Fabien Valente

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Le code de commerce napoléonien et son application, soutenue en 1992 à Lyon 3 sous la direction de Christian Bruschi 

  Le code de commerce napoleonien fut applique pendant la majeure partie du 19e siecle. Contrairement a une opinion communement admise, le travail des commissaires redacteurs etait de qualite, comme le demontre l'etude de la doctrine universitaire et praticienne du 19e siecle, ainsi que l'etude de la jurisprudence. Les faiblesses du code soulignees par la doctrine du 20e siecle n'etaient en realite qu'apparentes. En outre, les modifications apportees au code de 1807 par le legislateur de la seconde moitie du 19e siecle, en matiere de societes et de faillite ne remirent pas en question l'existence du code en matiere commerciale.

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• Ouvrages

  Fabien Valente, Philippe Nélidoff, Frédéric Audren, Jean-Marie Augustin, Ludovic Azéma [et alii], Les facultés de droit de province au XIXe siècle, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2021, 558 p.  

  Fabien Valente, Christian Bruschi, Le code de commerce napoléonien et son application,, 1992 

  LE CODE DE COMMERCE NAPOLEONIEN FUT APPLIQUE PENDANT LA MAJEURE PARTIE DU 19E SIECLE. CONTRAIREMENT A UNE OPINION COMMUNEMENT ADMISE, LE TRAVAIL DES COMMISSAIRES REDACTEURS ETAIT DE QUALITE, COMME LE DEMONTRE L'ETUDE DE LA DOCTRINE UNIVERSITAIRE ET PRATICIENNE DU 19E SIECLE, AINSI QUE L'ETUDE DE LA JURISPRUDENCE. LES FAIBLESSES DU CODE SOULIGNEES PAR LA DOCTRINE DU 20E SIECLE N'ETAIENT EN REALITE QU'APPARENTES. EN OUTRE, LES MODIFICATIONS APPORTEES AU CODE DE 1807 PAR LE LEGISLATEUR DE LA SECONDE MOITIE DU 19E SIECLE, EN MATIERE DE SOCIETES ET DE FAILLITE NE REMIRENT PAS EN QUESTION L'EXISTENCE DU CODE EN MATIERE COMMERCIALE.

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  Fabien Valente, Christian Bruschi, La sécurité juridique dans: Le parfait négociant, de Jacques Savary,, 1990 

• Chapitres d'ouvrage

  Fabien Valente, « Le droit commercial à l’origine du droit social : la protection des gens de mer de la marine marchande au XIXe siècle en cas de maladie ou de blessure », Défis des mers et réponses du droit, Livre 2 - Ambitions, succès et échecs du droit en temps de paix, sous la dir. C. Broussy, M. Ledolley :, Mare et Martin, 2025, pp. 393 

  Fabien Valente, « L'ordre public dans la doctrine commercialiste sous l'Ancien Régime : l'exemple de Jacques Savary », in textes publiés par l'Institut d'histoire du droit et l'Association montpelliéraine des jeunes historiens du droit réunis par Pascal Vielfaure (dir.), ORDRE ET DÉSORDRE Actes des journées des journées d'études des 28 janvier et 22 mai 2017 :, CREAM, 2020 

  Fabien Valente, « Le droit social au Moyen Âge : l'exemple des Coutumes de Clermont en Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir », Mélanges Michel Vidal :, Presses universiatires de Bordeaux, 2010, pp. ? 

  Fabien Valente, « L'indemnisation des accidents du travail dans les colonies », Le juge et l'Outre-mer. Le royaume d'Aiétès, produire l'ordre :, Centre d'Histoire judiciaire, 2008, pp. 69-93 

• Rapports de recherche

  Fabien Valente, En quoi la culture de sécurité des chefs d'entreprises de TPE et PME contribue-t-elle à la gestion d'une situation d'exception ? [ensosp], 2018 

• Communications

  Fabien Valente, « La naissance du Code de commerce napoléonien », Qu'en est-il du Code de commerce 200 ans après ? État des lieux et projections, Toulouse, le 27 septembre 2007 

  Fabien Valente, « Les juridictions consulaires dans le Code de commerce napoléonien », Les Tribunaux de commerce. Genèse et enjeux d'une institution, Paris, le 14 décembre 2001 

  Fabien Valente, « Le Conseil de prud'hommes de Montpellier au 19e siècle », Histoire d'une juridiction d'exception : les prud'hommes XIXe-XXe siècles, le 17 mars 2006 

  Fabien Valente, « Les conflits du travail à Montpellier au 19e siècle », Histoire, Justice et Travail, le 04 décembre 2003