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Revue d'histoire des Facultés de droit et de la culture juridique, 32, 2012

Revue d'histoire des Facultés de droit et de la culture juridique, 32, 2012

Édition : 2014

ISBN:

Revue d'histoire des Facultés de droit et de la culture juridique, 32, 2012.

Table des matières

Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE MicrosoftInternetExplorer4 Genres littéraires des juristes et nature du droit
Frédéric F.Martin , Forme épistolaire et diction du droit. Dialogue, récit et décision dans les lettres royales, p. 9-36.
François Saint-Bonnet, Le public lettré et le droit. L’écriture des juristes dans les revues savantes sous le Second Empire, p. 37-47.
Jean-Gabriel Sorbara, Les chroniques de jurisprudence dans les revues juridiques du XIXesiècle, p. 49-61.
Christophe Le Berre, Les notices nécrologiques des professeurs de droit sous la IIIeRépublique, p. 63-104.

Variétés
Gérard Conac, 1968 : La Faculté de droit de Paris dans la tourmente ou La fondation de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne, p. 107-136.
Jean-Claude Venezia, Charles Eisenmann et le droit constitutionnel. Analyse du cours de droit constitutionnel comparé (D.E.S. de Droit public 1950-1951) et réflexions sur ce cours, p. 137-150.
Maud Baldovini, La classification du droit pénal et la configuration concurrentielle de la Faculté de droit à la fin du XIXe siècle, p. 151-175.

Documents
Jean-François Babouin, Enseigner le droit administratif sous l’Empire : le cours d’administration de Jean-Raymond-Marc de Bastoulh (Toulouse, 1807), édition et commentaire critique, p. 179-237.
Christophe Le Berre, Sélection de notices nécrologiques des professeurs de droit sous la IIIeRépublique, p. 239-331.

Colloque. Les institutions : de la genèse de la notion aux usages actuels en histoire du droit
Pierre Bonin, Présentation, p. 335-337.
Laetitia Guerlain, La notion d’institution dans l’École de la paix sociale, entre ordre divin et ordre humain (1882-1914), p. 339-358.
Éric Millard, Le moment 1900-1925. Éléments pour une généalogie de l’institution chez Hauriou, p. 359-371.Anne-Sophie Chambost, Hauriou, Renard, Delos (Gurvitch), la théorie de l’institution contre l’omnipotence de la loi, p. 373-387.
Paolo Alvazzi del Frate, L’institutionnalisme juridique dans la doctrine italienne du XXesiècle : considérations sur l’institutionnalisme de Santi Romano, p. 389-396.
Virginie Tournay, De quelques usages savants de la notion d’institution, p. 397-405.Jérôme Maucourant, Nouvelle économie institutionnelle ou socioéconomie des institutions ?, p. 407-424.
Guy Quintane, La vérité de l’institution, p. 425-445.Nicolas Cornu-Thénard, Des institutes aux institutions politiques et sociales dans les manuels et les cours de droit romain, p. 447-454.
Pierre Bonin, Les manuels des historiens des Facultés de droit sous la IIIe République : histoire du droit ou histoire des institutions ?, p. 455-481.
Table ronde : Écrire un ouvrage d’histoire des institutions aujourd'hui, sous la présidence de Grégoire Bigot, avec la participation de Bernard Barbiche, Jean-Louis Harouel, Olivier Mattéoni, Yves, Sassier, Philippe Sueur et Jean-Louis Thireau, p. 483-501.

