Présentation éditeur

Coutume, usages et pratiques: sujet ancien, inachevé et d'une grande actualité! En étudiant la formation vivante d'un droit spontané et sa part dans les différentes branches, systèmes et théories juridiques, les diverses contributions ici réunies s'intéressent à la même énigme: celle de l'origine d'un droit effectif, vécu et vivant. À l'heure d'une grande faveur pour des normes plus réelles, cet ouvrage aborde l'archétype des sources les plus contemporaines dans le contexte d'un droit certes plus complexe mais néanmoins plus réactif.

Par la réunion de privatistes, publicistes et historiens de différentes universités, sous l'égide des plus éminents spécialistes de la matière, voici une synthèse de la recherche sur les sources extra legem du droit.

Auteurs

Sous la direction de Gordon Choisel, Gustavo Cerqueira, Nicolas Kilgus, Manuela Brillat et Lionel Dreyfuss.

Contributions de Jean-Marie Carbasse, Pascale Deumier, Pierre Mousseron, Filipa Bismarck, Charlotte Blanc-Fily, Marie Cretin-Sombardier, Lionel Dreyfuss, Rémi Faivre, Khagani Guliyev, Natalia Kapyrina, Luc Klein, Kévin Magnier-Merran, Marion Narran.

Sommaire

• Préface , Pr. Pascale Deumier, Université Jean Moulin Lyon 3

• Avant-propos , Gordon CHOISEL, Gustavo CERQUEIRA, Manuel BRILLAT, Nicolas KILGUS, Lionel DREYFUSS

• Rapport introductif , Pr. Pierre Mousseron, Université Montpellier 1

LA PLACE NATURELLE DE LA COUTUME DANS L’ANCIEN DROIT

• Présidence: Pr. J.-M. Tuffery-Andrieu

• La réception d’institutions romaines dans la coutume: le droit de superficie , Rémi FAIVRE, Université Panthéon Assas

LA PRIMAUTÉ DE LA LOI DISCUTÉE EN DROIT PUBLIC

• Présidence: Pr. V. Constantinesco

• La pratique comme fin du droit chez Robespierre et Condorcet , Marie CRETIN-SOMBARDIER, Université de Strasbourg

• La coutume à l’épreuve de la Révolution française: réflexions sur la théorie de la coutume chez les contre-révolutionnaires, Marion NARRAN, Université Montpellier 1

• La soumission de l’autorité militaire au pouvoir civil: un principe constitutionnel coutumier?, Luc KLEIN, Université de Strasbourg

LA PLACE ANGULAIRE DE LA COUTUME DANS LES ORDRES JURIDIQUES SUPRATIONAUX

• Présidence: Pr. S. TOUZÉ

• La coutume locale en droit international: quelques réflexions sur sa formation , Khagani GULIYEV, Université de Strasbourg

• Les usages, coutumes et pratiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme, Charlotte BLANC-FILY, Université Montpellier 1

• La coutume internationale, source du droit de l’Union Européenne , Filipa BISMARCK, Université de Strasbourg

LES USAGES ET PRATIQUES COMME RÉSURGENCE D’UNE SOURCE SPONTANÉE EN DROIT PRIVÉ

• Présidence: Pr. M. STORCK

• La place des usages dans l’arbitrage corporatif , Lionel DREYFUSS, Université de Strasbourg

• Pratiques économiques et droit de la concurrence: des rapports houleux? , Kévin MAGNIER-MERRAN, Université de Strasbourg

• Usages, pratiques et droit des dessins ou modèles , Natalia KAPYRINA, Université de Strasbourg

• Rapport de synthèse , Recteur Jean-Marie CARBASSE, Université Montpellier 1

Annexe

• Appel à contributions