Revue historique de Droit français et étranger, n°4-2008

Sommaire

Articles

• R. Fiori, Fides et bona fides. Hiérarchie sociale et catégories juridiques.
• Jean Chagniot et Hervé Drévillon, La vénalité des charges militaires sous l'Ancien Régime.
• Brigine Basdevant·Gaudemet, Autorité du pape, du roi ou des évêques d'après le Discours sur les Libertés de l'Eglise gallicane de Claude
• Fleury.
• Sophie Delbrel, Prohibition et liberté dans le commerce des toiles peintes: l'exemple de la généralité de Bordeaux au XVIIIe siècle.

Variétés

• Alexandra Philip-Stéphan, "Assurance de Nègres". Mémoire de B.-M. Emérigon concernant l'affaire du brigantin Le Comte d'Estaing.

Comptes rendus

• Jean-Christophe Couvenhes et Bernard Legras (dir.), Transferts culturels et politique dans le monde hellénistique (Pierre Föhlich) .
• Jean-Noël Guinot et François Richard (éd.), Empire chrétien et Église aux IVe et Ve siècles: intégration ou "concordat"? Le témoignage du Code Théodosien. Actes du Colloque international Lyon, 6-8 octobre 2005 (Brigitte Basdevant-Gaudemet).
• Brigitte Basdevant-Gaudemet, Église et Autorités. Études d'histoire du droit canonique médiéval (Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu).
• Jean Gaudemet, Formation du droit canonique et gouvernement de l'Eglise de l'Antiquité à l'âge classique (Gérard D. Guyon).
• Aquilino Iglesia Ferreiros, Cataluna Medieval, I. Estudio; II. Edicion del ms. Lat. Z-I-3 dei Real Monasterio de El Escorial (Gérard D. Guyon).
• Justo Garcia Sânchez, Los albaceas de la Universidad de Oviedo. 1566-1661 (Gérard D. Guyon).
• Charles Donahue, Jr., Law, Marriage, and Society in the Later Middle Ages : Arguments about Marriage in Five Courts (Anne Lefebvre-
• Teillard).
• Minellateinisches Worterbuch bis zum ausgehenden 13. Jahrhundert, III, 5-8 (Laurent Waelkens).
• Guido Van Dievoet, Coutumes du Tournaisis (Laurent Waelkens) .
• Ulrike Müssig, Die euopaische Verfassungsdiskussion des 18. Jahrhunderts (Stanislas Salmonowicz).
• Christian Schnakenbourg, Histoire de l'industrie sucrière en Guadeloupe aux XIXe et XXe siècles. La transition post-esclavagiste (1848-1883) (Jean-Pierre Sainton).

Nouvelles diverses

• Société d'histoire du droit 2007-2008.
• Association des Historiens des Facultés de Droit.

Tables de l'Année 2008.
Ouvrages envoyés à la Direction de la Revue

Source: http://dirittofrancese.blogspot.com/

Actes du colloque de Pau des 7-9 juin 2006

Coll. Études de la Commission Internationale Pour l’Histoire des Assemblées d’Etats, Vol. LXXXVIII, 429 p., 30 euros

 

Présentation de l'éditeur

Au coeur d’un premier dénouement possible des contradictions que les parlementaires d'Ancien Régime ont souvent suscitées, les Lettres et l’Histoire sont un maillon fort. Cet ouvrage est le résultat du colloque qui s'est tenu à Pau en juin 2006 : Les Parlementaires, les Lettres et l’Histoire au Siècle des Lumières. Il s'agissait d’analyser la création littéraire, poétique, philosophique des magistrats, celle qui a orienté nombre d'entre eux vers la démarche historienne et laissé entrevoir leur appartenance réelle à ce que l’on appelle traditionnellement “la communauté critique du XVIIIe siècle”.

Au coeur d’un siècle qui a été celui des Lumières, l’intention de ces Actes s’éloigne d’une confrontation stricto sensu avec la philosophie de cette époque. Nullement limitatif en termes d’horizons disciplinaires et de “territoires” universitaires, ce colloque s’est voulu porteur d’une entreprise : considérer moins les contrastes que les nuances, prêter attention aux espaces flous des lisières et des frontières. La transdisciplinarité souhaitée ici entend invalider tous les raisonnements construits sur une histoire parlementaire, elle-même trop souvent fondée sur le dualisme ou l’exclusive.

Ici, les juges et hommes de loi fréquentent les hommes de lettres et philosophes, rivalisent avec eux en notoriété, parfois même en talent. Acteurs de la vie publique et judiciaire, défenseurs du roi comme de leurs corps, ils mêlent à ces devoirs contradictoires une étonnante vivacité, une fraîcheur culturelle et une authentique aspiration à la création.

