Présentation de l'éditeur
Ce manuel présente une introduction aux systèmes juridiques belge, européen et international. L'ouvrage aborde la définition et les différentes branches du droit ; les institutions belges, européennes et internationales qui produisent le droit ; les principes et procédures que doivent suivre ces institutions pour construire le droit ; les sujets de droits que sont les personnes physiques et morales ; les droits et prérogatives dont peuvent jouir ces personnes, en particulier les droits fondamentaux, les droits réels, les droits intellectuels et les droits personnels ; enfin, la manière dont toute personne peut faire respecter ses droits devant les cours et tribunaux.
Chaque partie du manuel est illustrée par de nombreux exemples et complétée par des textes littéraires qui permettent de mieux comprendre la matière. Le manuel inclut les modifications législatives les plus récentes comme le nouveau Code des sociétés et des associations ainsi que les livres déjà adoptés du nouveau Code civil.
Cet ouvrage pédagogique, au ton clair et simple, est nourri des enseignements des cours d'Introduction au droit dispensés par les auteurs à l'Université de Namur. Il s'adresse tant aux étudiants en droit et en d'autres sciences humaines qu'à un public de non juristes désireux de mieux comprendre le monde du droit.
Préface de Michel Coipel.
Alexandre de Streel est Professeur de droit à l'Université de Namur et directeur du Centre de recherches Information, Droit et Société (CR1DS).
Elise Defreyne est coordinatrice pédagogique et maître de conférences invitée à l'Université de Namur.
Arnaud Hoc est maître de conférences invité à l'Université de Namur et à l'UCLouvain. Il est avocat au barreau de Namur.
Sommaire
PARTIE I – Introduction
CHAPITRE 1. – La définition du droit
CHAPITRE 2. – Les branches du droit
PARTIE II – Les institutions
CHAPITRE 1. – Les institutions belges
CHAPITRE 2. – Les institutions européennes et internationales
PARTIE III – Les sources du droit et leurs procédures d’adoption
CHAPITRE 1. – Les sources en droit belge
CHAPITRE 2. – Les sources en droit européen et international
CHAPITRE 3. – La création d’une norme écrite
PARTIE IV – Les sujets de droit
CHAPITRE 1. – Les personnes physiques
CHAPITRE 2. – Les personnes morales
PARTIE V – Les droits subjectifs
CHAPITRE 1. – Les droits fondamentaux
CHAPITRE 2. – Les droits subjectifs patrimoniaux
PARTIE VI – Le contrôle juridictionnel
CHAPITRE 1. – Le contrôle juridictionnel belge
CHAPITRE 2. – Le contrôle juridictionnel européen et international
CHAPITRE 3. – Le processus de jugement
Conclusion
