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Terrorisme et droit des assurances

Journée d'étude

Terrorisme et droit des assurances

L'influence du terrorisme sur l'indemnisation et l'assurance du dommage corporel

vendredi 23 mars 2018

Présentation

L’Association des étudiants du Master II Assurances et personnes organise le vendredi 23 mars 2018 une conférence « Terrorisme et droit des assurances : l’influence du terrorisme sur l’indemnisation et l’assurance du dommage corporel ».
La multiplication des actes de terrorisme invite à repenser l'indemnisation et l'assurance du dommage corporel. Les postes de préjudices expressément prévus par la nomenclature Dintilhac ne sont-ils pas insuffisants pour assurer une réparation intégrale ? Faut-il reconnaitre un préjudice situationnel d'angoisse ? Dans ce cas, comment l'évaluer? Comment adapter les contrats d'assurance aux nouveaux enjeux ? Comment le rôle de l'assureur doit-il évoluer ? Telles sont les questions auxquelles tenteront de répondre des universitaires (Amandine Cayol, MCF – Université Caen Normandie et Rodolphe Bigot, MCF – Université de Picardie) et des praticiens spécialistes du dommage corporel (Aurélie Coviaux, avocate spécialisée en droit du dommage corporel, membre de l'ANADAVI et membre du groupe de travail ayant rédigé le Livre blanc sur les préjudices subis lors des attentats ; Jean-Claude Archambault, psychiatre des hôpitaux, expert auprès de la Cour de cassation et membre du groupe de travail ayant rédigé le Rapport sur l'indemnisation des préjudices situationnels d'angoisse et d'attente des victimes directes et de leur proches, sous la direction du Professeur Porchy-Simon ; Laurence Delande, chargée d’équipe technique (dommage corporel), Matmut).
Une synthèse des échanges sera rapidement publiée à la Gazette du Palais spécialisée en droit du dommage corporel (pour la 1ère table ronde sur l’influence du terrorisme sur l’indemnisation du dommage corporel) et au Bulletin juridique des assurances (pour la 2nde table ronde sur l’influence du terrorisme sur le droit des assurances).

 

Programme

 

14h00 : Propos introductif
Le terrorisme : quels enjeux pour l'indemnisation et l'assurance du dommage corporel

Mme Amandine Cayol, MCF et Codirectrice du M2 Assurances, Université de Caen

 

1ère table ronde : l'influence du terrorisme sur l'indemnisation du dommage corporel

Avec :

Mme Aurélie Coviaux, Avocate spécialisée en droit du dommage corporel, Membre de l'ANADAVI et Membre du groupe de travail ayant rédigé le Livre blanc sur les préjudices subis lors des attentats
M. Jean-Claude Archambault, Psychiatre des Hôpitaux, Expert auprès de la Cour de cassation et Membre du groupe de travail ayant rédigé le Rapport sur l'indemnisation des préjudices situationnels d'angoisse et d'attente des victimes directes et de leurs proches, sous la direction du Professeur Porchy-Simon

 

2de table ronde : l'influence du terrorisme sur le droit des assurances

Avec :
Mme Laurence Delande, Chargée d'équipe technique (dommage corporel), MATMUT
M. Rodolphe Bigot, MCF Université de Picardie

18h00 : Fin des travaux

 

 

Conférence ouverte à l’ensemble des étudiants de l’U.F.R. de Droit - Entrée libre et gratuite


Amphithéâtre Physique, Bâtiment A, Campus 1
Esplanade de la paix
14000 Caen