• THESE

    Le pouvoir d'arbitrage du Premier ministre sous la Ve République, soutenue en 1993 à Lille 2 sous la direction de Jean-Louis Thiébault 

  • Alexandre Bonduelle, Silvano Aromatario, Solange Ségala (dir.), Repenser le modèle démocratique à l'ère numérique: actes de la journée d'étude organisée le 21 novembre 2019 à la Faculté de droit de Valenciennes, L'Harmattan, 2021, Colloques et rencontres, 278 p.  

    « Repenser le modèle démocratique à l'ère numérique » : cette formulation laisse entendre que la démocratie nécessite une nouvelle organisation plus en adéquation avec la numérisation croissante de notre époque. Aujourd'hui, les nouvelles technologies n'ont pas fini de bouleverser notre quotidien au point que la démocratie ne saurait y échapper. Si par définition la démocratie renvoie à l'exercice direct ou indirect du pouvoir par le peuple, le numérique peut s'entendre comme un système technique facilitant, voire amplifiant la communication humaine. Conjuguer numérique et démocratie rendrait-il plus aisée l'implication du citoyen dans le débat public ? Le numérique a en effet modifié jusqu'à maintenant l'accès à l'information et au débat public mais sans pour autant remettre en cause les fondamentaux institutionnels de la démocratie représentative. Nul ne peut cependant affirmer avec certitude qu'il en sera toujours ainsi. Dès lors, comment les procédures démocratiques sont-elles susceptibles d'intégrer les potentialités de l'outil numérique ? Peut-on y déceler les germes d'un nouveau modèle démocratique ?

    Alexandre Bonduelle, Silvano Aromatario, Droit des libertés fondamentales: méthodologie et exercices corrigés, Ellipses, 2020, 298 p. 

    Alexandre Bonduelle, Silvano Aromatario, Droit constitutionnel: méthodologie et exercices corrigés, Ellipses, 2019, 295 p.   

    Alexandre Bonduelle, Jacques Bernet, Emmanuel Cherrier (dir.), Laïcité et modernité ou L'actualité d'un enjeu, CRHICC, et Presses universitaires de Valenciennes, 2006, Recherches valenciennoises, 245 p.   

    Alexandre Bonduelle, Le pouvoir d'arbitrage du Premier ministre sous la Cinquième République, Atelier national de reproduction des thèses, Université Lille 3, 1999, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 538 p.    

    La 4ème de couverture indique : "Arbitrage et Premier ministre sont souvent associés. Il est même devenu banal de rendre compte des arbitrages rendus par le chef du gouvernement dans l'exercice de ses fonctions. Cependant, il n'est pas sûr que cet arbitrage soit reçu comme l'expression d'un véritable pouvoir ayant vocation à intégrer le corpus constitutionnel. Certes, il convient au préalable d'en cerner précisément l'assise institutionnelle afin d'en abstraire les ressorts organiques et fonctionnels. Il importe en effet de ne réserver l'emploi du mot qu'à la seule circonstance d'un conflit à trancher au sein du collège gouvernemental à l'unité duquel contribue par essence tout Premier ministre en régime parlementaire. La Constitution de 1958 évoque expressément l'arbitrage mais au profit du chef de l'État. Cela ne fait pas pour autant du pouvoir homonyme exercé par le Premier ministre un objet extra-juridique, inconnu du droit constitutionnel français : il s'agit bien d'une modalité de la direction gouvernementale dévolue par l'article 21 du texte constitutionnel au chef du gouvernement. Et c'est à la faveur d'un processus coutumier supplétif que ledit pouvoir s'imposa parmis les modes alternatifs de réglement des litiges intra-gouvernementaux.

    Alexandre Bonduelle, Jean-Louis Thiébault, Le pouvoir d'arbitrage du Premier ministre sous la Ve République,, 1993, 496 p.  

    L'arbitrage du Premier ministre ne se réduit pas à une simple expression du discours politique. Il doit être compris comme un véritable pouvoir du chef du gouvernement, définissable dans ses contours et, derechef, dans sa teneur. En arbitrant, le Premier ministre vient trancher les conflits opposant les ministres en arrêtant une décision, devenant en conséquence celle du gouvernement. Né de la nécessité de sauvegarder l'unité du collège gouvernemental, le pouvoir d'arbitrage donne lieu à une procédure révélatrice, par là-même, d'une réglementation interne à l'institution gouvernementale. Mais par delà ses modalités, le pouvoir d'arbitrage apparaît comme une prérogative coutumière mettant en oeuvre l'une des facettes de la direction de l'action gouvernementale qu'attribue au Premier ministre l'article vingt et un, alinéa un de la Constitution.

    Alexandre Bonduelle, L'Arbitrage du premier ministre sous la cinquième république, 1988