Présentation éditeur

À la veille de la guerre de 14-18, l’État français s’est métamorphosé: le régime républicain s’est consolidé en traversant les crises et les affaires; la notion de service public a vu le jour en accompagnant la naissance de l’état providence; les progrès scientifiques et technologiques ont offert de nouvelles opportunités. Pour accompagner ces mutations, il fallait une nouvelle approche conceptuelle.

Cette biographie croisée de deux éminents juristes – Léon Duguit à Bordeaux, Maurice Hauriou à Toulouse – retrace leurs itinéraires intellectuels. Nés dans les années 1850, marqués par la défaite de 1870, ils incarnent une génération confiante dans le progrès, attentive aux enjeux de la science et du débat intellectuel. Défricheurs conceptuels, ils sont de véritables «inventeurs de l’État» au sens où ils en dévoilent les nouvelles réalités. Maurice Hauriou et Léon Duguit ont eu une influence cruciale sur des questions qui nous touchent aujourd’hui. Leur biographie est l’occasion de réfléchir aux conditions d’efficacité du politique.

Auteurs

• Jean-Michel Blanquer est professeur agrégé de droit public. Il a été recteur d’académie (Guyane, Créteil) et directeur général de l’enseignement scolaire. Il est aujourd’hui directeur général de l’ESSEC. Il a récemment publié L’École de la vie.

• Marc Milet est maître de conférences en science politique à l’université Panthéon-Assas, membre du CERSA (CNRS). Ses travaux portent sur l’engagement civique et politique des juristes.

Guillaume Tusseau (ed.)

The Legal Philosophy and Influence of Jeremy Bentham

Essays on 'Of the Limits of the Penal Branch of Jurisprudence'

Routledge (Research in Constitutional Law), 2014, 422 p., 978-1-13-802057-3, 185 $

Présentation éditeur

Gathering together an impressive array of legal scholars from around the world, this book features essays on Jeremy Bentham’s major legal theoretical treatise, Of the Limits of the Penal Branch of Jurisprudence, reassessing Bentham’s theories of law as well as his impact on jurisprudence. While offering a suggestive picture of contemporary Bentham studies, the book provides a thorough examination of concepts such as legal discourse, legal norms, legal system, and subjective legal positions. The book compares Bentham’s approach with other landmark theories and the works of major legal philosophers including Austin, Hart and Kelsen, and explores Bentham’s treatise through major trends in contemporary legal thought, such as the imperative theory of law, deontic logic, Scandinavian and American legal realisms, the pure theory of law, and critical legal thought. Resisting any apologetic stance, the book elucidates how consistent with Bentham’s all-encompassing project of utilitarian reform ‘Limits’ turns out to be, and how this sheds light on contemporary modes of governance.

The book will be great use and interest to scholars and students of contemporary jurisprudence, legal theory, 19th century philosophy, and public law.

Auteur

• Guillaume Tusseau is Professor of Public Law at Sciences Po Law School, and a member of the Institut universitaire de France. His main fields of interest are legal theory, constitutional law and comparative law.

Table of Contents

• Introduction, Guillaume Tusseau

Part 1: A Manuscript’s Odyssey

1. Constructing the Text: Jeremy Bentham’s Of the Limits of the Penal Branch of Jurisprudence, Philip Schofield

Part 2: The Foundation of General Legal Theory (I): International looks at Limits

2.The Theory of the Legal Norm: Typology of Legal Beings, Rafael Hernández Marín

3.The Theory of the Legal order, Pierluigi Chiassoni

4. Bentham’s Deontic Logic, José Juan Moreso

5. An Old English Tale? Bentham’s Theory of The Force of a Law,Guillaume Tusseau

6. Of the Limits of the Civil Branch of Jurisprudence: Background, definitions and limits of Bentham’s discussion on civil law in Limits, Anne Brunon-Ernst

Part 3: The Foundation of General legal Theory (II): External looks at Limits

7. Bentham’s Limits and Austin, Michael Lobban

8. Bentham’s Command versus Hart’s Authoritative Reason. An Examination of the Principal Interpretations of Bentham’s Imperative Theory of Law in Hart’s ‘Commands and Authoritative Legal Reasons’,Xiaobo Zhai

9. Bentham’s Limits and Hohfeld, Andrew Halpin

10. A Commitment to Naturalism, Bentham and the Legal Realists,Francesca Poggi and Francesco Ferraro

11. Bentham and Kelsen, Michel van de Kerchove

12. Bentham’s "Limits",Deontic Logic, and the Formal Representation of a Normative System, Lars Lindahl

Part 4: Limits and the Architecture of Bentham’s Project

13. Of the Limits and the Theory of Legislation, David Lieberman, James W. and Isabel Coffroth

14. Limits and Indirect Legislation, Stephen Engelmann

15. Towards the Pannomion: Limits and Bentham's French Manuscripts,Emmanuelle de Champs

16. Reducing Limits of the Realm of Possibilities: Law, Action and Will in Jeremy Bentham’s Thought, Malik Bozzo-Rey

17. The Notion of Limit in Bentham's Theory of Fictions, Jean-Pierre Cléro

18. The Legislator’s Tormented Soul: Utility as Practical Reason in Bentham’s Of the Limits of the Penal Branch of Jurisprudence, Denis Baranger

Source: http://www.routledge.com/books/details/9781138020573/

   Information transmise par C. Dounot:

Kevin Saule

Le curé au prétoire

La délinquance ecclésiastique face à l'officialité au XVIIe siècle

   Prix de thèses de l'Institut Universitaire Varenne.

