Les cahiers poitevins d’histoire du droit
Les cahiers poitevins d’histoire du droit
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers sept. 2011
9782275028545
Les cahiers poitevins d’histoire du droit
Parution Histoire du droit 9782275028545 Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
Information transmise par A. Slimani:

Les cahiers poitevins d’histoire du droit 2011, n°3 sous la dir. d'Éric Gojosso

Presses universitaires juridiques de l’Université de Poitiers, LGDJ, ISBN:978-2-275-02854-5
Sommaire

I – Les deux cents ans du Code pénal français

  • Marko Kambic, «Légitime défense of the Napoleonic Penal Code: selected historical and comparative perspective»
  • Janez Kranjc, «L’administration de la justice et les lois françaises en vigueur dans les provinces illyriennes»
  • Katja Skrubej, «Entre le Code et la jurisprudence: le principe de la lex mitior et le faux témoignage comme atteinte à l’honneur»
II – Histoire du droit, des institutions et des idées politiques
  • Paolo Alvazzi Del Frate, «Le droit naturel de la procédure et le procès équitable: une perspective historique»
  • Gabor Hamza, «Characteristic features of the Hungarian law in Modern Times until the promulgation of the Civil code of 1959»
  • Michel Brunet, «Observations sur le franc-alleu et la franche-aumône dans la coutume de Poitou et dans ses filiales d’Angoumois, Aunis et Saintonge (XVIe-XVIIIe siècles)»
  • Didier Veillon, «L’évolution de la distinction du domaine direct et du domaine utile en France du XVIe au XVIIIe siècle»
  • David Gilles, «De la plume d’un avocat du roi à celle d’un Chancelier: Henri-François d’Aguesseau, lecteur de Jean Domat»
  • Frédéric Rideau, «Aspects anglais du développement du droit d’auteur aux XVIIIe et XIXe siècles»
  • Stéphane Baudens, «Un défenseur du libéralisme aristocratique lors de la pré-révolution en Anjou: Antoine-Joseph-Philippe Walsh, comte de Serrant»
  • Catherine Lecomte, «Germain Garnier. Le service de l’État»
  • Pierre Allorant, «La réforme territoriale vue à travers les observations administratives d’un ancien préfet et député ultra en 1822»
  • Adrien Lauba, «L’accès à la Cour de cassation des esclaves et des libres de couleurs: l’élargissement du principe de gratuité de la justice (Monarchie de Juillet)»
  • Pauline Chaintrier, «François Duverger (1798-1883). Itinéraire d’un des plus célèbres praticiens du droit et théoriciens du XIXe siècle»
III – Histoire de l’enseignement du droit
  • Ahmed Slimani, «La place de la Révolution française dans les manuels et cours polycopiés d’histoire des idées politiques au XXe siècle».

Source: http://ihd.labo.univ-poitiers.fr/spip.php?article157 & lang=fr

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