Présentation éditeur
Coutume, usages et pratiques: sujet ancien, inachevé et d'une grande actualité! En étudiant la formation vivante d'un droit spontané et sa part dans les différentes branches, systèmes et théories juridiques, les diverses contributions ici réunies s'intéressent à la même énigme: celle de l'origine d'un droit effectif, vécu et vivant. À l'heure d'une grande faveur pour des normes plus réelles, cet ouvrage aborde l'archétype des sources les plus contemporaines dans le contexte d'un droit certes plus complexe mais néanmoins plus réactif.
Par la réunion de privatistes, publicistes et historiens de différentes universités, sous l'égide des plus éminents spécialistes de la matière, voici une synthèse de la recherche sur les sources extra legem du droit.
Auteurs
Sous la direction de Gordon Choisel, Gustavo Cerqueira, Nicolas Kilgus, Manuela Brillat et Lionel Dreyfuss.
Contributions de Jean-Marie Carbasse, Pascale Deumier, Pierre Mousseron, Filipa Bismarck, Charlotte Blanc-Fily, Marie Cretin-Sombardier, Lionel Dreyfuss, Rémi Faivre, Khagani Guliyev, Natalia Kapyrina, Luc Klein, Kévin Magnier-Merran, Marion Narran.
Sommaire
Avant-propos , Gordon CHOISEL, Gustavo CERQUEIRA, Manuel BRILLAT, Nicolas KILGUS, Lionel DREYFUSS
LA PLACE NATURELLE DE LA COUTUME DANS L’ANCIEN DROIT
LA PRIMAUTÉ DE LA LOI DISCUTÉE EN DROIT PUBLIC
La pratique comme fin du droit chez Robespierre et Condorcet , Marie CRETIN-SOMBARDIER, Université de Strasbourg
La coutume à l’épreuve de la Révolution française: réflexions sur la théorie de la coutume chez les contre-révolutionnaires, Marion NARRAN, Université Montpellier 1
La soumission de l’autorité militaire au pouvoir civil: un principe constitutionnel coutumier?, Luc KLEIN, Université de Strasbourg
LA PLACE ANGULAIRE DE LA COUTUME DANS LES ORDRES JURIDIQUES SUPRATIONAUX
La coutume locale en droit international: quelques réflexions sur sa formation , Khagani GULIYEV, Université de Strasbourg
Les usages, coutumes et pratiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme, Charlotte BLANC-FILY, Université Montpellier 1
La coutume internationale, source du droit de l’Union Européenne , Filipa BISMARCK, Université de Strasbourg
LES USAGES ET PRATIQUES COMME RÉSURGENCE D’UNE SOURCE SPONTANÉE EN DROIT PRIVÉ
La place des usages dans l’arbitrage corporatif , Lionel DREYFUSS, Université de Strasbourg
Pratiques économiques et droit de la concurrence: des rapports houleux? , Kévin MAGNIER-MERRAN, Université de Strasbourg
Usages, pratiques et droit des dessins ou modèles , Natalia KAPYRINA, Université de Strasbourg
Annexe
