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Parution : 12/2023
Editeur : La Mémoire du droit
ISBN : 978-2-8453-9069-0
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La flexibilité en droit de l'urbanisme

Sous la direction de Vera Parisio, Remo Morzenti Pellegrini, Thierry Tanquerel

Présentation de l'éditeur

Le thème choisi pour le treizième colloque biennal de l’Association internationale de droit de l’urbanisme (AIDRU), qui s’est tenu les 16 et 17 septembre 2022 à Bergame et Brescia, est classique, ce qui ne le rend pas facile pour autant : la flexibilité en droit de l’urbanisme. Il a été traité dans la perspective comparatiste qui est la marque de fabrique des colloques de l’AIDRU. L’ouvrage s’ouvre sur une première approche de la flexibilité du droit de l’urbanisme avec des rapports de synthèse sur la flexibilité de la planification spatiale et les plans souples. Il se poursuit avec une deuxième approche sur la flexibilité en droit de l’urbanisme, où son examinés les mécanismes dérogatoires et le contrôle de la flexibilité. Un dernier rapport de synthèse tire les leçons des exemples nationaux. Des conclusions générales mettent l’ensemble en perspective. A la suite de cette partie générale, figurent les différents rapports nationaux.

Actes du XIIIe Colloque de l’AIDRU Bergame et Brescia – 16‐17 Septembre 2022

La Mémoire du Droit , 586 pages.  95 €