La norme sociale de conduite saisie par le droit

La norme sociale de conduite saisie par le droit

Auteur(s) : 6417

Édition : 2014

ISBN: 978-2-370-32026-1

Présentation de l'éditeur

La norme sociale de conduite, qui se déploie au sein d'un groupe, présente la caractéristique observable d'imposer des devoirs de conduite sanctionnés collectivement, notamment par la mise au ban, plus ou moins prononcée, du déviant. La science juridique a su illustrer cette norme par des exemples saisissants, sans toutefois réaliser sa conceptualisation. Le présent ouvrage tente d'y remédier. Il établit que les phénomènes grégaires procèdent d'une situation dans laquelle des individus, massés dans un groupe restreint, se sentent intimement tenus par une norme de conscience partagée. En effet, c'est en admettant que cette norme intérieure est l'aune à laquelle chacun juge autrui, que l'on comprend comment elle gouverne la relation qu'on entretient avec lui. S'il la respecte, la relation se renforce ; s'il la piétine, elle se délite. À l'échelle du groupe, le manquement à la norme de conscience partagée se traduit inexorablement par un phénomène d'exclusion. La norme sociale se trouve ainsi charpentée par l'identification de l'autorité qui l'impose (la conscience morale), de son cadre d'exécution (le groupe restreint) et de sa sanction caractéristique (l'intégration ou l'exclusion du groupe). La norme sociale peut alors s'arracher à son état de chose diffuse et fuyante, émanant d'un groupe personnifié. Elle devient un concept mobilisable, notamment pour mener une analyse critique du statut qu'on lui a forgé. 
La thèse s'efforce de montrer que la pensée privatiste considère classiquement la norme sociale comme une norme de rien, juste bonne à réguler ce que le Droit délaisse. Une telle marginalisation de la norme sociale paraît d'abord corrélée à l'idée qu'il existe des situations juridiques formant le domaine réservé du Droit, sur lequel toute emprise normative concurrente est niée. Ensuite, l'examen de l'univers normatif que se représentent les juristes finit de convaincre de la marginalisation de la norme sociale. On constate qu'elle fut, pendant longtemps, radicalement absente du tableau, le Droit n'étant mis en concurrence qu'avec la Morale et la Religion. Concurrence de façade, d'ailleurs, puisque les impératifs moraux étaient ramenés à l'exercice d'une liberté individuelle ; quant aux prescriptions religieuses, elles présentaient l'infirmité de ne pouvoir revendiquer de sanction qui se développe en ce monde. 
Puis, la doctrine redessina l'univers normatif. Le Droit fut alors mis à l'épreuve d'une nouvelle norme : la règle de moeurs, sous les traits de laquelle on reconnaissait la norme sociale (intériorisation, régularité des comportements, sanction grégaire). C'était le début de sa reconnaissance.

 

Ancien ATER à l'Université de Bourgogne, Samuel Benisty est aujourd'hui Maître de conférences en droit privé à l'Université de Paris-Est Créteil. 
Lauréat du Prix de thèses de l'Institut Universitaire Varenne

 

Préface de Thomas Clay

La criminalité féminine

La criminalité féminine

Auteur(s) : 5505

Édition : 2014

ISBN: 978-2-343-04036-3

Présentation de l'éditeur

Les femmes représentent 15 % des mis en cause, 10 % des condamnés et 3 % des détenus. La criminalité féminine se caractérise ainsi par sa marginalité, tout autant que par son atypicité. La propension criminelle de la femme serait infime et limitée à certaines infractions spécifiques. Malgré une égalité pénale formelle entre les hommes et les femmes, leurs criminalités ne se confondent pas. Pour autant, elles ne sont pas non plus totalement dissociables, les facteurs criminogènes étant semblables quel que soit le sexe de l’auteur de l’infraction. Si certaines infractions sont plus spécifiquement féminines et d’autres plus généralement masculines, la nature de la criminalité ne diffère guère. Tel n’est pas le cas du volume de la criminalité qui se différencie considérablement en fonction du sexe. Contrairement au droit pénal, qui s’illustre par son indifférence au sexe des auteurs d’infractions, la réaction pénale à la criminalité n’est pas totalement neutre. L’homme et la femme font l’objet d’un traitement judiciaire et pénitentiaire différencié. Dès lors, le sexe de l’auteur d’infraction n’est pas une variable indifférente au pénaliste puisqu’il a une influence sur le passage à l’acte criminel et sur la réaction pénale à la criminalité.

 

Catherine MÉNABÉ est docteur en droit privé et sciences criminelles, chercheur associé à l’Institut François Gény de l’Université de Lorraine.

Les Etudes philosophiques

Les Etudes philosophiques

Édition : 2014

ISBN: 978-2-130-58726-2

Les Etudes philosophiques2011 - n° 4. - Le Songe de Scipion de Cicéron et sa tradition

Paris, PuF, déc. 2011, ISBN:978-2-13-058726-2, 22€
Sommaire

Le Songe de Scipion de Cicéron et sa tradition

Articles

  • Jean-Louis Labarrière, Présentation
  • Jed Atkins, L’argument du De Republica et le Songe de Scipion.
  • Claudia Moatti, Conservare rem publicam. Guerre et droit dans le Songe de Scipion.
  • Jean-Louis Labarrière, La vertu politique: Cicéron versus Macrobe.
  • Sophie Lunn-Rocklife, L’autorité du grammairien et les récompenses de la vertu politique et philosophique dans le Commentaire au Songe de Scipion par Macrobe.
  • Emmanuel Bermon, Le Songe de Scipion dans la correspondance entre Saint Augustin et Nectarius de Calama (Ep. 90-91 103-104).
  • Nikolas Strobach, Couper-coller. Comment Boèce fait usage du Songe de Scipion dans sa Consolation de la philosophie.

Résumés
In memoriam Jacques Brunschwig

  • Louis-André Dorion, Aristote et l’elenchos socratique
  • Jonathan Barnes, Memories of Jacques
  • Denis Kambouchner

Comptes rendus
Source: http://www.puf.com/Revues:Les_études_philosophiques_2011_-_n°_4

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