Renaud Carrier

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Collège Études Européennes et Internationales

Institut fédératif de recherches sur les transitions juridiques
  • THESE

    Une Isle au milieu de l'Empire : le département de l'Aveyron sous le Consulat et l'Empire : contribution à l'histoire de l'administration préfectorale, soutenue en 1993 à Toulouse 1 sous la direction de Jacques Poumarède 

  • Renaud Carrier, Jean-Pierre Allinne (dir.), La culture au risque du marché, le mécénat face à ses acteurs: cet ouvrage reproduit les actes d'un colloque organisé à l'Université de Pau [par le Programme de recherches historiques sur l'administration locale, Centre d'études des collectivités territoriales] les 19 et 20 juin 2008 sous le titre "Les deniers de la culture. Le mécénat, nouveau paradigme ?", l'Harmattan, 2010, Droit du patrimoine culturel et naturel, 223 p. 

    Renaud Carrier, Jean-Pierre Allinne (dir.), Gérer la culture en région: les pratiques des collectivités territoriales en France, L'Harmattan, 2006, Gestion de la culture et du secteur non lucratif, 219 p. 

    Renaud Carrier, Jean-Pierre Allinne (dir.), Préfet et développement local, Dalloz, 2002, Thèmes & commentaires, 291 p.  

    La 4e de couverture indique : "Ce livre constitue un pari risqué : le premier risque résidait clans la tentation toute tocquevillienne et très française de décrire un processus linéaire d'intervention locale de l'Etat, depuis l'intendant jusqu'au préfet du XXIe siècle, en passant par la figure réputée intangible du préfet napoléonien. La secondé tentation était au contraire de valoriser à l'excès le " pouvoir périphérique " (Pierre Gémion), ces notables provinciaux qui ont tant marqué le XIXe siècle et qui régiraient à nouveau un développement plus contractuel qu'imposé. Les présentes contributions constituent de puissants remparts contre cette double tentation : historiens, politistes, juriste, économiste, sociologue, géographe, ont croisé ici leurs regards pour dessiner du préfet développeur une image plurielle, discontinue. Un acteur parmi d'autres de ce qu'on appelle aujourd'hui gouvernance. "

    Renaud Carrier, "Une isle au milieu de l'Empire", le département de l'Aveyron sous le Consulat et l'Empire, 1800-1813: contribution à l'histoire de l'administration préfectorale, Atelier national de reproduction des thèses, Université Lille 3, 1994, Lille-thèses 

  • Renaud Carrier, « La mémoire de la Terreur : érudits et historiens pyrénéens du XIXe siècle », in Germain Sicard (dir.), Justice et politique : la Terreur dans la Révolution française, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2021, pp. 371-384 

    Renaud Carrier, « Répartition ou quotité ? Les enjeux autour de la contribution personnelle mobilière et de l’impôt sur les portes et fenêtres au début de la monarchie de Juillet », in Maurice Lévy-Leboyer, Michel Lescure, Alain Plessis (dir.), L’impôt en France aux XIXe et XXe siècles. Histoire économique et financière - XIXe-XXe, Institut de la gestion publique et du développement économique, 2020, pp. 141-168 

    Renaud Carrier, « L’administration des recteurs de l’académie de Toulouse durant la première moitié du xixe siècle : une gestion technique de plus en plus politique », Les Recteurs et le rectorat de l’académie de Toulouse (1808-2008), Presses universitaires du Midi, 2020, pp. 85-112 

    Renaud Carrier, « Les chemins de Saint-Jacques dans les Pyrénées-Atlantiques : des modes de gestion et de valorisation singuliers et différents en Béarn et au Pays Basque », in Philippe Delvit, Florent Garnier (dir.), Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps : actes du colloque organisé à Condom les 18 et 19 octobre 2018, Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2019, pp. 35-47 

  • Renaud Carrier, « Anti-suit injunctions : réquisitoire pour l'abandon de leur prononcé en matière d'arbitrage », Recueil Dalloz, 2005, n°39, p. 2712   

    Renaud Carrier, « Convention de Bruxelles : le devoir de confiance », Recueil Dalloz, 2004, n°27, p. 1919   

  • Renaud Carrier, « Le statut d’élu régional depuis les lois de décentralisation », Journée d'étude "Les élus régionaux en Nouvelle Aquitaine (1986 à nos jours)", Pau, le 08 avril 2022 

    Renaud Carrier, « Les chemins de St-Jacques à l'épreuve des temps », le 18 octobre 2018  

    Colloque organisé par le CTHDIP, en partenariat avec l'IEJUC et en lien avec la sous-préfecture de Condom et l’Association de Coopération Inter Régionale Chemins de Saint Jacques.

