Information transmise par Fr. Audren: Benjamin N. CardozoLa nature de la de´cision judiciaire traduit et pre´sente´ par Gwe´nae¨le Calve`s Paris, Dalloz (Rivages du Droit), 2011 (1921), 122 p., ISBN:978 2 247 10333 1 6792535, 29 euros Présentation Paru en 1921, La nature de la de´cision judiciaire est un classique de la pense´e juridique ame´ricaine. Benjamin Nathan Cardozo (1870-1938), grand juge de common law, s’y interroge sur son activite´ quo- tidienne : « Que fais-je lorsque je tranche un litige ? Quelles sont les sources d’information vers les- quelles je me tourne pour guider mon jugement ? ».
Pour « dire le droit » au cas par cas, le juge de´peint par Cardozo doit toujours choisir et interpre´ter la re`gle applicable au litige. Mais il peut aussi e^tre amene´ a` la cre´er lui-me^me. A` quel titre exerce-t-il un tel pouvoir ? Que connai^t-il de l’inte´re^t ge´ne´ral, ou des nouveaux besoins de la socie´te´ ?
A` ces questions qui se posent dans toutes les de´mocraties contemporaines, La nature de la de´cision judiciaire apporte une re´ponse a` la fois savante, subtile et engage´e. Sommaire

Première conférence. - Introduction ; La méthode philosophique
Deuxième conférence. - La méthode historique ; Le recours à la tradition ; La méthode sociologique
Troisième conférence. - La méthode sociologique ; Le juge législateur
Quatrième conférence. - Le respect du précédent ; L'élément inconscient dans la décision judiciaire ;
Conclusion
Auteur
Benjamin Nathan Cardozo (1870- 1938) est un ce´le`bre juge ame´ricain, qui a sie´ge´ a` la Cour supre^me des E´tats-Unis de 1932 a` 1937 apre`s avoir longtemps pre´side´ la plus haute juridiction de l’E´tat de New York. Ses e´crits ont joue´ un ro^le pionnier dans le de´veloppement des the´ories contemporaines de la de´cision juridictionnelle. Traductirice Gwe´nae¨le Calve`s est professeur de droit public a` l’Universite´ de Cergy-Pontoise, ou` elle dirige le master « droit des contentieux publics ». Elle enseigne e´galement aux Universite´s de Du¨sseldorf et Paris 7. Ses recherches portent sur le droit constitutionnel des E´tats-Unis et sur le droit franc¸ais et europe´en de la non-discrimination.
Source: http://www.dalloz-boutique.fr/la-nature-de-la-decision-judiciaire.html

Information transmise par Fr. Audren:Yves OzanamLes Grandes PlaidoiriesArchives et documents pour l'histoire, de l'affaire Calas au procès de Pétain

Paris, Editions de La Martinière, oct. 2011, 176 p., EAN13:9782732447667, 39 Eur.

Présentation éditeur
De la défense des Calas à celle du maréchal Pétain, cet ouvrage sans équivalent présente dix-sept dossiers d'avocats à travers un grand nombre de documents conservés par le Musée du barreau de Paris, notamment des notes préparatoires de plaidoiries.
Si certains de ces avocats sont surtout connus pour avoir défendu des accusés célèbres comme Marie-Antoinette ou Emile Zola, d'autres ont laissé leur nom dans notre histoire, judiciaire mais aussi politique, tels Léon Gambetta ou Raymond Poincaré.
Les stratégies de la défense de chacun des orateurs sont exposées ici dans toute leur diversité: comment défendre Ney ou Cambronne après la chute de Napoléon? Que faire pour préserver l'honneur des Lesseps après le scandale de Panamà? Peut-on sauver la vie de l'escroc Bolo, accusé de trahison en 1918? Que dire pour Blum et Daladier, condamnés par Pétain avant même leur comparution en 1942? Chaque avocat apporte une réponse différente.
Dans tous les cas, il obéit à sa vocation: veiller à ce que nul ne demeure sans défense. Cet ouvrage en est l'illustration.

Auteur
Ancien élève de l'École des Chartes, Yves Ozanam est archiviste de l’Ordre des avocats à la Cour d’appel de Paris. Il est l’auteur de plusieurs études sur l'histoire des avocats, publiées notamment dans la revue de la Société d'histoire de la profession d'avocat et dans la revue de l'Association française pour l'histoire de la Justice. A la demande de l'Ordre des avocats, il a rédigé des publications sur le barreau de Paris et son patrimoine manuscrit et imprimé. En 2006 est paru son ouvrage intitulé Le Palais de Justice de Paris, la justice autrement (éditions E dans l'O).

