Jean-Christophe Robert

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
UFR des Sciences juridiques et économiques

Centre de droit économique et du développement Yves Serra
  • Jean-Christophe Robert (dir.), Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc, Presses universitaires de Perpignan et Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2011, 1007 p.   

    Jean-Christophe Robert, La doctrine du butin de guerre dans l'islam sunnite classique, C.E.R.J.E.M.A.F. et Presses Universitaires de Perpignan, 2002 

    Jean-Christophe Robert, Le butin en droit musulman malékite, Faculté pluridisciplinaire des sciences humaines juridiques économiques et sociales, 1996 

  • Jean-Christophe Robert, « Vente et rançonnement du butin humain des armées romaines à l’époque des conquêtes (264 av. J.-C. – 117 ap. J.-C.) », 2014  

    La victoire militaire, qu’elle soit arrachée par la force ou reconnue par l’ennemi lors de sa deditio, consacrait les droits de Rome sur les vaincus qui avaient, pour une raison ou une autre, échappé à la fureur des armes. Le captif perdait tout ce qui faisait de lui un homme libre, et le pouvoir de disposer de sa personne se concrétisait de différentes manières. Tantôt il était exécuté, tantôt il était emmené en détention et connaissait des fortunes diverses : dans le meilleur des cas, on le...

  • Jean-Christophe Robert, « Droit des affaires, histoire du droit et droit comparé », le 28 juin 2022  

    Organisé par le CRESEM, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique du Pr Didier Baisset

    Jean-Christophe Robert, « Le droit comparé des pays de succession coloniale française, quelle place pour l’historien du droit ? », le 18 septembre 2020  

    Rencontre organisée par l’Axe « Normes » et « Droit Comparé » du Centre de Recherches sur les Sociétés et Environnements en Méditerranées (CRESEM) - EA 7397 UPVD, en partenariat avec le Labex Archimède.

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Abdelmajid Tijani, Le secret professionnel en droit marocain et en droit comparé, thèse soutenue en 2015, membres du jury : Salah-Eddine Maatouk (Rapp.), Pascal Richard (Rapp.), Frédéric Leclerc      

    Le secret professionnel est un concept qui a connu un succès sans précédant dans la plupart des pays à l’échelle internationale. Il s’est généralisé à toutes les professions et à tous les domaines, de telle sorte qu’il devient aujourd’hui un élément indispensable dans tous les secteurs d’activités. C’est pourquoi, le législateur lui réserve une place privilégiée dans l’arsenal juridique. Notre droit positif, en s’inspirant des législations des pays démocratiques, prévoit des règles spéciales applicables à l’obligation du secret professionnel. En effet, l’article 446 du code pénal marocain pose le principe général du secret professionnel. Il met à la charge des professionnels une obligation générale de ne pas révéler au grand public des secrets confiés par leurs clients. Cette obligation légale relève de l’ordre public à laquelle on ne peut y déroger.L'application de la règle générale du secret professionnel souffre toutefois d'exceptions dans les hypothèses expressément et limitativement définies par la loi ou expressément prévues par les parties dans leurs conventions. Ces dérogations sont généralement établies au profit d'administrations et d'autorités administratives et judiciaires, de collectivités, services et organismes publics. En dehors de ces cas limitativement prévus par la loi qui autorisent larévélation par le professionnel du secret de nature professionnelle, il existe d’autres hypothèses de la levée de tels secrets, sans pour autant engager la responsabilité du confident. Il en ira ainsi, de l’infraction du blanchiment d’argent et le domaine des nouvelles technologies d’information et de communication, communément appelé le domaine duNumérique. La violation du secret professionnel par un agent de l'Administration entraîne l'application de sanctions pénales et, le cas échéant, de sanctions civiles, sans préjudice des sanctions disciplinaires pour manquement à la discrétion professionnelle.