    Renaud Carrier, « L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires », le 28 janvier 2013 

    Renaud Carrier, « Réformes & Mutations des Collectivités Territoriales », le 21 octobre 2010 

    Renaud Carrier, « Citoyenneté politique, citoyenneté fiscale. D'une révolution à l'autre (1789-1850) », Invention et réinvention de la citoyenneté, PAU, le 09 novembre 1998 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Kévin Nicolas, Histoire et influence du Conseil général des Hautes-Pyrénées et vie politique pyrénéenne de 1790 à la révolution de 1848., thèse soutenue en 2023 à Pau  

    Cette thèse analyse l'histoire et le rôle du Conseil général des Hautes-Pyrénées et tente de comprendre son influence sur la vie politique locale. La période étudiée commence à la création du département en 1790 et se termine à la révolution de 1848. Il s'agit donc de montrer comment les conditions et les traits de la vie politique du département évoluent entre ces deux moments historiques.Le cadre sociopolitique pyrénéen de l'époque connaît en effet de nombreux bouleversements. L'interventionnisme de l'État toujours plus centralisateur, la conjoncture économique difficile, la pauvreté ou encore les mentalités des populations favorisent les mouvements de protestation sous différentes formes, allant de la résistance passive à la violation des lois, et se traduisant parfois par des révoltes de plus ou moins grande ampleur. Ce contexte complexe et mouvant est analysé notamment à partir du prisme du Conseil général des Hautes-Pyrénées. L'étude dépasse toutefois les frontières départementales des Hautes-Pyrénées en mettant en perspective la situation de ce département et celle de ses voisins du piémont pyrénéen.

    Maria Garbagnoli, La professionnalisation de la danse basque. Enjeux identitaires dans un contexte transfrontalier., thèse en cours depuis 2023 en co-direction avec Aitzpea Leizaola  

    La danse est un élément important de la vie sociale et culturelle du Pays Basque. Porteuse d'une forte charge symbolique, elle est terrain de négociations identitaires et « créatrice de lien social ». Elle se caractérise par ses ancrages locaux, en même temps qu'elle connecte des individus dispersés dans le territoire, développant ainsi son caractère transfrontalier. L'évolution des rapports que les individus entretiennent avec cette pratique témoigne de l'évolution même de l'univers social qui l'accueille. Aujourd'hui, les danseurs basques poussent leur pratique au-delà des sphères sociales traditionnelles et s'organisent davantage dans des compagnies ou des collectifs artistiques, entre autres. À quel contexte répond l'apparition de ces nouvelles structures ? Comment la danse basque d'aujourd'hui construit une rhétorique identitaire dans ce contexte transfrontalier ?

    Constance Dupin, Les droits et le statut juridique de l'enfant dans la société et la famille basques du XVIIIème siècle à nos jours., thèse en cours depuis 2023  

    L'évolution de la place occupée par l'enfant au sein de la société – et de la famille – suscite de plus en plus d'intérêt aujourd'hui, notamment depuis les premiers travaux réalisés par Philippe Ariès, historien français, et la publication de son ouvrage « L'enfant et la vie familiale sous l'Ancien Régime » en 1960. Quant au statut juridique de l'enfant, le droit a beaucoup évolué ces dernières années en faveur de l'enfant, et la Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) adoptée en 1989 marque un tournant avec presque deux cents États parties aujourd'hui. À l'échelle internationale, européenne, ou nationale, il existe de nombreux textes sur l'enfant. Mais que se passe-t-il si l'on prend une loupe pour analyser la place occupée par l'enfant dans la société et la famille basques du XVIIIème siècle à aujourd'hui ? Au-delà des écrits très éclairants de Maïté Lafourcade sur l'histoire de la famille basque, par exemple, une étude centrée sur l'enfant serait opportune.

