Présentation de l’éditeur

La discipline juridique aurait pour fil directeur la rationalité, ne se préoccupant pas des émotions ou s’en méfiant. Ce tableau mérite d’être nuancé, sinon d’être scruté de plus près. Cette problématique a fait l’objet d’un cycle de séminaires organisé de novembre 2020 à mai 2021 par l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne. En interrogeant les rapports qu’entretiennent les émotions et le droit, ce projet a permis d’éprouver l’intérêt de ce nouvel angle de recherche. Cet ouvrage s’attache à retracer les réflexions communes développées au cours de ces travaux. Il réunit l’ensemble des contributions parues à la Revue juridique de la Sorbonne et reprises pour certaines, tout en intégrant d’autres auteurs au projet. Seront ainsi explorés successivement, dans leurs liens avec les émotions, les processus du droit, les personnes, la responsabilité civile, les infractions, l’État et les citoyens, l’entreprise et les humanités juridiques.

Sous la responsabilité scientifique d'Emmanuel Jeuland, professeur à l’École de droit de de la Sorbonne, Université Paris 1–Panthéon-Sorbonne, directeur l’IRJS lors de la tenue des séminaires « Droit et émotion ». Rébecca Demoule, Clara Gavelli et Carla Trebert, alors doctorantes en droit privé et sciences criminelles à l’École doctorale de droit de la Sorbonne, ont organisé les séminaires et coordonné la publication des actes.

Ont contribué à cet ouvrage : Maeva Atchiaman, Tristan Azzi, Marie Boussaguet, Emma Breton, Lisa Carayon, David Chilstein, Mathilde De Sloovere, Rébecca Demoule, Nathalie Dion, Muriel Fabre-Magnan, Matthieu Febvre-Issaly, Pierre Gautier, Clara Gavelli, Sarah Gharios, Azeddine Goutas, Nasrédine Goutas, Florence Ittah, Emmanuel Jeuland, Xavier Lagarde, David Lemberg, Anne-Marie Leroyer, Magdalena Marin, Julie Mattiussi, Alicia Mâzouz, Marika Moisseeff, Natacha Paget-Blanc, Alexia Pascali, Etienne Pataut, Jean-Baptiste Prévost, Apolline Schaal, Florine Truphémus, Pierre-Yves Verkindt, Laura Viaut.

Présentation de l’éditeur

Parfois déclenchées par des accidents dramatiques comme ceux de Seveso en Italie, d'AZF à Toulouse ou de Lubrizol à Rouen, les crises sanitaires environnementales de l'ère industrielle peuvent également découler de pollutions chroniques non anticipées et pourtant prévisibles comme l'amiante, le chlordécone, la légionellose ou les anciennes peintures au plomb.

Chacune de ces crises a renforcé la prise de conscience des risques que font courir à la santé humaine, mais aussi à l'environnement, un développement technologique et une urbanisation incontrôlés de nos sociétés. De plus, la dernière crise, celle de la pandémie de Covid- 19, a mis en lumière une absence de préparation à l'échelle mondiale.

Ayant vécu bon nombre de ces crises en tant qu'experts, les auteurs montrent, au travers d'analyses très concrètes, les enchaînements qui les ont provoquées.

Pourquoi cette inertie politique qui conduit à la non-décision ? Quels rôles jouent les lobbys, les médias, les chercheurs, les experts et les citoyens ? Face à la montée du scepticisme de la population, notamment vis-à-vis des décideurs, comment rétablir la confiance ? Les solutions proposées tendent vers une meilleure anticipation et une gestion des crises en harmonie avec les préoccupations de la société.

Biologiste et toxicologue environnementale de formation, Francelyne Marano a été experte pendant quinze ans au Haut Conseil de la santé publique. Elle a participé à l'élaboration des quatre Plans nationaux santé-environnement. Elle est actuellement vice-présidente du comité d'experts Santé-environnement-travail de Santé publique France et professeure émérite à l'université Paris Cité.

Fabien Squinazi est médecin biologiste, ancien praticien hospitalier, ex-directeur du laboratoire d'Hygiène de la ville de Paris. Il est actuellement président de la commission spécialisée Risques liés à l'environnement du Haut Conseil de la santé publique, membre correspondant de l'Académie nationale de pharmacie, membre du conseil scientifique de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur.

Sommaire

Les crises sanitaires environnementales, l’éternel retour

De Seveso à Lubrizol :quelles leçons tirer des accidents industriels ?

Seveso, un accident pour une directive majeure
En France, AZF : des progrès et des lacunes dans la gestion
Lubrizol, un accident industriel à l’heure des réseaux sociaux
Quelles leçons tirer de ces crises industrielles ? Sont-elles mieux gérées ?

Les « scandales » de l’amiante et du chlordécone : des ressorts communs ?

