Alexandre Bonduelle

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de droit et d’administration publique

Laboratoire de Recherche Sociétés & Humanités
  • THESE

    Le pouvoir d'arbitrage du Premier ministre sous la Ve République, soutenue en 1993 à Lille 2 sous la direction de Jean-Louis Thiébault 

  • Alexandre Bonduelle, Silvano Aromatario, Solange Ségala (dir.), Repenser le modèle démocratique à l'ère numérique: actes de la journée d'étude organisée le 21 novembre 2019 à la Faculté de droit de Valenciennes, L'Harmattan, 2021, Colloques et rencontres, 278 p. 

    Alexandre Bonduelle, Silvano Aromatario, Droit des libertés fondamentales: méthodologie et exercices corrigés, Ellipses, 2020, 298 p. 

    Alexandre Bonduelle, Silvano Aromatario, Droit constitutionnel: méthodologie et exercices corrigés, Ellipses, 2019, 295 p.    

    La 4ème de couverture indique : "Cet ouvrage de droit constitutionnel permet d'appréhender n'importe quel type d'épreuves rencontré lors de la première année de licence. - Une première partie est consacrée à la méthodologie des principaux exercices traditionnellement proposés en travaux dirigés et en examen : la dissertation, le commentaire (de toute nature), le cas pratique. - Une seconde partie thématique couvre l'intégralité du programme de droit constitutionnel en seize chapitres. Chaque chapitre propose un sujet susceptible d'être donné à un examen, puis développe les étapes nécessaires à la réussite d'une bonne copie, de la phase préparatoire du brouillon jusqu'à la rédaction finalisée. - Il s'adresse en particulier aux étudiants inscrits en première année d'une Licence de droit, d'AES et de science politique."

    Alexandre Bonduelle, Jacques Bernet, Emmanuel Cherrier (dir.), Laïcité et modernité ou L'actualité d'un enjeu, CRHICC, et Presses universitaires de Valenciennes, 2006, Recherches valenciennoises, 245 p.   

    Alexandre Bonduelle, Le pouvoir d'arbitrage du Premier ministre sous la Ve République, LGDJ, 1999, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 538 p.    

    La 4ème de couverture indique : "Arbitrage et Premier ministre sont souvent associés. Il est même devenu banal de rendre compte des arbitrages rendus par le chef du gouvernement dans l'exercice de ses fonctions. Cependant, il n'est pas sûr que cet arbitrage soit reçu comme l'expression d'un véritable pouvoir ayant vocation à intégrer le corpus constitutionnel. Certes, il convient au préalable d'en cerner précisément l'assise institutionnelle afin d'en abstraire les ressorts organiques et fonctionnels. Il importe en effet de ne réserver l'emploi du mot qu'à la seule circonstance d'un conflit à trancher au sein du collège gouvernemental à l'unité duquel contribue par essence tout Premier ministre en régime parlementaire. La Constitution de 1958 évoque expressément l'arbitrage mais au profit du chef de l'État. Cela ne fait pas pour autant du pouvoir homonyme exercé par le Premier ministre un objet extra-juridique, inconnu du droit constitutionnel français : il s'agit bien d'une modalité de la direction gouvernementale dévolue par l'article 21 du texte constitutionnel au chef du gouvernement. Et c'est à la faveur d'un processus coutumier supplétif que ledit pouvoir s'imposa parmis les modes alternatifs de réglement des litiges intra-gouvernementaux.

    Alexandre Bonduelle, Le pouvoir d'arbitrage du Premier ministre sous la Cinquième République, Atelier national de reproduction des thèses, Université Lille 3, 1994, Lille-thèses 

    Alexandre Bonduelle, L'Arbitrage du premier ministre sous la cinquième république, 1988 

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