    Sophie Lefort-Lehmann, Patrimoine fluviomaritime du bas-Adour, une réalité ? Bilan et perspectives, thèse soutenue en 2019 à Pau en co-direction avec Laurent Jalabert  

    Situé dans l’extrême partie avale du fleuve Adour, le bas-Adour, est le point de rencontre de deux départements, Pyrénées-Atlantiques rive gauche, Landes rive droite. Si le fleuve et son environnement ont été des espaces très utilisés par le passé, ses usages ont été au fil des années abandonnés, délaissés, et même oubliés. Il faut attendre une période très récente (années 2000) pour voir émerger une résurgence de ce passé dans les mémoires collectives, signe d’un début de prise de conscience de la présence d’un patrimoine fluvial qui lui est propre. Alors que les acteurs privés et associatifs ont commencé à recenser et capitaliser sources et ressources, les pouvoirs publics ont agi plus isolement souvent sans prise en compte globale au sein des territoires des traces de ce patrimoine fluvial.Depuis peu cependant des actions de valorisation se multiplient. L’étude du fleuve et son capital patrimonial a permis de dresser un premier bilan/inventaire des potentialités et de mettre en valeur l’action de quelques acteurs du territoire qui cherchent à les valoriser. Une démarche à suivre qui pourrait permettre de mieux évaluer, à l’échelle locale, l’impact de l’introduction du patrimoine fluvial dans les politiques patrimoniales et culturelles et ses conséquences sur les populations ainsi que de l’inscrire dans une perspective de mise en tourisme.

    Maxime Pouchet, Histoire du Droit de La Chasse dans le Sud-Ouest , thèse en cours depuis 2018  

    La chasse n'a jamais été aussi accessible qu'aujourd'hui et pourtant elle ne joue plus qu'un rôle très secondaire dans nos sociétés contemporaines. Tantôt activité de villégiature ou de communion avec la nature, elle se voit le plus souvent affubler d'une image vieillotte. Nous avons à tort oublié que la chasse ne fut pas toujours exclusivement une activité de loisir et que durant des siècles elle avait pour vocation première de subvenir à nos besoins alimentaires et plus encore en jouant un rôle social majeur. Si elle perd peu à peu cette dimension au tournant du XIXe siècle avec l'exaltation d'une chasse plaisir, son héritage subsiste encore aujourd'hui. A l'image de la forêt, la chasse est un objet d'étude fuyant quand l'on tente de l'appréhender, tant ses acteurs sont nombreux, et les particularismes locaux variés, empêchant de dégager un quelconque schéma général. C'est à ce titre qu'une étude portant sur le territoire national ne pourrait être pertinente, de ce fait une étude régionaliste apparaît plus approprié. Le Sud-Ouest de la France apparaît alors un cadre d'étude privilégié, en effet ce large territoire couvrant plusieurs anciennes provinces et aujourd'hui de nombreux départements est marqué par une riche histoire cynégétique comme en témoigne encore le puissant souvenir de grands chasseurs tel que Gaston Phoebus. Malheureusement si le droit de la chasse intéresse peu, son actualité n'en est pas moins évidente, à l'heure du développement durable et de la protection de note planète, le prisme d'une approche historique et juridique mérite de faire l'objet d'une étude approfondie à la lumière de nos problématiques actuelles. Par le choix de l'intitulé de mon sujet j'ai souhaité offrir une nouvelle vision juridique de la chasse hors du traditionnel cadre du droit de chasse qui renvoie inévitablement à une définition particulière et par conséquent trop restrictive. Le droit de la chasse est à entendre comme l'étude de tous les éléments juridiques pouvant régir l'acte de chasse, alliant aussi bien histoire des espaces, que celle des hommes et des animaux.

