Présentation de l’éditeur

Constitution, garantie des droits, séparation des pouvoirs. Autant d’horizons pour les théoriciens politiques et constitutionnels que l’article 16 de la Déclaration des droits a fixés. Retracer la trajectoire de l'article 16 permet d’écrire une histoire de la notion de constitution et, par-là, du constitutionnalisme moderne.

Préface de Michel Verpeaux

Présentation de l’éditeur

L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :
• le cours traditionnel en page de gauche,
• des schémas explicatifs en page de droite.

Très didactique, ce manuel dédié au droit fiscal a été conçu à partir de trois choix méthodologiques :
• la mise en avant des distinctions fondamentales ;
• la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ;
• un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures.

Il est destiné :
• aux étudiants en licence 3, Master 1 et Master 2 de Droit ;
• aux candidats aux concours d’accès au CRFPA et aux concours administratifs.

Yannis Vassiliadis, Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche.

Présentation de l’éditeur

L’Équipe de recherche en droit privé (ERDP) de l’Université de Poitiers est née en 1992, créée et habilitée avec le label d’équipe d’accueil (EA 1230), et depuis 2020 celui d’unité de recherche (UR 13396). Elle est dirigée successivement par les professeurs Philippe Remy (1992-1994 et 2000-2004), Jean Beauchard (1994-1999), Claude Ophèle et Éric Savaux (2004-2007), par celui-ci (2007-2016), avec Hélène Boucard (2017-2019), depuis septembre 2019 par celle-ci, et depuis janvier 2022 avec Eddy Lamazerolles. Ses recherches conjuguent trois axes principaux : « Droit comparé, européen et international », « Figures contractuelles et rapports d’obligation » et « Entreprise et sociétés ».

Le trentième anniversaire de l’Équipe de recherche en droit privé, en 2022, est l’occasion de la rebaptiser Institut Jean Carbonnier, en rendant hommage au Doyen de notre Faculté et à l’éminent juriste qui a marqué notre discipline de son empreinte.

Tout anniversaire étant propice aux analyses rétrospectives et prospectives, le passage de l’Équipe de recherche en droit privé à l’Institut Jean Carbonnier est célébré par une étude des évolutions marquantes du droit privé ces trente dernières années.

Grâce aux contributions des membres ou anciens membres de l’équipe, collègues et amis d’autres Facultés en France ou à l’étranger, rassemblées dans le présent ouvrage en forme de florilège, la plupart des branches du droit privé sont analysées de manière prospective et rétrospective : droit des personnes et de la famille, du patrimoine, des obligations, contrat et responsabilité, droit de l’assurance, des affaires et de l’entreprise, droit processuel.

Présentation de l’éditeur

Droit pluridisciplinaire, le droit des étrangers est au croisement des logiques sociales et sécuritaires au moment où l'Union européenne doit faire face au défi lié à l'afflux croissant de migrants en provenance d'Afrique et du Proche-Orient. Ce droit est d'autant plus au cœur de l'actualité que des mesures sont intervenues très récemment avec notamment la loi du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration et améliorer l'intégration ainsi que le Pacte européen sur la migration et l’asile adopté le 10 avril 2024.

L’auteur développera ses propos en suivant le cycle de vie d’un étranger (il l’enseigne ainsi) : entrée sur le territoire, séjour et titre de séjour (régime de droit commun), Asile et Apatridie (régime de droit spécial) et sortie du territoire spontanée ou forcée (extradition). Il évoquera au fil de l’eau le cas particulier des mineurs et consacrera également quelques développements sur les personnes morales.