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Le financement des entreprises

Le financement des entreprises

Actualités juridiques et pratiques

Auteur(s) : 3201 Patrick Letourneur

Édition : 2023

ISBN: 978-2-711-03792-6

Présentation de l'éditeur

Entreprendre est une aventure, un voyage.

Ce voyage sera sans nul doute source de profits et de rencontres mais aussi de sensations fortes, d'autant que la route est parfois jonchée d'obstacles souvent difficiles à prédire ou à anticiper. La création et le développement d’une entreprise entraînent naturellement une prise de risques associée à une spéculation sur des gains et dont le principal enjeu pour l’entrepreneur ou les associés, comme pour les financeurs, est d’éviter que ce voyage ne devienne un naufrage.

Cette préoccupation est partagée puisqu’il est devenu naturel de solliciter des capitaux et de rechercher des partenaires afin de diviser le risque et d’augmenter les moyens de financement et le profit pour les sponsors, par l’effet de levier de la dette. Par ailleurs, les principes flexibles de l’économie de marché et les diverses règles internationales encadrant le libre-échange ne semblent plus empêcher les pouvoirs publics d’assister financièrement les entreprises, et particulièrement en période de crise systémique ou conjoncturelle. Les différentes phases de la vie d’une entreprise nécessitent ainsi une structuration spécifique du financement, adaptée aux besoins et aux risques préalablement identifiés.

Le présent ouvrage reprend l’essentiel des actes du colloque ayant pour thème « Le financement des entreprises : évolutions et actualités juridiques », qui s’est tenu à l’Université de Corse, les 7 et 8 octobre 2021. Consacrer un colloque à l’actualité des outils juridiques du financement des entreprises fut l’occasion de saisir un mouvement d’ensemble reflétant l’importance des contraintes et des difficultés rencontrées par les entreprises pour se financer.

Cette manifestation scientifique a permis de réunir des universitaires et des professionnels, spécialistes des questions traitées ainsi qu’un certain nombre de personnalités du monde économique et de la Région Corse.

Avant-propos de André Giudicelli

Préface de Thierry Granier

Ont contribué à l'ouvrage : Sophie ATSARIAS-DUMAS, Jean-François BARBIÈRI, Sonia BEN HADJ YAHIA, Lyne BONNIER, Olivier BUISINE, Mathilde DOLS-MAGNEVILLE, Sauveur GIANNONI, André GIUDICELLI, Thierry GRANIER, Christine LEBEL, Patrick LETOURNEUR, Anne-Marie LUCIANI, Jean-Paul MATTEI, Sandrine NOBLET, Vincent PERRUCHOT-TRIBOULET, Emmanuel PIERRE, Hélène POUJADE, Kristina RASOLONOROMALAZA, Adrien TEHRANI, Adeline THOBIE, Sara VERDIÉ MALADORNO, Alexandre VINCIGUERRA.

Droit de l’entreprise Droit bancaire et financier Risque Finance d'entreprise Droit privé
Algorithmes, justice prédictive et juges-robots

Algorithmes, justice prédictive et juges-robots

Entre Judge Dredd et Minority report, quels tribunaux pour demain ?

Auteur(s) : 3385 Rémi Raher

Édition : 2023

ISBN: 978-2-356-44721-0

Présentation de l'éditeur

Si on imagine souvent un scénario façon Minority Report lorsque l'on évoque la justice prédictive, la réalité est encore bien loin de la fiction ! Cette discipline ne consiste pas à prédire les crimes pour condamner leurs auteurs avant même le passage à l'acte... Il s'agit d'un ensemble d'outils destinés à élaborer une hypothèse crédible portant sur les chances de succès d'un procès. C'est tout de suite moins glamour, n'est-ce pas ?

Des étudiants de licence en droit ont enquêté sur les problématiques juridiques et éthiques ayant trait au développement de la justice prédictive et à l'avènement du juge-robot. Réfléchir à ces innovations invite à une plongée au cœur de l'algorithme et permet de découvrir de nouvelles réalités juridiques.

Même si on est loin d'un synopsis hollywoodien, les implications ne sont pas anodines. Cet ouvrage collectif vous propose donc de passer en revue tout ce qu'il faut comprendre pour saisir les contours de la justice prédictive :

- le fonctionnement d'un algorithme et la question de l'éthique
- les enjeux du big data et de l'intelligence artificielle
- l'hypothèse des smart-contracts et des smart-judgments
- les conséquences pour le droit pénal et la responsabilité civile

Face à ces informations, vous vous retrouverez peut-être dans un plaidoyer pour le droit à un juge humain...

