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La loyauté dans le procès. Jurisprudence des Cours d’appel du Sud-Ouest

Colloque

La loyauté dans le procès. Jurisprudence des Cours d’appel du Sud-Ouest

2e journées des Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées

vendredi 8 juin 2018

Présentation

Les Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées ont fêté leurs 20 années d’existence en 2017. Pour célébrer cet anniversaire et afin de valoriser ses activités qui sont au coeur des préoccupations des professionnels du droit et du justiciable, les « Cahiers » ont lancé un rendez-vous annuel autour d’un thème choisi et décliné par discipline et au vu de la jurisprudence des Cours d’appel d’Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse.

Ces journées des « Cahiers » se répètent trois fois annuellement, sous forme de colloques à Pau, Bordeaux et Toulouse, colloques qui donnent lieu à la publication d’un numéro spécial. Le thème retenu pour l’année de lancement a été « l’appréciation de la faute et des manquements contractuels ».

Ces manifestations s’inscrivent dans un cadre plus général qui est celui de la prévisibilité des décisions de justice, l’une des préoccupations de la réforme de la Justice au XXIème siècle (J21) désireuse de mettre le citoyen au coeur de celle-ci. De ce point de vue, les « Cahiers » sont le résultat d’une collaboration active et ancienne entre les acteurs locaux : Juridictions (Cours d’appel d’Agen, de Bordeaux, de Pau, de Toulouse), Universités (Université de Bordeaux à travers l’Institut d’Etudes Judiciaires, Université de Pau à travers l’Observatoire de la Jurisprudence du Centre de Recherche et d’Analyse Juridiques, et depuis 1997 l’Université de Toulouse I Capitole à travers l’Institut de Droit privé), mais également les Barreaux du ressort des différentes Cours d’appel. Les analyses portent sur la jurisprudence récente des quatre Cours, mise en perspective les unes par rapport aux autres ainsi que par rapport à la jurisprudence «unificatrice » de la Cour de Cassation. Les décisions rapportées et analysées dans les « Cahiers » par des enseignants chercheurs mais aussi des doctorants forment la matière première des réflexions et des contributions. Ils sont également mis à contribution pour une intervention orale lors de ces journées.

Pour sa deuxième édition cette journée 2018 a pour thèse la loyauté dans le procès.

Programme

14h Mot d’accueil
Me Dominique Bouisson, avocat, représentant le Bâtonnier de Bordeaux
Jean-Christophe Saint-Pau, Professeur, Doyen de la faculté de droit de Bordeaux

14h20 Présentation des Cahiers
Evelyne Bonis, Professeur à l’Université de Bordeaux

14h30 La loyauté dans le procès : Aspects de droit de la famille
Maryline Bruggeman, Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole
Alexis Alvarez-Elorza, doctorant à l’Université de Pau
Echanges avec  Me Bastrot, avocat au Barreau de Bordeaux

15h15 La loyauté dans le procès : Aspects de droit du travail
Carole Dupouey-Dehan, Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole, Marie JUNQUA, doctorant à l’Université Toulouse 1 Capitole et Luc de Montvalon, doctorant à l’Université Toulouse 1 Capitole
Echanges avec  Me Lafaye, avocat au Barreau de Bordeaux

16h La loyauté dans le procès : Aspects de procédure civile
Evelyne Bonis, Professeur à l’Université de Bordeaux et Mélanie Chevreul, doctorant à l’Université de Bordeaux
Echanges avec  Me Bastrot, avocat au Barreau de Bordeaux

16h45 Aspects de procédure pénale
Charlotte Claverie-Rousset, Professeur à l’Université de Bordeaux
Echanges avec  Me Dufranc, avocat au Barreau de Bordeaux

17h00 Conclusion


Pôle juridique et judiciaire
Amphithéâtre Duguit
35 Place Pey Berland
33000 Bordeaux

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