Deux crises nourries par l’obsession de croissance économique
La longue histoire de l’amiante : de l’utilisation massive à l’interdiction
Scandales de l’amiante et du chlordécone : des similitudes ?
Les leçons des « scandales » de l’amiante et du chlordécone

La résurgence d’un toxique : le plomb dans l’habitat ancien

La découverte d’une intoxication de l’enfant
L’histoire d’un poison professionnel : la céruse
Les leçons d’une crise sanitaire professionnelle
Le saturnisme infantile, une intoxication silencieuse
La campagne de dépistage parisienne
L’habitat au cœur des préoccupations sanitaires

Les crises infectieuses d’origine environnementale

Une nouvelle bactérie nomméeLegionella pneumophila
Un virus pandémique inconnu parti de Chine

Les systèmes d’alerte existants suffisent-ils pour les crises environnementales ?

Le système d’alerte des maladies infectieuses et la crise Covid-19
Et l’alerte sur les risques environnementaux ?
Le rôle des chercheurs dans les alertes environnementales
Le système institutionnel des alertes en santé environnementale doit évoluer

Les acteurs des crises et leurs jeux de rôle

Le réflexe de la tour d’ivoire dans la recherche
Mieux détecter les risques et mieux communiquer
L’ouverture nécessaire à la société
Le rôle des médias : du meilleur au pire
Le pouvoir politique face aux experts
Le rôle ambigu des industriels, gestionnaires et exploitants

Comment sortir des crises ou plutôt éviter d’y entrer ?

Présentation de l’éditeur

Les opérateurs internationaux les consultent régulièrement sur des problématiques commerciales. En effet, dans un contexte de mondialisation des échanges, d'entreprises transnationales, de commerce intra-branche, d'accélération des flux, de dématérialisation des écrits, de négociations on line privilégiées (GES et réduction de bilan carbone), les échanges commerciaux s'avèrent parfois complexes. Pour les collaborateurs, la maîtrise d'outils de décision commerciale revêt une importance première. De plus, la solidité de leurs connaissances techniques et la justesse de leur prise de décision seront les gages d'une affaire contrôlée, aux marges préservées, face aux exigences des partenaires. Les fondamentaux présentés ici contribuent à sécuriser leurs flux et répondre aux enjeux internationaux en constante évolution. Cet ouvrage se veut simple et pédagogique, permettant à toute entreprise importatrice et/ou exportatrice ainsi qu'aux étudiants de découvrir les nouveaux enjeux en matière de négociation internationale, tout en prenant conscience des fondamentaux techniques liés à l'optimisation de la négociation achat ou vente à l'international.

Les auteurs ont déjà publié plusieurs ouvrages sur des thématiques internationales : Incoterms, douane, logistique, sécurisation des paiements, contrats, mettant en évidence l'importance de la maîtrise des fondamentaux et l'enjeu commercial qu'ils représentent dans le commerce international.

Bettina Descours. Après plusieurs années en direction export de PME, elle exerce aujourd'hui en tant que formatrice auprès d'étudiants et consultante auprès de professionnels à l'import/export. Elle est également titulaire d'un DEA en Sciences de l'Éducation et a publié plusieurs ouvrages sur les enjeux européens, en plus de ceux sur les techniques de commerce international.

Pierre-André Jobard. Après des études de Commerce et de Droit, il a exercé au sein d'entreprises diverses à des postes de négociateur, d'encadrement comme directeur commercial, puis a lancé plusieurs projets d'entrepreneuriat. Aujourd'hui consultant en développement de projet et formateur en négociation commerciale et interculturelle, il est intervenu à l'étranger auprès d'entreprises françaises engagées à l'exportation.

Présentation de l’éditeur

Exerçant leur mission sur l'ensemble du territoire national, « 24 heures sur 24, 365 jours par an » selon l'expression populaire consacrée, policiers et gendarmes mettent en oeuvre, au service de l'Etat, la contrainte indispensable au maintien de l'ordre public conciliateur de toutes les libertés dans une démocratie au sens de la Convention européenne des droits de l'Homme et de notre droit interne.

Néanmoins, police et gendarmerie sont des institutions paradoxalement mal connues. Ce petit ouvrage est donc destine à livrer une description de leur organisation ainsi qu'une analyse de leurs pouvoirs et de leurs devoirs.

Seules forces de l'Etat qui doivent conserver leur rôle structurant pour la sécurité de l'ensemble des Français, la police et la gendarmerie nationales forment le premier pôle d'un « continuum de sécurité » conçu par le législateur, les deuxième et troisième pôles étant constitues respectivement par les polices municipales en complément des forces de l'Etat et par les entreprises du secteur de la sécurité privée en tant que partenaire des forces de sécurité.

Police et gendarmerie étant constitutives de la « force publique « prévue par la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen (art. 12), elles doivent, dans un État de droit, être soumises à de stricts contrôles de la hiérarchie et, par plusieurs voies, de l'autorité judiciaire, afin d'assurer à tous les citoyens la sécurité et la garantie judiciaire qui leur sont également dues.

Jacques Buisson est conseiller honoraire à Ia Cour de cassation, ancien directeur de l'École nationale supérieure de la police de Saint Cyr au Mont d'Or et ancien professeur associé à l'Université Jean Moulin - Lyon III.

Alexandra Capogna est commissaire de police.

Sommaire

Chapitre 1. Les forces de police

Chapitre 2. Les actes de police

Chapitre 3. Les actes de police judiciaire

Chapitre 4. Les actes de police administrative

Chapitre 5. L’aménagement de la garantie du citoyen