationalisation des compétences locales : au lieu d'essayer encore de démêler l'enchevêtrement des compétences locales, il tente de jouer sur leurs modalités d'exercice. Cependant, cette volonté de rationalisation est parfois supplantée par la créativité des collectivités territoriales.

Ouvrage sous la direction de Maylis Douence, maître de conférences à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour ; Chargée du programme de recherche en droit des collectivités territoriales au sein du centre Pau Droit Public ; Directrice du Master Cadre territorial.

Les liens entre éthique et droit

Les liens entre éthique et droit

L'exemple de la question animale

Auteur(s) : 3308,3324

Édition : 2019

ISBN: 978-2-343-16449-6

Présentation

A priori distincts, le droit renvoyant à la régulation des comportements par la loi et l'éthique à la distinction entre bien et mal, ces deux domaines s'interpénètrent et se nourrissent, particulièrement sur la question animale. La réflexion sur l'éthique animale s'est amplifiée ces cinquante dernières années et a conduit à une prise en compte des intérêts et de la qualité d'êtres vivants des animaux. Le droit s'en est fait l'écho. Pour autant, cette dynamique n'est pas si évidente : quelles théories peuvent inspirer le droit ?

 

Lucille Boisseau-Sowinski est maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Limoges, membre du laboratoire de recherche OMIJ-CRIDEAU et auteure d'une thèse sur la désappropriation de l'animal. Responsable du diplôme universitaire en droit animalier de l'Université de Limoges, elle contribue à la chronique d'actualité législative de la Revue semestrielle de droit animalier et est rédactrice en chef adjointe de la partie « doctrine et débat » de cette revue. Elle est co-auteure du Code de l'animal (Lexisnexis, 2018).

Delphine Tharaud est maître de conférences en droit privé à l'Université de Limoges, membre du laboratoire OMIJ. Spécialiste des questions d'égalité et de discriminations, elle est secrétaire de la Revue semestrielle de droit animalier et responsable de sa rubrique « Sommaires de jurisprudence ».

Corruption et droit pénal

Corruption et droit pénal

Auteur(s) : 3739 Carlos Eduardo Japiassu

Édition : 2019

ISBN: 978-2-343-16153-2

Présentation

Le thème de la corruption a traversé le temps. L'intérêt du droit pénal est cependant renouvelé par les nombreuses affaires médiatisées qui gangrènent la vie politique et le monde des affaires dans de nombreux pays. L'arsenal législatif interne cherche à s'adapter sous l'effet des multiples textes qui ont vu le jour à l'échelle internationale et régionale. Une nette tendance à l'harmonisation des législations criminelles anti-corruption est perceptible. Cet ouvrage permet de saisir la diversité du phénomène dans sa dimension criminologique et juridique.

Jean-Paul Céré est Maître de Conférences à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour (France). Président de l'Association Française de Droit Pénal et Président du Comité International des Pénalistes Francophones.
Carlos Eduardo Japiassu est Professeur de Droit Pénal à l'UERJ/UFRJ (Brésil). Directeur du Programme de Master et Doctorat de l'Université Estacio de Sa, Secrétaire Général de l'Association Internationale de Droit Pénal et Vice-Président du Comité International des Pénalistes Francophones.

Démocratie et constitutionnalisme

Démocratie et constitutionnalisme

Retours critiques

Auteur(s) : 4729,5965

Édition : 2019

ISBN: 978-2-849-34174-2

Présentation de l'éditeur

L'apparente adhésion des États du monde entier au constitutionnalisme constitue-t-elle pour autant un progrès de la démocratie ? À l'encontre de cette intuition commune, l'ouvrage revient sur les difficultés trop souvent négligées qu'il y a à conjuguer la garantie des droits fondamentaux assurée par l'État de droit avec les exigences de la démocratie. Comment concevoir un gouvernement du peuple quand la décision ultime semble incomber à des instances juridictionnelles non élues, que celles-ci soient nationales ou — difficulté plus épineuse encore — internationales ? Mais l'ouvrage se penche avant tout sur les apories du concept de démocratie lui-même. L'examen des développements récents du constitutionnalisme donne ainsi l'occasion d'effectuer des retours critiques sur ce qui est conceptuellement requis pour tâcher de penser la démocratie dans le monde contemporain.

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