 

Sommaire

Introduction par Frédéric Bidouze

Première partie: Les parlementaires en corps

• Stéphane Baudens: La légende institutionnelle parlementaire et ses épigones sous le règne de Louis XV
• Julien Niger: Entre reconstruction de l’histoire et analyse de leurs défauts : Comment réhabiliter les parlements d’avant la réforme Maupeou. Les Lettres sur l’état de la magistrature de Miromesnil
• Clarisse Coulomb: Les parlementaires et l’écriture de l’histoire de leur ville de la seconde moitié du XVIIe siècle à la fin de l’Ancien Régime
• Pascal Bastien: Écrire l’infamie : les parlementaires et l’écriture des amendes honorables au XVIIIe siècle
• Henri Duranton : Ces Messieurs d’Aix dans la tourmente. Le parlement de Provence juge de l’affaire Girard-Cadière
• John Rogister: Un roi « éclairé » et un magistrat qui fait son devoir. Le cas de Louis XVI et d’Antoine Séguier dans l’affaire des Trois Roués en 1786

Deuxième partie: Le Magistrat, les Lettres et l'Histoire

• Gérard Lahouati: Entre érudition et désinvolture : Charles de Brosses (1709-1777)
• Mireille Gille: Un voyage littéraire au tournant des lumières: les Lettres sur l’Italie du Président Dupaty.
• Iona Galleron: Le magistrat comme honnête homme : l’oeuvre du président Hénault
• Frédéric Bidouze: Gloire et postérité de l’Abrégé chronologique de l’Histoire de France du président Hénault (1744-1855)
• Caroline Le Mao et Michel Figeac : Les magistrats bordelais face à la page blanche ? ou quand Clio n’aimait pas les amateurs.
• David Diop: Les ambitions de Montesquieu parlementaire et académicien dans sa Dissertation sur la politique des Romains dans la religion (1716)
• Gilles Bancarel : Les parlementaires, les Lettres et l’Histoire au siècle des Lumières (début XVIIIe siècle - 1789)
• Louis de Carbonnières : Saisir la culture d’un avocat général au parlement de Paris : l’exemple de Pierre VI Gilbert de Voisins (1684-1769)

Troisième partie: La Robe, œuvres, images et représentations

• Nicole Masson: Enjeux d'image et de pouvoir liés à la composition des bibliothèques parlementaires
• Isabelle Brancourt: le chancelier d'Aguesseau et la République des Lettres
• Alain Lemaître: La Chalotais, l'histoire et la philosophie de l'histoire
• Thierry Issartel: Jacques Faget de Baure (1755-1817) et ses Essais historiques sur le Béarn
• Marie-Claire Mussat: Les parlementaires et la musique, l'exemple breton
• Christine Roux: Des parlementaires en leur correspondance : l’exemple des Roux de Gaubert
• Aude Henry-Gobet : La culture de la Robe à l’épreuve des arts, Pierre-Robert Le Cornier de Cideville et l’Ecole de dessin de Rouen (1741-1776)
• Samy Ben Messaoud: Claude Brossette
• Christine Simonin: La péruvienne et ses robes ou Françoise de Graffigny, le Parlement et les parlementaires
• Claude Mengès-Mironneau: Jean-Baptiste Oudry, portraits de parlementaires au début du siècle des Lumières"

Presses Universitaires de Pau, Avenue de l’Université, BP 576/ 64012 Pau Cedex
0559407915
Brigitte.cupertino@univ-pau.fr

Source: http://www.ihd.cnrs.fr/article.php3?id_article=93 et http://sfeds.ish-lyon.cnrs.fr/actualite/popup/parlem.html

Denis Baranger, Écrire la Constitution non-écrite. Une introduction au droit politique britannique
Paris, PUF (Léviathan), 2008, 334 p., ISBN 978-2-13-052114-3, 38 euros

Présentation éditeur:
"La constitution britannique n'est pas, comme celles de la France et des États-Unis, une loi constitutionnelle écrite. Ses idées centrales ont été élaborées au cours de l'histoire par le travail conjugué de juristes de common law et d'auteurs politiques, souvent impliqués dans l'action politique immédiate. Le premier but de cet ouvrage est de rendre apparentes les grandes étapes de la pensée du droit politique britannique, de manière à cerner les conditions dans lesquelles on en est venu à parler de "constitution d'Angleterre" puis de droit constitutionnel. Dans un second temps, l'auteur analyse la manière dont les idées des juristes et des hommes politiques, au sujet du droit politique britannique, sont employées et produisent des formes originales d'exercice et de contrôle de l'autorité politique, comment "les instincts et les traditions du peuple du Royaume-Uni" se conjuguent et s'articulent.Table des matières

Introduction générale
I - L'ancienne Constitution -- L'esprit coutumier -- La common law et le pouvoir -- L'empreinte féodale
II - La Constitution d'Angleterre -- Locke et la dénomination des pouvoirs -- Les territoires de la Constitution -- Un héritage qui n'est précédé d'aucun testament
III - Le droit constitutionnel -- Un vrai droit et une vraie science -- Loi du Parlement et loi des juges -- L'appel au droit -- Mettre la Constitution à l'abri de la politique
IV - Ce qu'il est advenu de la Couronne -- La Couronne et la constellation exécutive -- Heurts et malheurs de la prérogative
V - L'art de bâtir un corps politique -- L'État impersonnel -- La Constitution impériale
Liste des arrêts cités - Index des noms

