Présentation de l'éditeur

Ce deuxième volume du Droit criminel, intégrant des données scientifiques nouvelles et les indispensables réflexions juridiques qu’elles entraînent, s’inscrit dans le cadre de la recherche d’un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l’opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.

Il permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d’infraction et de ses éléments constitutifs.

Il permet surtout de repenser les relations de l’infraction et la responsabilité pénale confrontée à des situations exacerbées en ce début de XXIe siècle : notamment les infractions sexuelles, l’activité terroriste, les actions infractionnelles des personnes morales, le développement des causes d’irresponsabilité et en particulier le sort des malades mentaux criminels ou délinquants, l’actualité de la légitime défense, l’usage des armes à feu par les forces de l’ordre ou des situations modernes d’état de nécessité…

Ce second volume complémentaire au premier s’adresse aux étudiants de Licence, Master et Doctorat.

Présentation de l'éditeur

Ce livre est une tentative d’approcher le concept de « désobéissance civile » dans une perspective juridique « scientifique ». De ce fait, son originalité est double. D’une part, il se veut principalement explicatif : son objectif n’est pas de justifier (ou non) la désobéissance civile en fonction de son essence et de son rôle en société, mais plutôt de l’analyser – en tant que concept – à partir d’une conception « postmoderne » de l’obéissance au droit dans la pensée juridique contemporaine. D’autre part, il se veut novateur en théorie du droit : il invite les juristes à recourir à une méthode littéraire afin de formuler un discours réflexif sur le droit. Ainsi mobilisée, la connaissance juridique offre une perspective différente sur des problématiques centrales à toute société démocratique, comme le devoir d’obéissance au droit, mais surtout, la possibilité d’y désobéir.

Présentation de l'éditeur

Au début du règne de Louis XIV, le philosophe Géraud de Cordemoy (1626-1684) en est convaincu : le royaume de France doit être réformé. Pour y parvenir, il se tourne dans un premier temps vers l'étude de l'histoire ; depuis longtemps, les historiens avaient en effet pris l'habitude de mettre en exergue l'action d'hommes d'État dont l'exemple méritait d'être suivi par leurs contemporains. Dans son œuvre la plus novatrice, De la réformation d'un État..., c'est cependant à un autre genre littéraire, très en vogue depuis le XVIe siècle, l'utopie, qu'il s'en remet pour présenter au jeune monarque français une réflexion novatrice sur l'éducation et le gouvernement du royaume. Avant les Lumières, et des tentatives souvent infructueuses pour donner naissance à un monarque éclairé, lointain descendant du « roi philosophe », Cordemoy sait que le savant doit tenir un rôle de premier plan dans une monarchie soucieuse de son avenir et du bien-être de ses sujets : pour ce faire, il lui suggère un programme qui, sans être révolutionnaire, remettait en cause certains fondements de la société d'ancien régime et reposait sur une évidente rationalisation de son appareil institutionnel.

Présentation de l'éditeur

Bien que la comparution en justice occupe une place centrale dans le procès, rares sont les études qui lui sont consacrées. En matière civile comme en matière pénale, la comparution participe pourtant de l'exercice d'une bonne justice et, spécialement, du respect des droits de la défense. La question de la comparution est en outre au cœur de plusieurs mouvements contemporains. Elle est d'abord concernée par la fondamentalisation du droit, notamment au regard de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Ensuite, le souci de rationaliser les coûts de la justice conduit à reconsidérer la comparution, qui suppose la mise en œuvre de moyens dans sa représentation la plus classique. Enfin, la comparution est affectée par l'essor du numérique à travers l'utilisation croissante de la visioconférence.

Deux tendances ont été abordées, d'un point de vue théorique et pratique, dans le cadre de cette première édition des « Dialogues angevins du droit et de la justice » entre la Faculté de droit et la cour d'appel d'Angers : la faveur actuelle à la comparution des parties et ses limites ; la diversification actuelle des formes que peut revêtir la comparution.

En partenariat avec la cour d'appel d'Angers.

Contributeurs : Alexandre Bédon Stéphane Benmimoune, Aurélie Bergeaud-Wetterwald, Corinne Bléry, Émilie Bourdon, Catherine Corbel, Aurélie Domaigné, Caroline Duparc, Sylvain Jobert, Haritini Matsopoulou, Soraya Amrani Mekki, Raphaële Parizot, Thierry Phélippeau, Loïs Raschel.

Sommaire

Titre 1. Une comparution favorisée

Première partie. La comparution : un droit

Seconde partie. La comparution : un devoir ?

Titre 2. Une comparution diversifiée

Première partie. La comparution à distance

Seconde partie. La comparution sans audience