Présentation de l’éditeur

Trois questions vives de sociologie de l’éducation sont ici éclairées : la lutte contre le décrochage scolaire, les politiques d’orientation des élèves, la marchandisation de l’éducation. Effectué à la mémoire d’Yves Dutercq (1955-2020), cet éclairage constitue un hommage à son œuvre. Il permet d’apercevoir à quel point l’apport d’Yves Dutercq a été crucial dans la compréhension des questions scolaires et dans la façon dont s’en sont emparés les acteurs du système éducatif, qu’ils soient professionnels de l’éducation, familles et élèves ou acteurs publics. Par-delà sa fonction de reconnaissance de dette à l’égard d’un grand chercheur, l’ouvrage entend produire une vaste synthèse sur les principales orientations prises par les politiques éducatives contemporaines.

Pierre-Yves Bernard est maître de conférences émérite en sciences de l'éducation et chercheur au Centre de recherche en éducation de Nantes.

Christophe Michaut est professeur des universités en sciences de l'éducation et chercheur au Centre de recherche en éducation de Nantes (CREN - Nantes Université).

Julia Resnik est professeur à la School of Education de l'Université hébraïque de Jérusalem.

Présentation de l’éditeur

Les débats sur l’utilité des organisations internationales pendant la pandémie de COVID-19 ou la guerre en Ukraine illustrent le poids des attentes qui reposent sur ces institutions, malgré leur affirmation de ne pas intervenir dans le champ politique. Cet ouvrage prend cette revendication au sérieux et étudie la manière dont ces organisations s’efforcent de « dépolitiser le monde ».

S’appuyant sur divers cas d’étude, de la gestion de la crise environnementale à la réforme du Conseil de sécurité de l’ONU, les autrices analysent de façon précise les pratiques d’expertise, les prétentions à la neutralité et le jeu sur la temporalité des négociations qui mènent à la dépolitisation. Elles mettent au jour trois grandes logiques qui la sous-tendent : le pragmatisme, les stratégies de légitimation et les tactiques d’évitement de la responsabilité. Tout en éclairant la complexité et la crise de légitimité du multilatéralisme contemporain, elles montrent en définitive qu’il est impossible de réduire ces organisations à de simples mécanismes apolitiques établis uniquement pour faciliter la coopération internationale.

Présentation de l’éditeur

Chacun d'entre nous sait, ou en tout cas, croit savoir, ce que sont les « biens communs ». Pourtant, quand on interroge le droit, les difficultés apparaissent : de quoi parle-t-on ? Que range-t-on derrière cette expression ? Les « biens communs » sont-ils une nouvelle catégorie juridique à mi-chemin entre les biens exclusifs et les choses communes ou une réminiscence du passé ? À cette première série de questions sur les contours de la notion s'en adjoint une seconde : quel(s) régime(s) juridique(s) faut-il leur réserver ?

Ce sont ces problématiques, simples en apparence, reliant la notion et le régime, qui nous ont interrogées durant deux années. Le cheminement et les réponses apportés par les différents contributeurs sur le cas français d'une part, mais aussi sur la situation chez nos proches voisins, d'autre part, sont l'objet de cet ouvrage collectif.

Contributeurs : Itziar Alkorta Idiakez, Nicolas Bernard, Marie-Pierre Camproux Duffrène, Guillaume Drouot, Julien Dubarry, Thibault Leroy, Roberto Louvin, Garance Navarro-Ugé, Gabriel Sebbad, Antoine Touzain, Alexandre Zabalza.

Présentation de l’éditeur

Traditionnellement définie comme l'ensemble des règles organisant la réaction à l'infraction et permettant, le cas échéant, l'application d'une peine, la procédure pénale est aujourd'hui une branche du droit extrêmement complexe à saisir en raison du mille-feuilles de textes et de décisions de justice la composant, du désordre du Code de procédure pénale actuel, mais aussi en raison de son incessante évolution au gré des orientations politiques et sous l'influence du droit international, en particulier des droits européens (droit de la Convention européenne des droits de l'Homme, droit de l'Union européenne).

Ce manuel, qui s'adresse aux étudiants en droit mais aussi aux professionnels souhaitant comprendre les principaux éléments et enjeux de la matière, opte pour une approche simple et moderne de la procédure pénale, organisée en trois parties.

La première partie, Les fondements de la procédure pénale, traite des sources (nationales et internationales), ainsi que des principes directeurs de la procédure pénale (principe général d'équité de la procédure, principes plus particuliers organisant la préservation de la personne mise en cause, principes guidant l'administration de la preuve pénale).

La deuxième partie, Les acteurs de la procédure pénale, aborde à la fois les acteurs institutionnels (juridictions pénales, ministère public, police judiciaire) et les acteurs personnels (personne mise en cause, victime).

Enfin, la troisième partie, Le déroulement de la procédure pénale, expose, en suivant les étapes du procès pénal, la phase avant-jugement (décrite dans son cadre - enquête, instruction - et dans les actes la composant) et la phase de jugement (jugement et voies de recours).

Le manuel est à jour des dernières décisions et des dernières réformes législatives (en particulier la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique ; la loi n° 2024-420 du 10 mai 2024 visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes ; la loi n° 2024-364 du 22 avril 2024 portant diverses adaptations au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole).

Sommaire

Première partie. Les fondements de la procédure pénale

Chapitre 1. Les sources
Chapitre 2. Les principes directeurs

Deuxième partie. Les acteurs de la procédure pénale

Chapitre 1. Les acteurs institutionnels
Chapitre 2. Les acteurs personnels

Troisième partie. Le déroulement de la procédure pénale

Chapitre 1. La phase avant jugement
Chapitre 2. La phase de jugement