    Marc-Olivier Chort, Le département et l'Assistance publique au XIXème siècle : l'exemple des Landes (1838-1914), thèse soutenue en 2012 à Pau  

    Créés pendant la Révolution française, les départements s'affirment tout au long du XIXème siècle. Malgré les régimes successifs, l'institution perdure et se renforce. Les lois donnent en effet de plus en plus de libertés aux Conseilgénéraux, et à la fin du Second Empire, on peut affirmer que ceux-ci sont responsables de leur budget. C'est dans ce cadre que se développe l'assistance sociale en France. D'essence communale, elle se déploie avec l'aide des départements qui apportent leur concours financier. Cependant nombre d'entre eux, dans un souci permanent de maîtrise des finances, ne s'engagent que de manière limitée dans le champ social. L'exemple du département des Landes est à ce titre particulièrement significatif. Dirigé par un Conseil général plutôt progressiste mais soucieux de réaliser des économies, il ne développe pas une politique d'assistance satisfaisante.

  • Fatiha Chouiref, La question amazighe en Algérie : le passage d'une revendication culturelle et linguistique au pouvoir politique., thèse soutenue en 2018 à Pau sous la direction de Jean-Pierre Massias, membres du jury : Slobodan Milacic (Rapp.), Lauréline Fontaine (Rapp.), Haoues Seniguer  

    Cette thèse porte sur la structure interne et les relations extérieures du berbérisme en Algérie, et le passage de cette tendance d’une revendication culturelle et linguistique à des demandes politiques autonomistes, au nom de l’amazighité du pays et l’antériorité de l’existence du peuple Amazigh sur son territoire. Ce peuple autochtone, présent dans tous les pays de l’Afrique du Nord, l’Afrique subsaharienne et dans les îles Canaries, jouit d’une particularité dans l’épreuve algérienne. En effet, la mobilisation berbériste est passée d’une revendication pour plus de valorisation culturelle et linguistique à une protestation politique qui ambitionne l’autonomie, voir l’autodétermination de la région de Kabylie.Afin d’arriver à une explication objective et épistémologique de la spécificité berbère en Algérie, incarnée essentiellement par la composante kabyle, nous procédons à un tour d’horizon de la situation des Amazighs dans les pays du Maghreb, dans une approche comparative qui nous aidera à comprendre l’enjeu de l’amazighité dans le passé et le présent. Nous avons opté pour la comparaison, car nous partons du principe que les sciences humaines et sociales ont construit leur perception scientifique du monde à travers des paradigmes et des branches comparatifs : politique comparée, droit comparé, sociologie comparée, etc. Nous estimons également que la comparaison s’impose aujourd’hui comme une nécessité pour comprendre les réalités politiques et sociales. Cet apport, initié en grande partie par Emile Durkheim, a fait de la comparaison un des mécanismes indispensables des études découlant des sciences humaines et sociales.Les travaux sur les droits des minorités et des peuples autochtones gagnent davantage du terrain dans les sciences humaines et sociales. La pertinence de ce champ d’étude est remarquable dans sa pluridisciplinarité. En conséquence, l’étude de chaque peuple requiert la fusion de toutes les principales mentions en sciences humaines et sociales. Des mentions à la fois distinctes et complémentaires. L’ouverture d’une analyse dans le cadre d’une discipline donnée est forcément susceptible d’orienter le travail du chercheur vers d’autres spécialités, étudiant divers aspects de la réalité humaine sur le plan de l'individu et sur le plan collectif.Notre travail d’analyse politico-juridique, qui nécessite un traitement pluridisciplinaire, comporte des aperçus historiques, ainsi que des notions économiques, géographiques, ethnologiques, sociologique et anthropologiques, jugées nécessaires pour une meilleure compréhension du cas algérien.