A propos des auteurs
Denis BARANGER est professeur de droit public à l'Université Panthéon-Assas, Paris II. Il a publié aux Puf Parlementarisme des origines (1999, Prix François Furet) et Le droit constitutionnel (Que sais-je ?, n° 3634)"

Source: http://www.puf.com/wiki/Autres_Collections:%C3%89crire_la_Constitution_non-%C3%A9crite

Autour de l'ouvrage
Institut Michel Villey - La Société française de philosophie juridique

Le Vendredi 15 mai 2009 à 17h00 s'est tenue une Table ronde autour du livre de Denis Baranger : " Ecrire la constitution non-écrite. Une introduction au droit politique britannique"
Programme
Présentation du livre par l’auteur : Denis Baranger, professeur de droit public à l’Université Paris II (Panthéon-Assas)
Discussion du livre, sous la présidence d’Olivier Jouanjan, professeur à l’Université de Strasbourg
Avec la participation de :

• Pierre Avril, professeur émérite à l’Université Paris II (Panthéon-Assas)
• Franck Lessay, professeur à l’Université Paris III (Sorbonne Nouvelle)
• Martin Loughlin, professeur à la London School of Economics and Political Science
• Philippe Raynaud, professeur à l’Université Paris II (Panthéon-Assas)

Source: http://www.villey.com/
et programme en pdf (http://www.villey.com/fichiers/Michel_villey_15mai2009.pdf)

Ph. Raynaud, "Renaissance du droit politique", Agenda de la Pensée contemporaine, n°13, printemps 2009.

Ph. Raynaud consacre un article aux deux ouvrages suivants:

• Denis Baranger, Ecrire la constitution non-écrite, Paris, PUF (Léviathan), 2008.
• Olivier Beaud, Théorie de la fédération, Paris, PUF (Léviathan), 2007.

Raynaud Philippe, « Renaissance du droit politique », Agenda de la pensée contemporaine, 13, 2009.

"[Résumé] Le droit constitutionnel pose des questions indissolublement politiques et juridiques. Le champ géographique d’investigation des deux ouvrages recensés est en outre des plus éclairants pour notre pays, dont la culture juridique, écrite, s’est constituée dans ce domaine autour des concepts de "souveraineté" et d’"État". Qu’il s’agisse donc de l’esprit de la "constitution anglaise", énigme pour nous, ou d’une nouvelle théorie de la Fédération, à partir de l’exemple des États-Unis d’Amérique mais touchant aussi à l’Europe, ces deux livres proposent des vues fortes, neuves, subtiles, d’un intérêt considérable. Renouvelant en profondeur la réflexion, ils témoignent de ce que le droit constitutionnel est un droit politique".

Source: http://agenda.ipc.univ-paris-diderot.fr/

Agenda de la Pensée contemporaine
N° 13 - Printemps 2009

Notre projet par François Julien

Lier droit et vie : à partir de la citoyenneté romaine

• Hommage à Yan Thomas par Giorgio Agamben

D’où nous vient la parole ?

• La descente du larynx par Françoise Kerleroux

Les mathématiques diront-elles un jour la nature du temps ?

• L’unité de la physique en question par Etienne Klein

Droit et démocratie

• L’invention de la démocratie par Patrick Hochart
• Renaissance du droit politique par Philippe Raynaud
• Le sexe du genre humain par Philippe de Lara

Lacan encore

• L’écriture du semblant. par Paul-Laurent Assoun

Carrefour Lévi-Strauss

• Claude Lévi-Strauss : « Un héros de l’esprit » par Françoise Gaillard
• Un « protreptique » sensible : exhortation à l’anthropologie structurale. (note sur l’édition des œuvres de Lévi-Strauss dans la Bibliothèque de La Pléiade). par Martin Rueff
• L’anthropologie symbolique du corps. Entretien avec Françoise Héritier par Aliocha Wald Lasowski
• Lévi-Strauss critique de Freud par Patrick Hochart
• Du masque ou la pensée charnelle au monde par Aliocha Wald Lasowski
• Le jaguar aux yeux d’eau par Martin Rueff

Poésie, traduction

• D’un espace espéré, ou : la danse pré-pensive de Keith Waldrop par Philippe Beck
• Etrangère étrangeté par Tiphaine Samoyault

Chantier

• L’Europe et la citoyenneté planétaire. Dialogue Denis Guénoun et Ernesto Laclau

Source: http://agenda.ipc.univ-paris-diderot.fr/ (et voir le résumé des articles: http://agenda.ipc.univ-paris-diderot.fr/confluence.php?id_article=33)