Présentation de l'éditeur

Dans le langage courant, la mobilité renvoie au caractère de ce qui peut être déplacé ou de ce qui se déplace par rapport à un lieu, à une position. Cette définition prend corps dans le domaine juridique à travers de nombreux champs disciplinaires, qu’il s’agisse de l’histoire du droit, du droit privé, du droit public interne, du droit européen ou du droit comparé. En effet, la mobilité s’illustre de diverses manières, car elle concerne non seulement les sujets de droit que sont les personnes physiques et morales, mais également des objets de droit, par exemple les biens et les capitaux. En outre, s’intéresser à la mobilité dans son rapport avec le droit invite à s’interroger sur la mobilité du droit lui-même dans une perspective théoricienne et conceptuelle de circulation normative. En ce sens, la thématique proposée conduit plus largement à étudier les rapports qu’entretiennent ces deux notions : entre influence, protection, incitation, interdiction et conciliation, cet ouvrage laisse entrevoir quelques-unes des nombreuses connexions existantes entre les mobilités et le ou les droits.

Actes de la IVe édition du colloque des doctorants et jeunes docteurs de la Faculté de droit et sciences politiques de Nantes, 6 octobre 2022

Sarah Hias, François Lamarre, Clarisse Le Roux et Aurélie Steffan sont doctorants en droit à Nantes Université.

Présentation de l'éditeur

Au fil des traités européens se sont construits les soubassements d’un droit pénal européen. Le Traité de Lisbonne est venu parachever l’édifice en dotant l’Union européenne d’une véritable compétence pénale et notamment d’une compétence d’incrimination porteuse de transformations du droit pénal spécial interne.

Comment les acteurs nationaux réceptionnent-ils le droit de l’Union ? Le droit pénal français est-il métamorphosé, simplement ajusté ou reste-t-il inchangé sous l’effet de la construction européenne ? Comment s’expriment les résistances éventuelles au droit de l’Union et sur quelles raisons se fondent-elles ? L’Union constitue-t-elle un vecteur, entre les systèmes nationaux, de concepts ou d’instruments pénaux ? L’Union est-elle un vecteur des courants idéologiques sous-tendant les systèmes nationaux de politique criminelle (libéral, sécuritaire…) ?

Autant d’interrogations auxquelles cet ouvrage entend offrir des pistes de réponses, en évaluant l’incidence de la construction pénale européenne sur le droit pénal spécial français en différents domaines.

Actes du colloque du 24 septembre 2021 organisé à Bordeaux par l’ISCJ et l’Université de Bordeaux.

Présentation de l'éditeur

Dans son rapport de janvier 2022 sur la corruption en 2021 dans les pays arabes, l’ONG Transparency International écrivait : « L’utilisation corrompue des relations personnelles – connue sous le nom de ‘wasta’ (piston) – renforce les inégalités dans la région [...] un citoyen sur cinq dans les États arabes a payé un pot-de-vin et plus d’un sur trois a utilisé des relations personnelles pour recevoir des services publics essentiels tels que l’éducation et les soins de santé ».

À la lumière de ces éléments, il a paru nécessaire d’examiner, objectivement, l’état des lieux, de vérifier notamment si les États arabes ont pris les mesures législatives et réglementaires de niveau international susceptibles de lutter efficacement contre la corruption et d’identifier autant que possible les causes de l’éventuelle inefficacité. Cependant, et pour diverses raisons, il n’a pas été possible d’examiner la situation dans chacun des 22 pays arabes. Il a donc fallu faire un choix et, pour être utile, cet examen a été confronté à la situation de deux pays non arabes, plus performants dans la lutte contre la corruption : la France et la Suède.

Mais avant l’examen de l’état des lieux, il a paru nécessaire de rappeler certaines notions essentielles de la corruption : sa définition, la prescription de l’infraction, ses conséquences, ses différentes formes, etc. Ce rappel a été fait à la lumière des constantes prévues conventionnellement au niveau supranational et admises par les pays ayant adhéré au mécanisme conventionnel, dont les pays arabes.

Un autre sujet, préalable, paraissait nécessaire et utile à évoquer, de façon toutefois limitée : corruption et arbitrage. En effet, le recours à l’arbitrage se fait parfois pour des raisons illégitimes et frauduleuses. C’est le cas, notamment, lorsque l’arbitrage est choisi pour échapper au paiement des taxes et impôts, mais, plus grave, pour dissimuler des faits de corruption, pouvant être de grande ampleur, surtout dans les contrats internationaux.

Actes de la 6e conférence des juristes arabes francophones du 28 novembre 2022 organisée en ligne par l’IEDJA.

Tony Moussa, Docteur en droit privé. Conseiller Doyen honoraire à la Cour de cassation française. Ancien Professeur associé à la Faculté de droit de Lyon 3. Président du conseil d’administration de l’IEDJA.

Lina Megahed, Docteur en droit public. Enseignant-chercheur, Le Mans Université, membre du laboratoire Themis-UM. Membre associé au CERCCLE (EA-7436) de l'Université de Bordeaux. Secrétaire générale de l'IEDJA.

Présentation de l'éditeur

L’association des Doctorants en Droit de l’Université de Poitiers, Thesa Nostra, a organisé le 20 octobre 2020, une journée d’étude sur le thème « James Bond et le droit » et le 20 mai 2021, une demi-journée d’études abordant celui de « Tintin au pays des juristes ». Durant ces deux évènements, il s’agissait d’étudier les œuvres de Ian Fleming et d’Hergé sous le prisme du droit. 
Le présent ouvrage réunit la dizaine de contributions de ces deux journées d’études. Celles-ci portant sur des thèmes aussi divers que le droit des marques, le droit de l’espace ou encore la propriété des trésors, attestent tant de la vitalité que de la diversité des champs d’études doctorales. 

Sommaire

I. James Bond et le Droit 

Introduction - Le droit est éternel – Jean-Antoine DUPRAT 

My name is Brand… James Brand ! – Anas FOURKA 

Le passage de l’œuvre littéraire dans le domaine public – Fatimata Rosine KAREMBE 

James Bond contre le droit de la route ? – Yalgodo Justin OUEDRAOGO 

James Bond et l’enseignement de l’anglais juridique – Marc PELTIER 

II. Tintin au pays des juristes 

Propos introductifs et rapide évocation de Tintin au Congo – Adrien LAUBA 

La présence japonaise en Chine durant les années folles et l’impuissance de la Société des Nations. L’analyse critique d’Hergé dans le Lotus bleu – Adrien LAUBA 

La Syldavie dans les écrits doctrinaux français comme moyen indirect de critiques des institutions juridiques et universitaires – Sacha SYDORYK 

Le Trésor de Rackham le Rouge et l’article 716 du Code civil : « Ceci n’est pas un trésor » – Quentin LE PLUARD 

Le rôle d’investigateur de Tintin dans l’Oreille cassée : journaliste ou officier de police judiciaire ? – Clarisse BLANC 

Tintin et le droit de l’espace - Lecture critique de l’œuvre humaniste d’Hergé – Raphaël COSTA