Presses universitaires juridiques de l’Université de Poitiers, LGDJ, ISBN:978-2-275-02854-5
Sommaire

I – Les deux cents ans du Code pénal français

• Marko Kambic, «Légitime défense of the Napoleonic Penal Code: selected historical and comparative perspective»
• Janez Kranjc, «L’administration de la justice et les lois françaises en vigueur dans les provinces illyriennes»
• Katja Skrubej, «Entre le Code et la jurisprudence: le principe de la lex mitior et le faux témoignage comme atteinte à l’honneur»

• Paolo Alvazzi Del Frate, «Le droit naturel de la procédure et le procès équitable: une perspective historique»
• Gabor Hamza, «Characteristic features of the Hungarian law in Modern Times until the promulgation of the Civil code of 1959»
• Michel Brunet, «Observations sur le franc-alleu et la franche-aumône dans la coutume de Poitou et dans ses filiales d’Angoumois, Aunis et Saintonge (XVIe-XVIIIe siècles)»
• Didier Veillon, «L’évolution de la distinction du domaine direct et du domaine utile en France du XVIe au XVIIIe siècle»
• David Gilles, «De la plume d’un avocat du roi à celle d’un Chancelier: Henri-François d’Aguesseau, lecteur de Jean Domat»
• Frédéric Rideau, «Aspects anglais du développement du droit d’auteur aux XVIIIe et XIXe siècles»
• Stéphane Baudens, «Un défenseur du libéralisme aristocratique lors de la pré-révolution en Anjou: Antoine-Joseph-Philippe Walsh, comte de Serrant»
• Catherine Lecomte, «Germain Garnier. Le service de l’État»
• Pierre Allorant, «La réforme territoriale vue à travers les observations administratives d’un ancien préfet et député ultra en 1822»
• Adrien Lauba, «L’accès à la Cour de cassation des esclaves et des libres de couleurs: l’élargissement du principe de gratuité de la justice (Monarchie de Juillet)»
• Pauline Chaintrier, «François Duverger (1798-1883). Itinéraire d’un des plus célèbres praticiens du droit et théoriciens du XIXe siècle»

• Ahmed Slimani, «La place de la Révolution française dans les manuels et cours polycopiés d’histoire des idées politiques au XXe siècle».

Source: http://ihd.labo.univ-poitiers.fr/spip.php?article157 & lang=fr

Nouvelle bibliothèque de thèses, vol. 102, 526 p.

Thèse pour le doctorat en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) présentée et soutenue publiquement le 28 novembre 2009.

Préface de Laurent Leveneur, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), directeur de la recherche

Membres du jury : - Jean-Jacques Bienvenu, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) - Arnaud de Chaisemartin, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation - Yves-Marie Laithier, professeur à l'Université de Reims, rapporteur - Denis Mazeaud professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) - Laurent Richer, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), rapporteur

Sommaire

I. L'identité des notions d'inexécution

a) L'inexécution imputable au contractant
Les hypothèses d'inexécution imputable au contractant
La caractérisation de l'inexécution imputable au contractant
b) L'inexécution non imputable au contractant
L'inexécution avérée : la cause étrangère
Le risque d'inexécution : l'imprévision, la force majeure administrativeet les sujétions imprévues

II. La parenté des régimes de l'inexécution
a) Les spécificités des régimes de droit commun de l'inexécution
- Les manifestations des spécificités
Une spécificité absolue : les risques d'inexécution
Une spécificité relative : les sanctions de l'inexécution
-  Les raisons des spécificités
Le principe de l'élaboration des droits communs à partir de contrats spéciaux
Les illustrations de l'élaboration des droits communs à partir de contrats spéciaux
b) La convergence des régimes de l'inexécution de contrats
La convergence de lege lata
La convergence de lege ferenda

Présentation éditeur

Majesté et souveraineté se manifestent dans les Etats de l’Espagne médiévale, se lisent dans des textes législatifs ou historio-graphiques, se traduisent par des paroles, des gestes, des couleurs et des symboles qui ponctuent les cérémonies royales. La majesté peut être parfois remise en question, le souverain est néanmoins indispensable à son peuple, à son Etat. Tout le fait savoir. Ce livre explique ce qu’on attend d’un souverain, du XIIIe siècle au XVe siècle, en Castille, Navarre et Aragon.

Auteurs

Jean-Pierre Barraqué et Béatrice Leroy sont professeurs honoraire d’Histoire Médiévale à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour.

• Avant-propos: En hommage à Jean Hiernard,

• Willem Frijhoff (Vrije Univ., Amsterdam), Le voyage éducatif européen, ses pratiques et sa mémoire

• Yannis Delmas-Rigoutsos, Emmanuelle Picard (CNRS), Tina Maurer (Univ. de Berne), Présentation de bases de données informatisées sur le monde universitaire
• Tina Maurer (Univ. de Berne), La mobilité des savants germaniques au Moyen Âge et le résultat du Repertorium Academicum Germanicum
• Damien Gallagher, Thomas O’Connor, Mary Ann Lyons, Aja Teehan, John Keating (Univ. de Maynooth, Irlande), Irish Students in European Colleges (1580-1800): Digitisation of Biographical Data

• Jean Hiernard, L’université de Poitiers: une étape de la peregrinatio academica (XVIe-XVIIe siècles)
• Id., Iter Gallicum – iter Hollandicum: des échanges universitaires peu connus entre le Poitou et les Provinces-Unies (fin XVIe-XVIIIe s.)
• Id., Un «lieu de mémoire» revisité: la Pierre levée de Poitiers
• Id., Les Germani à l’université de Poitiers au temps de Rabelais
• Jean Hiernard, Pascal Rambeaud, Les jeunes Rochelais sur les routes du savoir

• Jean Hiernard, Un étudiant silésien en France, Seyfried Ribisch (1550-1552)
• Id., L’album amicorum de Christoph von Teuffenbach (1551)
• Id., Le Rochelais Jean Grenon (1578-1663) et son livre d’amis
• Id., De Heidelberg à Poitiers: Johann Jakob Hausmann et son liber amicorum