Source: http://www.editionsdelamartiniere.fr/ (rech.:"Plaidoiries")

Information transmise par Fr. Audren:Pierre Goudelin (1550 - 1619)Commentaire sur le droit de la paix trad. D. GaurierLimoges, PULIM (Cahiers de l'Institut d'Anthropologie juridique), sept. 2011, 109 p., ISBN:9782842875480, 25€SommaireIntroduction Aux sérénissimes et très puissants princes Albert et Isabelle, archiducs d’Autriche, ducs de Bourgogne, de Brabant, etc., princes des Pays-Bas Chapitres de ce commentaire commentaire sur de droit de la paix du très illustre jurisconsulte Pierre Goudelin maitre de l’Académie de Louvain Chapitre I : Sur quoi la raison et la description de la paix a été instituée, ce qui lui est voisin et contraire [7] Chapitre II : Qui aura le pouvoir de faire la paix, [est-ce] le seul prince, le gouverneur d’une province, ou le général d’une armée ? Chapitre III : Des accords, ou des conditions de la paix et ce qui y est ordinairement inclus ; et d’abord, de l’(?), l’oubli, et de la rémission des offenses Chapitre IV : De la restitution des prisonniers et comment la postliminie aura lieu pour elle lors de la paix ? Chapitre V : Quand il y a lieu à remise dans l’état primitif, les biens qui entrent en celle-ci sont-ils aliénés aussi par le fisc, ou bien maintenant acquis par autrui ? Chapitre VI : Le prince en s’accordant avec les ennemis, pourra-t-il faire remise des biens des particuliers et de leurs actions ? Chapitre VII : Les personnes privées, dont les droits ont été abandonnés par le biais de la paix devront-elles être dédommagées par le prince, ou par la République ? Chapitre VIII : Tous les jugements et les contrats des ennemis seront-ils annulés, ou bien n’y en aura-t-il aucun de fait en temps de guerre, auquel il faille s’en tenir, une fois la paix faite ? Chapitre IX : Qu’en est-il de la religion et du pouvoir impérial ; pourra-t-on et devra-t-on aussi, quant à ceux-ci, en amoindrir quelque chose à raison de la paix ? Chapitre X : Quelle grande autorité aura une paix contractée et dans quelle mesure obligera-t-elle ? Chapitre XI : Sera-t-il nécessaire de respecter la loyauté d’une paix envers des sujets même rebelles ? Chapitre XII : Les successeurs de ceux qui ont contracté seront-ils obligés à l’égard des conventions de paix ? CensureSource: http://www.pulim.unilim.fr/index1.php?action=detail & isbn=9782842875480

Information transmise par Fr; Audren:Laurent WarlouzetLe choix de la CEE par la FranceL'Europe économique en débat de Mendès France à de Gaulle (1955-1969)Paris, Comité pour l'Histoire économique et financière de la France, octobre 2011, ISBN 978-2-11-097517-1 / ISSN 1251-5140, 40€
PrésentationDes craintes d’une Europe trop libérale exprimées par Pierre Mendès France, au soutien du général de Gaulle à une Europe modernisatrice mais non fédérale, le modèle économique et institutionnel de la CEE est âprement débattu depuis les débuts de sa négociation en 1955 jusqu’au départ du président français en 1969.S’appuyant sur une approche novatrice – le croisement des sources françaises et européennes – cette étude montre un visage méconnu du général de Gaulle, celui d’un « père involontaire » de l’Europe. Sans son action, la CEE n’aurait pas pu se développer aussi rapidement.De plus, l’étude de politiques publiques négligées comme la « programmation », une forme de planification européenne développée par le commissaire Robert Marjolin, les premières réflexions sur l’union monétaire, ou la naissance de la politique de la concurrence promue par les ordolibéraux allemands, montre que l’intégration économique européenne fait l’objet de vifs débats depuis l’origine. Les controverses actuelles sur l’Union économique et monétaire ou l’opposition entre politique de la concurrence et politique industrielle en sont ainsi éclairées.« On comprend ainsi que Laurent Warlouzet ne s’est pas contenté d’exploiter des points de vue français. Il a aussi tenu compte de conceptions exprimées par nos partenaires. C’est pourquoi ce livre si important mériterait de faire école... » Michel Albert, membre de l’Institut.AuteurLaurent Warlouzet est maître de conférences à l’Université d’Artois, chargé de cours à Sciences-po Paris et ancien Jean Monnet Fellow à l’Institut universitaire ruropéen de Florence. Il a publié, en collaboration, plusieurs livres sur l’histoire de la construction européenne.Fichiers à télécharger (pages du Comité pour l'Histoire économique et financière de la France)

• Avant-propos - 12 K
• Préface - 15 K
• Table des matières - 30 K

Source: http://www.comite-histoire.minefi.gouv.fr/actualite/le-choix-de-la-cee-par-la-fran