Présentation de l'éditeur

La synthèse – aussi objective et rigoureuse soit-elle – reflète l’auteur et elle emporte les tics d’écriture ou les modes de pensée de celui-ci.

Elle réussit surtout – dans la plupart des cas – à favoriser le rapport mnésique à l’information. Si, comme le souligne Alain Berthoz, « voir c’est déjà décider », synthétiser c’est déjà comprendre et apprendre. L’effort de réflexion favorise l’effort de mémoire et il inscrit dans l’esprit de celui qui cherche à réunir la marque de faits ou de concepts permettant d’asseoir un sujet.

L’aptitude à la synthèse est plus simplement l’une des composantes de l’intelligence... Et l’un de ses plaisirs. 

C’est l’objet de ce livre que d’en offrir – au travers du thème de l’avocat – quelques exemples.

Présentation de l'éditeur

Ce tome 64 des Archives de Philosophie du Droit ambitionne de fournir les éléments d'une réflexion historique, comparative, transversale et prospective sur le métier d'avocat.e.

Dans cette approche, l'avocat.e n'est pas seulement un auxiliaire du droit, mais une partie essentielle de sa création continue dans la vie sociale, économique et judiciaire, aux niveaux national et international.

Ce volume réunit une quarantaine d'articles provenant de plusieurs pays européens et non-européens, émanant d'avocat.e.s et d'universitaires, juristes, économistes et philosophes, auxquels s'ajoute une contribution du Premier Président de la Cour de cassation.

Cet ensemble permet ainsi d'envisager les constantes de la profession à travers le temps, comme ses nouvelles exigences, qui sont celles du droit contemporain.

Présentation de l'éditeur

Et si le quotidien des services de renseignement français n’était finalement pas si éloigné de celui d’autres administrations plus classiques ? C’est à cette interrogation que le présent ouvrage s’efforce de répondre à travers l’analyse du droit qui régit l’organisation, le fonctionnement, l’activité et le contrôle de l’appareil de renseignement. Tantôt reflet de l’Administration (organisation pyramidale, soumission récente au droit, contrôle pluriel dont il fait désormais l’objet), tantôt miroir déformant de celle-ci (ultra-exorbitance du droit qui l’irrigue, singularisation inédite des mécanismes de contrôle qui le saisissent), c’est donc sous un jour nouveau que cet appareil peut être envisagé.

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage, consacré au droit pénal fiscal, se veut tant théorique que pratique : offrir aux lecteurs une approche juridique, actuelle et concrète de cette matière, afin d’en comprendre les enjeux et d’en anticiper les conséquences concrètes. Son intérêt réside dans cette approche juridiquement précise mais éminemment pratique et visuelle grâce aux nombreux schémas illustrant les concepts analysés.

Les auteurs se sont tout d’abord attelés à présenter, dans un premier chapitre, les concepts-clés du droit pénal fiscal : fraude fiscale (et la notion de gravité), abus fiscal, faux et usage de faux… Le deuxième chapitre est quant à lui consacré à la procédure en droit pénal fiscal, élément essentiel à aborder lorsque l’on analyse cette matière. Ce chapitre aborde non seulement les aspects théoriques classiques (pouvoirs d’investigation, délais…) mais également les approches jurisprudentielles (le principe non bis in idem, ou encore la jurisprudence Antigone). Enfin, le troisième et dernier chapitre est consacré au concept fondamental de blanchiment, étudié également au regard d’un sujet majeur en droit pénal fiscal : les procédures successives de régularisation fiscale et pénale.

Sans être exhaustifs, les sujets traités ont été choisis en ce qu’ils abordent des problématiques fondamentales pour tous les praticiens de la fiscalité. Cet ouvrage s’adresse donc à tout professionnel souhaitant disposer d’une vision théorique, pratique et actuelle du droit pénal fiscal. Les lecteurs y trouveront un outil de travail adéquat pour leur permettre d’appréhender la matière et d’acquérir les bons réflexes dans l’application concrète de cette discipline complexe.

Auteurs

Emanuele Ceci : Avocat fiscaliste

Pauline Maufort : Avocate au Barreau de Bruxelles (Tetra Law)

Sabrina Scarnà : Avocate au barreau de Bruxelles (Tetra Law)