  • Gouraya Hamane, Le rôle des acteurs législatifs dans la fonction de production de la loi à la lumière de la révision constitutionnelle de 2016 , thèse soutenue en 2018 à Perpignan sous la direction de Didier Baisset  

    En droit algérien, comme en droit français, la Production de la norme juridique passe par plusieurs étapes, depuis la phase de préparation jusqu’a l’ application, elle subit l’intervention de plusieurs acteurs législatifs qui créent un déséquilibre des pouvoirs en matière d’initiative entre les deux chambres du parlement , que vient atténuer la révision constitutionnelle algérienne de 2016, ensuite entre le parlement et le pouvoir exécutif, ce dernier a la maitrise sur toute la procédure législative en matière de débat législatif jusqu’a son adoption, le texte reste toujours au stade de projet tant que le veto du président de la république par la demande d’une seconde lecture ou pour retard de promulgation n’est pas levé. Ce n’est pas pour autant que le texte devient applicable, car en dernière étape le texte demeure tributaire du conseil constitutionnel qui, une fois saisi, peut modifier, ou tout simplement rejeter tout le texte pour une inconstitutionnalité. Est-il pour autant vrai qu’en Algérie, le parlement est dépossédé de sa fonction initiale, qui est la production de la norme juridique. Quid du parlement français?

    Gouraya Hamane, Le rôle des acteurs législatifs dans la fonction de production de la loi à la lumière de la révision constitutionnelle de 2016, thèse soutenue en 2018 sous la direction de Didier Baisset, membres du jury : Mohamed Bousoltane (Rapp.), Christophe Euzet et Albert Lourde      

    En droit algérien, comme en droit français, la Production de la norme juridique passe par plusieurs étapes, depuis la phase de préparation jusqu’a l’ application, elle subit l’intervention de plusieurs acteurs législatifs qui créent un déséquilibre des pouvoirs en matière d’initiative entre les deux chambres du parlement , que vient atténuer la révision constitutionnelle algérienne de 2016, ensuite entre le parlement et le pouvoir exécutif, ce dernier a la maitrise sur toute la procédure législative en matière de débat législatif jusqu’a son adoption, le texte reste toujours au stade de projet tant que le veto du président de la république par la demande d’une seconde lecture ou pour retard de promulgation n’est pas levé. Ce n’est pas pour autant que le texte devient applicable, car en dernière étape le texte demeure tributaire du conseil constitutionnel qui, une fois saisi, peut modifier, ou tout simplement rejeter tout le texte pour une inconstitutionnalité. Est-il pour autant vrai qu’en Algérie, le parlement est dépossédé de sa fonction initiale, qui est la production de la norme juridique. Quid du parlement français?

    Pascal Baudonet, La gendarmerie nationale au début du XXème siècle : étude d'un service public de la sécurité et de ses personnels de 1900 à 1918, thèse soutenue en 2011 à Bordeaux 4 sous la direction de Bernard Gallinato, membres du jury : Alain Degage (Rapp.), Marc Watin-Augouard  

    La gendarmerie nationale est un service public de la sécurité. Le caractère mixte de ses attributions laplace sous divers rattachements organiques. Spécifique, l’institution étend son champ de compétencedans de nombreux domaines, mais l’oscillation entre les fonctions policières et militaires engendre unepléthore de critiques, tant internes qu’externes. La période du début du XXème siècle n’est, d’ailleurs,que peu propice à la gendarmerie. L’arme est étroitement contrôlée, réminiscence du politique àl’égard d’une troupe supposée « prétorienne ». Les gendarmes sont, à la fois, valorisés parl’apposition, à leur appellation professionnelle, de la distinction ancestrale de « soldat d’élite » maisdeviennent, également, les souffres-douleurs de cette société en pleine mutation. La première guerremondiale aggrave la donne. Vilipendés par les Poilus, ces personnels, qualifiés de « cognes » etd’ « embusqués », sont victimes d’agressions verbales et physiques permanentes. Ils endurent lesobjurgations des populations civile et militaire. L’adoption de réformes est difficile. Elle estcontingentée par des impératifs politiques, budgétaires et militaires. Malgré l’ensemble de cescontraintes, l’implication des pandores reste entière. Présents en métropole, aux colonies, sur lesthéâtres d’opérations extérieures, à l’étranger, ils permettent d’imposer ce corps à vocation interarmeset interservices, polyvalent ainsi que protéiforme. A force de volonté et de déterminisme, lesgendarmes influent sur la marche de l’histoire. De 1900 à 1918, ils façonnent, par leur engagement, lagendarmerie actuelle.