   Paris, Institut Universitaire Varenne (Thèses), déc. 2014, 674 p., ISBN:978-2-37032-033-9, 45€

Présentation éditeur

À partir de la seconde moitié du XVIIe siècle, la majorité des ecclésiastiques mènent une vie réglée, proche de l'idéal promu par l'Église tridentine. Mais en attendant que les prêtres conformes à ce modèle et formés au séminaire soient à pied d'oeuvre dans les paroisses, les autorités épiscopales ne renoncèrent pas à discipliner les comportements de leurs prédécesseurs, en utilisant notamment le tribunal de l'évêque, l'officialité. Ce pan méconnu de la Réforme catholique fait l'objet de ce livre qui, nourri de recherches dans les riches archives de l'officialité de Beauvais, traite de l'histoire de deux cents curés ivrognes, violents ou paillards, amenés à rendre compte de leurs agissements. L'enquête de Kevin Saule suit pas à pas les étapes des procédures, depuis leurs origines jusqu'aux condamnations prononcées, finalement assez rares et peu sévères car le tribunal vise d'abord à l'amendement des coupables. Elle s'attache particulièrement aux modalités de fonctionnement de l'officialité, aux caractéristiques du clergé délinquant et aux relations sociales dans les villages, où le curé est homme de pouvoir. Le livre propose de la sorte une contribution à l'histoire institutionnelle et religieuse, mais aussi à l'anthropologie de la France moderne.

Auteur

• Kevin Sale . Agrégé d'histoire et docteur en histoire moderne. Ancien pensionnaire de la Fondation Thiers, il enseigne actuellement l'histoire-géographie au lycée Marcelin-Berthelot de Pantin. Lauréat du Prix de thèses de l'Institut Universitaire Varenne.

Source: http://www.lgdj.fr/themes/droit-15/theorie-sociologie-histoire-philosophie-histoire-du-droit-1578/le-cure-au-pretoire-9782370320339.html

Présentation éditeur

Coutume, usages et pratiques: sujet ancien, inachevé et d'une grande actualité! En étudiant la formation vivante d'un droit spontané et sa part dans les différentes branches, systèmes et théories juridiques, les diverses contributions ici réunies s'intéressent à la même énigme: celle de l'origine d'un droit effectif, vécu et vivant. À l'heure d'une grande faveur pour des normes plus réelles, cet ouvrage aborde l'archétype des sources les plus contemporaines dans le contexte d'un droit certes plus complexe mais néanmoins plus réactif.

Par la réunion de privatistes, publicistes et historiens de différentes universités, sous l'égide des plus éminents spécialistes de la matière, voici une synthèse de la recherche sur les sources extra legem du droit.

Auteurs

Sous la direction de Gordon Choisel, Gustavo Cerqueira, Nicolas Kilgus, Manuela Brillat et Lionel Dreyfuss.

Contributions de Jean-Marie Carbasse, Pascale Deumier, Pierre Mousseron, Filipa Bismarck, Charlotte Blanc-Fily, Marie Cretin-Sombardier, Lionel Dreyfuss, Rémi Faivre, Khagani Guliyev, Natalia Kapyrina, Luc Klein, Kévin Magnier-Merran, Marion Narran.

Sommaire

• Préface , Pr. Pascale DEUMIER, Université Jean Moulin Lyon 3

• Avant-propos , Gordon CHOISEL, Gustavo CERQUEIRA, Manuel BRILLAT, Nicolas KILGUS, Lionel DREYFUSS

• Rapport introductif , Pr. Pierre MOUSSERON, Université Montpellier 1

LA PLACE NATURELLE DE LA COUTUME DANS L’ANCIEN DROIT

• Présidence: Pr. J.-M. Tuffery-Andrieu

• La réception d’institutions romaines dans la coutume: le droit de superficie , Rémi FAIVRE, Université Panthéon Assas

LA PRIMAUTÉ DE LA LOI DISCUTÉE EN DROIT PUBLIC

• Présidence: Pr. V. Constantinesco

• La pratique comme fin du droit chez Robespierre et Condorcet , Marie CRETIN-SOMBARDIER, Université de Strasbourg

• La coutume à l’épreuve de la Révolution française: réflexions sur la théorie de la coutume chez les contre-révolutionnaires, Marion NARRAN, Université Montpellier 1

• La soumission de l’autorité militaire au pouvoir civil: un principe constitutionnel coutumier?, Luc KLEIN, Université de Strasbourg

LA PLACE ANGULAIRE DE LA COUTUME DANS LES ORDRES JURIDIQUES SUPRATIONAUX

• Présidence: Pr. S. TOUZÉ

• La coutume locale en droit international: quelques réflexions sur sa formation , Khagani GULIYEV, Université de Strasbourg

• Les usages, coutumes et pratiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme, Charlotte BLANC-FILY, Université Montpellier 1

• La coutume internationale, source du droit de l’Union Européenne , Filipa BISMARCK, Université de Strasbourg

LES USAGES ET PRATIQUES COMME RÉSURGENCE D’UNE SOURCE SPONTANÉE EN DROIT PRIVÉ

• Présidence: Pr. M. STORCK

• La place des usages dans l’arbitrage corporatif , Lionel DREYFUSS, Université de Strasbourg

• Pratiques économiques et droit de la concurrence: des rapports houleux? , Kévin MAGNIER-MERRAN, Université de Strasbourg

• Usages, pratiques et droit des dessins ou modèles , Natalia KAPYRINA, Université de Strasbourg

• Rapport de synthèse , Recteur Jean-Marie CARBASSE, Université Montpellier 1

Annexe

• Appel à contributions