Ouvrage réalisé avec la participation des étudiants du parcours Droit, Éthique et Numérique de la Faculté de Droit - Antenne de Droit de Laval, et le soutien de la Chaire de recherche Droit & transitions sociétales.

Justice, procès et procédure Droit du numérique Contrat Droit pénal Responsabilité civile Ethique Droit privé Droit public Droit et technologie Données personnelles Intelligence artificielle
La démocratie délibérative

La démocratie délibérative

De meilleures politiques publiques grâce à l'intelligence collective

Juliette Kahn, Jules Pondard, Angel Prieto

Édition : 2023

ISBN: 978-2-356-71883-9

Présentation de l'éditeur

L'urgence écologique, le développement éthique de l'intelligence artificielle, le stockage et la maîtrise de l'énergie... Tels sont les défis majeurs auxquels la France est confrontée et qui impliquent des transformations profondes de notre société.

Répondre à ces enjeux s'annonce d'autant plus difficile que notre système démocratique est en crise : défiance envers les institutions et leurs élus, abstention sans précédent et polarisation de la vie politique en sont des symptômes préoccupants.

Inquiets de cette situation et conscients de leurs responsabilités, trois ingénieurs du Corps des mines proposent par cet ouvrage d'étudier une nouvelle forme de démocratie : la démocratie délibérative.

À visée pédagogique, il permet tout d'abord de mieux comprendre ce qu'est la démocratie délibérative en s'appuyant sur son histoire, ses principes et des exemples concrets. Il propose un cadre d'emploi clair pour faire émerger l'intelligence collective au service des politiques publiques et dans le respect des institutions existantes.

Les auteurs dessinent une voie profondément enthousiasmante vers un renouveau démocratique et des politiques publiques plus justes et plus efficaces, voie qu'ils nous invitent à défendre avec détermination.

Docteure en informatique dans le domaine du traitement automatique de la langue écrite et parlée. Juliette Kahn a consacré ses dix premières années de carrière à construire la confiance en l'intelligence artificielle. Elle a rejoint le Corps des mines en 2021 pour répondre aux enjeux du XXIe siècle

Jules Pondard est diplômé de l'ENS Ulm et d'HEC Paris, spécialisé en intelligence artificielle, économie et innovation. Convaincu de la nécessité de s'engager pour le service public, il rejoint le Corps des mines pour travailler à l'interface des politiques publiques et des expertises techniques.

Angel Prieto est diplômé de l'École polytechnique, spécialisé en économie et sciences environnementales. Passionné par la transformation écologique et convaincu de l'urgence d'entamer un virage profond, il s'engage dans le domaine professionnel et associatif, notamment le collectif Pour un réveil écologique.

Science politique Démocratie Ethique Sciences politiques crise
Le Parlement et la Marine en France

Le Parlement et la Marine en France

1871-1914. Une histoire politique de la marine militaire

Sébastien Nofficial

Édition : 2023

ISBN: 978-2-753-58768-7

Présentation de l'éditeur

Entre 1871 et 1914, la marine militaire française doit s’adapter aux mutations technologiques qui transforment la guerre sur mer alors que le régime parlementaire de la Troisième République s’affirme. Si l’inexpérience des parlementaires en matière navale limite d’abord leur contrôle sur les affaires de la Marine, les compétences grandissantes des élus et l’organisation progressive de leur travail imposent une influence croissante du Parlement sur la marine de guerre. Les parlementaires qui s’intéressent à la Marine sont d’autant plus nombreux que les débats autour des théories la Jeune École attirent l’attention de l’opinion publique. Faut-il une flotte de cuirassés ou de petites unités rapides ? En outre, l’évolution des navires nécessite l’aménagement des ports et la réorganisation des personnels de la Marine. Ces changements mobilisent des intérêts financiers, humains et matériels, et doivent permettre à la France de maintenir une flotte influente. À travers l’étude des travaux parlementaires, cet ouvrage tente d’identifier les influences contradictoires s’exerçant sur la politique navale du pays. La défense des intérêts locaux et particuliers est le fait de véritables groupes de pression. De cette façon, ce travail met en avant l’ensemble des influences démocratiques s’exerçant sur la Marine entre 1871 et 1914.

Préface de Gérard Le Bouëdec

Sébastien Nofficial est docteur en histoire, professeur agrégé d’histoire-géographie au lycée hôtelier du Touquet (Pas-de-Calais) et chargé de cours à l’université du Littoral. Ce livre est la version remaniée de sa thèse soutenue en décembre 2015 à l’université Bretagne sud.

Publié avec le soutien de l’université Bretagne sud

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