mardi19juin2018
14:0017:45
L’amélioration et la simplification des procédures après les “Chantiers de la Justice”

Colloque

L’amélioration et la simplification des procédures après les “Chantiers de la Justice”


Programme

 

14h00 : Ouverture
Chantal Arens, Première Présidente de la Cour d'appel de Paris
Catherine Champrenault, Procureure générale
Haritini Matsopoulou et Yves-Marie Serinet, Professeurs à l'Université Paris-Sud

 

14h15 : Une redistribution des rôles ?

La redéfinition des rôles des principaux acteurs de l'enquête pénale
Haritini Matsopoulou, Professeur à l'Université Paris-Sud
Jean-Christophe Muller, Avocat général près la Cour d'appel de Paris

La redéfinition des droits et devoirs des acteurs du procès civil
Caroline Pelletier, Professeur à l'Université de Cergy-Pontoise
Martine Roy-Zenati, Première Présidente de Chambre à la Cour d'appel de Paris

15h45 : Pause

 

16h00 : Une rationalisation du procès ?

La simplification de la poursuite et du jugement pénal
Stéphane Detraz, Maître de conférences à l'Université Paris-Sud
Jacques-Henri Robert, Professeur émérite de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas
Philippe Coirre, Conseiller à la Cour d'appel de Paris

La simplification et l'efficacité de la justice civile
Gabriele Mecarelli, Maître de conférences à l'Université Paris-Sud
Annie Dabosville, Première Présidente de chambre à la Cour d'appel de Paris

17h30 : Discussion

17h45 : Fin des travaux

 

 

Inscriptions - pour les magistrats : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.- autre public : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Programme - Invitation nécessaire pour accéder au colloque sans frais d'inscription


Organisé par la Cour d'appel de Paris et la Faculté de droit de Sceaux



Cour d’appel de Paris
Première chambre (escalier Z)
4 boulevard du Palais
75001 Paris

Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management
Ecole nationale de la magistrature